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Septembre 2015

Conseil du 25 septembre 2015

Texte: 

Informations
Communications diverses et des décisions prises en application de l’ art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
 
Pour ce conseil municipal, j'ai décidé de vous faire part de chaque ordre du jour en direct sur Facebook.
 
Le maire a commencé la séance en demandant d'observer une minute de silence pour le décès de d'Edouard Panquiault.
 
Henri Bégorre a ajouté qu'il serait favorable d'observer une minute de silence pour chaque élu décédé.
 
Le maire a évoqué le problème des immigrés et remercient tous les citoyens qui ont donné de leurs temps, de leurs participations.
 
Il y aura apparemment 50 immigrés qui seront accueillis en lorraine. Si je ne me trompe pas. Il faudra revoir la bande vidéo pour confirmer.
 
Projet Saint Christophe : le groupe souhaite rassembler tous ses concessions sur Maxéville avec plus de 80 emplois à la clé
 
Projet Métropole du Grand Nancy : il n'y a pas assez de nombres d'habitants requis mais un dossier a été déposé et qui sera étudier avant mars 2016.
 
Octobre rose : La ville de Maxéville s'engage comme chaque année (action de sensibilisation) voir programme sur notre calendrier
 
Intervention de Jean-Paul Garnaud : le monument mort n'est pas "beau", il faudrait le rénover. Remerciements de la part du comité des fetes pour le pret du matériel
 
Affaires délibératives :
N°1 Décision Budgétaire Modificative n° 2 – exercice 2015 – Budget Principal
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
N°2 Décision Budgétaire Modificative n° 1 – exercice 2015 – Budget annexe « Bâtiment rue Cuénot »
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
N°3 Admissions en non valeur pour créances éteintes
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
N°4 Construction d’un établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) – garantie d’emprunt – maintien et renouvellement au bénéfice de la Fondation Saint Charles de Nancy – Avenant au prêt Caisse d’Epargne n° 8501809 initialement accordé à l’association Notre Dame du Bon Repos
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
Intervention de Michel Bonamour : ne participera pas au vote. Ha il y a un truc que je ne peux pas vous relayer sur ce sujet car ça parle de chiffre, d'emprunt toxique.
N°5 Convention de répartition des charges d’infrastructures et de fonctionnement du quartier du Champ-Le-Bœuf entre les villes de Maxéville et de Laxou
convention entre les deux communes depuis 1984 et la dernière convention date de 2010 (je crois que j'y étais, je dois avoir une vidéo à ce sujet)
Michel Bonamour donne sa procuration à Jean-Paul Garnaud et quitte la séance pour aller se soigner.
N°6 Modification du tableau des effectifs
N°7 Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
N°8 Présentation du rapport des actions 2014 menées en Zones Urbaines Sensibles
rapporteur Romain Miron
Intervention de Henri Bégorre : mon but n'est pas de critiquer. On a des difficultés à comprendre les chiffres à la page 15. Il y a 150 000 € de plus au total.
Ce sera intéressant d'avoir un vrai débat sur des sujets et non des chiffres.
Un vrai débat de fond.
Romain Miron : Il s'agit du rapport 2014 sur l'exercice 2013. Si vous avez des propositions à faire, je vous écoute.
N°9 Restauration scolaire – convention entre l’Institution Jean-Baptiste Thiery et la ville de Maxéville
Rapporteur Mr RICCI
souhaite méler les élèves de JB Thiéry avec les élèves de Maxéville.
Le maire fait l'annonce que la salle de restauration s'appellera la salle Daniel Jacob en l'honneur de l'élu qui nous a quitté l'année dernière.
N°10 Avenant à la convention de partenariat pour l’expérimentation d’un environnement numérique de travail
Il s'agit de permettre à l'école un bouquet de services : relance de l'expérimentation.
N°11 Conventions d’interventions pour les animations des Nouvelles Activités Périscolaires – année scolaire 2015-2016
N°10 Convention de prestations avec GESAL 54 pour la mise en place d’activité Gym Séniors
Madame Collet
Le maire n'apprécie pas la remarque de mireille gazin
Intervention de Mireille Gazin
On est dans votre proposition d'accompagnement des seniors et c'est un débat que vous aurez pu ouvrir, et c'est juste une délibération pas un débat.
N°13 Mise en place d’un agenda d’accessibilité programme (AD’AP) pour la réalisation de travaux de mise en place d’accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public (ERP) et des installations ouvertes au public (IOP)
N°14 Désaffectation suivie du déclassement du domaine public en vue de cession future des anciens logements d’instituteur liés au groupe scolaire Saint Exupéry sis 5 rue de la Chiers
Transformation en logement pour les traumatisés craniens.(AFTC lorraine)
Henri Bégorre ne pense pas que c'est un local adapté pour leur activité. depuis 30 ans, il connait bien ce sujet. Il reste réservé.(pas d'ascenseur dans la batiment)
Intervention EL BAZINI
L'association attend l'accord de la commune et trouve pratique l'emplacement.
Le maire rappel que l'association est venu voir la commune et non l'inverse.
Jean-Paul Garnaud demande s'il y avait des associations dans le batiment ?
C'était l'ancien demeure de Mireille.
Il se peut que ce soit ma directrice d'école quand j'étais gamin entre 1982 à 1984
N°15 Marché d’exploitation des installations thermiques – avenant n° 4
N° 16 Marché de location de longue durée de véhicules – lancement de la consultation
N°17 Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique