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Mars 2016

Conseil Municipal du 25 février 2016

Texte: 

Le conseil de ce soir a commencé avec quelques informations du maire. Henri Bégorre a demandé la parole pour indiquer qu'il ne participera plus au conseil municipal si il n'y a plus de dialogue, s'il n'y a plus de respect.

Le sujet de discorde concerne l'installation du conseil municipal enfant, concernant la tribune sur le magazine de Maxéville.
Sur ce point, il y a eu des interventions de plusieurs personnes.
Jean-Paul Garnaud indique que le comité des fetes ne demandera pas de subventions à la commune.
Mireille a une certaine rancune de ne pas avoir été associer à l'installation de ce conseil municipal enfant. Concernant la tribune, elle trouve agressive les réponses. Elle trouve que ce n'est pas normal que la rédaction de la tribune libre soit lu avant la publication et que ce ne soit réciproque.
Nous allons donc commencé le conseil municipal avec les affaires délibératives après 40 minutes.

Débat d'orientation Budgétaire 2016
Le maire rappel que la dette de la commune se montait à plus de 18 millions d'€. Il sait les efforts demander aux habitants et à la municipalité. On continue à etre responsable.
Martine Bocoum : les efforts budgétaires seront poursuivis pour le désendettement de la commune 16 millions € pour l'exercice 2016.
Jean-Paul Garnaud pose la question sur le maintien de la pression fiscal sur les habitants qui a augmenter de 70% l'année dernière.
Le maire a sauver le patient maxéville par une chirurgie lourde. Concernant la taxe d'habitation, Maxéville reste inférieur à Vandoeuvre, à Jarville.
Mireille Gazin, la dette date de 2008 du à la rénovation urbaine. Matracage fiscal, faible investissement, pression sur les subventions, cession du patrimoine, ce n'est pas faire de la politique.
Henri Bégorre aimerait bien avoir le bilan de l'emprunt toxic.
Cela fait plus d'une heure trente et le débat est toujours intense. Monsieur Miron souligne qu'à chaque conseil municipal, preuve après preuve, vous n'assumez pas vos erreurs.
Henri Bégorre, qu'on s'est trompé on le dit, je n'ai pas de problème métaphysique. Ce qui n'est pas acceptable c'est l'interprétation de certains chiffres lors de l'audit.

 

 

 

Axe 1 : Participation citoyenne, environnement et urbanisme
Axe 2 : Education, petite enfance, jeunesse et loisirs seniors
Conservation de la gratuité des NAP, programme de réussite éducative. Premier forum des petits enfants.
Axe 3 : Solidarité, seniors, handicap et développement économique et soutien au commerce et à l'artisanat.
Création association des artisants (Articom) création d'une page internet. Forum emploi au CFAI en avril. Constituion d'un label entreprise.
Axe 4 : sports, cultures, loisirs et animations.
Ouverture culturel (préau des arts), nouvelles acquisitions, des animations sur le champ-le-Boeuf comme les bulles aux brasseries, le festival michto.
Evolution du 14 juillet. Nouveau rendez vous sur le site des brasseries : fete de la bière

Affaire numéro 4 : projet de transformation de la communauté urbaine du Grand Nancy en métropole
Affaire numéro 5 : autorisation d'engager,liquider, mandater des dépensesnd'investissement juqu'au vote du budget primitif 2016
Affaire numéro 6 : bilan annuel 2015 des subventions
Affaire numéro 7 : liste des marchés publics conclus en 2015
Affaire numéro 8 : Modification du tableau des effectifs
Affaire numéro 9 : Avenant à la convention d'adhésion prévention et santé au travail avec le centre de Gestion
Affaire numéro 10 : Subventionà la caisse des écoles
Affaire numéro 11 : Crédits, subvention et partenariats dédiés aux écoles
Affaire numéro 12 : Convention de réciprocité entre les villes de Maxéville et de nancy
Affaire numéro 13 : organisation d'une classe transplantée au Haut KOENIGSBOURG
Affaire numéro 14 : organisation d'un classe transplantée à RETOURNAC
Affaire numéro 15 : travail partenariat entre la ville de MAxéville et les bailleurs sociaux
Affaire numéro 16 : subvention au Centre Communal d'Action Sociale
Affaire numéro 17 : Subvention Espace de vie Solidaire - Association FRANCAS
Affaire numéro 18 : Signature des deux contrats pour les séjours vacances pour les séniors
Voyage à MORZINE puis à SAINT-DIE-DES-VOSGES
Affaire numéro 19 : Bilan annuel 2015 de la politique foncière de la collectivité
Affaire numéro 20 : Cession du pavilon Colin par l'établissement public foncier de Lorraine à la ville de Maxéville
Affaire numéro 21 : cession batiment de logements 5 rue de la chiers au profit de l'association Française des Traumatisés craniens
Affaire numéro 22 : Opération de Programme d'aménagement d'ensemble sur le secteur "sous l'ancienne église"
Affaire numéro 23 : concession d'aménagement du secteur d'urbanisation
Affaire numéro 24 : Lancement souscription pour la restauration du lavoir lavoir communal
Conclusion : on a appris que cette année le maire a dépensé zéro euros en frais. Il paie son propre carburant ainsi que ces repas.

Conseil Municipal du 25mars 2016

Texte: 

Communications diverses.
Quelques dates : samedi 7 avril premier anniversaire du marché des producteurs.  21 avril premier forum emploi au CFAI. 7 mai fete polonaise. 22 bourses aux plantes, inauguration salle "caille blanche"
20h22 Information de Jacqueline RIES
20h24 Information de Christophe RAclay sur le forum emploi au CFAI
20h26 Information de Emmanuel Collet pour la petite enfance
Affaires délibératives :
20h26 01) Vote des taux d'impositions 2016: rapporteur Martine Bocoum
20h27 02) Dotation complémentaire aux provisions pour risques et charges au Budget Principal :  rapporteur Martine Bocoum
20h28 03) Reprise anticipée du résultat 2015 du Budget Principal : :  rapporteur Martine Bocoum
20h29 04) Approbation du Budget Primitif 2016 du budget Principal
Maintenons le cap déclare le Maire, c'est un budget qui fait des choix raisonnable qui demande beaucoup d'énergie. La doctrine est de ne plus emprunter, rester en positif, maitriser les dépenses.
20h35 : rapporteur Martine Bocoum
20h47 : Intervention Ricci.livre une reflexion de ne pas autoriser la présence des jeunes élus. La page est tournée pour l'opposition.
20h52 Intervention de Mireille Gazin vous mettez en mouvement la ville selon la méthode Hollande en mettant une pression fiscale sur les habitants, une disparition de certaines associations. Quelques faiblesses : baisse de subvention aux associations moins 100 000 €, augmentation du nombre d'emploi aidé,fin des échanges avec la roumanie.
21h03 intervention de Martine Bocoum
21h08  Jacqueline RIES
21h11 Olivier PIvel
21h18 Mr Ricci
21h30 Christophe Raclay
21h43 interventionde Mireille Gazin
21h47 Annie Delrieu
21h56 Intervention Mireille Gazin
Le maire : la dette a baissé de 10% grace à l'arret du volley, de matéria prima, de la calèche. Maintenons le cap, on a pas fait que des choses bien, vous n'avez pa fait que des choses mal.
05) Reprise anticipée du résultat 2015 du Budget annexe Batiment Cuénot
06) Approbation du budget Primitif 2016 du Budget annexe Batiment Cuénot.
Information : eurofin va faire une proposition de rachat du Batiment en ayant comme locataire Adista.
07) Renouvellement de la convention avec le comité des oeuvres Sociales du personnel  communal et subvention 2016
08) Modification du tableau des effectifs
09) Marché d'assurances - avenant au lot N°5 dommage aux biens
10 ) Dispositif de formation au Brevet d'Aptitude à la fonction d'animateur (BAFA) - renouvellement de la convention avec l'UFCV.
11) Convention entre la ville de Maxéville et l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education
12) Subvention 2016 à l'association "les Canailloux"
13) Mise en place du dispositif "voisins solidaires et attentifs" et signature du protocole entre l'Etat et la ville de Maxéville
14) Adhésion au régime forestier pour la parcelle cadastrée AL 10 dans le cadre d'une compensation d'autorisation préfectorale de défrichement.
22h25 : As t on le droit d'avoir un poullailler de deux poules à la maison ? Problème de déchets ?
Le maire : il y a une procédure.
Problème de chuchotement.
Le maire clore le conseil