Conseil municipal du 26 janvier 2009

Onglets principaux

Texte: 
 
Lundi 26 janvier avait lieu le conseil municipal de Maxéville.
En informations diverses, nous avons appris que nous pourrions enfin nous exprimer dans le Pim (c’est la loi sur l’expression des groupes d’opposition dans les publications municipales) et Mr le Maire nous a également informés de la disparition du bulletin annuel.
A l’ordre du jour : Le débat d’orientation budgétaire (D.O.B), 13 affaires délibératives et 4 questions diverses posées par le groupe « Maxéville, un nouvel élan »
 
D.O .B : après une présentation synthétique par Mr le Maire, Christophe Choserot a demandé la parole pour faire un certain nombre de remarques.
·    Sur le projet de salle des fêtes sur le site des anciennes carrières Solvay. Christophe Choserot a indiqué qu’une salle des fêtes doit être au centre de notre ville. Que Maxéville s’est rendu acquéreur des anciennes caves de la Craffe et qu’il lui semblait logique de créer la salle des fêtes à cet endroit. Ce lieu, en plus d’être une salle des fêtes, pourrait être également un lieu de rencontre pour les jeunes et les moins jeunes, un lieu où la culture pourrait pleinement s’exprimer.
·     Sur l’instauration d’un hippobus pour répondre aux problèmes de circulation, Christophe Choserot a indiqué que le projet était utopique et ne pensait pas qu’une calèche entre Meurthe-et-Canal et le centre répondrait aux difficultés de circulation de notre ville. « ….Il y a peut-être d’autres urgences à Maxéville que la réintroduction du cheval…. »
·      Sur le développement durable, il a été remarqué que rien ne figurait de manière concrète dans les orientations budgétaires, sauf des principes et bien entendu le cheval. Christophe Choserot demande une politique incitative pour le choix d’énergies renouvelables et la maîtrise de l’énergie. Il demande également l’accroissement d’une économie verte sur notre ville.
·     Sur les services aux familles, toujours pas de projet de crèches ou de halte- garderie.
Bref ce D.O.B est une accumulation de déclarations de principe (une écoute, une réflexion, une concertation) mais pas de projet concret. En même temps quand le Maire nous expose le budget et la dette de Maxéville (1500€ par habitant), on comprend pourquoi. Chez nous aussi les caisses sont vides. Christophe Choserot termine en indiquant que le budget présenté était un budget passif et que Maxéville s’enfonçait doucement d’année en année.
 
Affaire N°1 : Subvention exceptionnelle en faveur de la population de la bande de Gaza. Le groupe « Maxéville, un nouvel élan » a voté pour. Nous avons également tenu à faire part de notre immense préoccupation face à l’évolution de la situation au Proche-Orient.
Affaire N°2 : Renouvèlement du plan pluriannuel (PIEAN), nous avons voté pour.
Affaire N°3 : Maintenance et sécurité de l’aire de jeux du Haut-des-vignes, nous avons voté pour.
Affaire N°4 : Organisation des classes transplantées, nous avons voté pour en indiquant tout de même notre interrogation par rapport aux taux de prise en charge des familles. Effectivement, au delà de 999 de QF les familles ont le même taux de prise en charge. Pour faire simple, un foyer avec 2000€ de revenu aura la même prise en charge qu’un foyer avec 10 000€ ou plus de revenu. Il faut revoir la répartition des aides. Il ne nous semble pas impossible que certaines familles payent l’intégralité du voyage sans aide, avec un transfert de celle-ci en faveur des familles les plus en difficultés.
Affaire N°5 : Création d’un conseil des sages. Ce projet était dans notre programme pour les élections municipales. Mais quitte à copier notre programme autant le copier correctement. Sur les objectifs, la délibération précise « Le conseil des sages permet d’aborder les questions liées à la retraite et au vieillissement ».Nous répondons non, un conseil des sages est une instance d’évaluation des projets municipaux parce que nos sages ont l’expérience et l’histoire de notre ville. La délibération précise dans la composition du conseil « indépendant de toute responsabilité politique, syndicale, religieuse et associative ».Nous répondons non et indiquons qu’il s’agit de discrimination. S’interdire de personnes impliquées dans la vie associative, politique ,syndicale et religieuse de notre ville, c’est se couper des forces vives de notre cité. C’est une bêtise.
Notre groupe a fait de nombreux amendements pour enrichir et améliorer le projet. Nous n’avons pas été entendus, dans l’état nous votons contre.
Affaire N°6 : Subvention à l’association « les canailloux » nous votons pour.
Affaire N°7 : Les chevaux territoriaux. Nous nous sommes abstenus. Force est de constater que le projet n’est pas prêt et pas assez réfléchi. Son coût de 62 000€ nous semble important. Le transport des personnes, dont des enfants nous semble utopique. D’ailleurs un rapport commandé sur ce sujet montre de nombreuses réserves sur la faisabilité du projet. Nous demandons la mise en place d’une commission pour retravailler le projet. Refus du Maire, le projet est adopté dans l’état.
Affaire N°8 : subvention dans le cadre de la D.G.E, nous votons pour.
Affaire N°9 : Avenant au marché d’exploitation de l’ancienne usine Asat, nous nous abstenons comme toutes les affaires liées au calamiteux projet ASAT.
Affaire N°10 : Acquisition par la ville de terrains, nous votons pour.
Affaire N°11 : Convention de mise à disposition des services DDE, nous votons pour.
Affaire N°12 : Bilan 2008 de la politique foncière, nous votons pour.
Affaire N°13 : Ravalement de façades, nous votons pour.
 
Pour finir le groupe « Maxéville, un nouvel élan » a posé 4 questions orales.
 Les 2 premières questions sont dues à une interpellation d’habitants de Maxéville.
 
Question N°1
La rue de la République est en travaux. Pendant cette période la circulation est interdite (sauf riverains). Force est de constater qu’un grand nombre d’automobilistes ne respectent pas l’interdiction et que de nombreux incidents ont été constatés. Ce non-respect engendre un danger pour les riverains, les piétons et les ouvriers sur le chantier.
 
Quelles sont les mesures que vous comptez enfin mettre en œuvre pour faire respecter l’interdiction de circuler pendant les travaux  rue de la République ?
J’attends une réponse claire et précise, il en va de la sécurité de tous.
 
 Question N°2
Mr le maire, pendant la réfection de la façade de la mairie, la plaque commémorative de la libération de Maxéville a été enlevée. De nombreux maxévillois, comme nous,  y sont attachés. Vous avez indiqué à un certain nombre d’habitants de notre cité que cette plaque serait de nouveau installée sur notre mairie et avez précisé qu’à cette occasion, une manifestation serait organisée le 15 septembre 2008. A ce jour rien n’a été fait.
Pouvez-vous nous informer et nous éclaircir sur cette affaire ?
 
Sur la question N°1, le Maire n’a pas de réponse à apporter, comme toujours, il balaye d’un revers de main l’interpellation. Les habitants de la rue de la République apprécieront.
Sur la question N°2, on nous indique que la plaque sera remise s’il ne pleut pas, humour ou incompétence ?
 
La question 3 porte sur l’avenir des groupes scolaires Jules Romain et Saint Exupery
Question N°3
 
Le projet de fusion des écoles Jules Romain et Saint Exupery (élémentaires et maternelles) est de nouveau à l’ordre du jour avec la création d’un EPEP (Etablissement public d’enseignement primaire). Lors de nos diverses commissions nous n’avons été informés de rien.
 Ces EPEP sont des expérimentations. Les seules demandes concerneraient 85 communes regroupées en 7 intercommunalités (Tarn, Meuse, Cher) sur 36 000 communes ! Cette expérimentation présuppose une forme de coopération intercommunale qui rend difficile un retour en arrière. Maxéville est de nouveau un laboratoire expérimental, mais sur ce sujet, il s’agit de l’avenir de nos enfants.
Mr le maire, pouvez-vous nous donner des précisions sur ce projet ?
 
La réponse, pas de projet envisagé pour l’instant, de la concertation. Notre analyse pour le groupe « Maxéville, un nouvel élan » pas de fumée sans feu !!!!
Nous restons vigilants sur le projet et nous restons farouchement opposés à toute forme de fusion des 2 groupes scolaires. Nous défendrons toujours un service public d’enseignement de qualité.
 
Question N°4
 
Comme vous le savez, notre pays traverse une crise financière sans précédent depuis 1929 .De nombreuses communes de droite comme de gauche ont pris des mesures financières en terme d’économie par rapport à ce phénomène (cérémonie des vœux par exemple).
Maxéville est très lourdement endettée plus de 1500€ par habitant et se doit à mon sens de rentrer dans cette démarche et de faire des économies.
Quelles sont les mesures économiques envisagées pour 2009 ?
 
Pas de mesures concrètes énoncées par le Maire, un catalogue de projets communautaires, mais les plus défavorisés en ont que faire de l’installation du siège de PERTUY ou toute autre valorisation du patrimoine.

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Conseil municipal du 9 juin 2008

Texte: 
Sauvegarde du blog maxeville un nouvel élan
 
Un certain nombre d’affaires était à délibérer lors du dernier conseil municipal. Plusieurs points ont porté à débat et quelques fois de manière houleuse.
 
 - Présentation du rapport de la chambre              régionale des comptes
 - Modification des instances de participation
- Développement des services périscolaires
- Questions diverses
Avant de détailler ces divers points, Christophe Choserot a pris la parole pour donner une information concernant la décision du tribunal administratif sur la protestation électorale déposée après les élections municipales. Le tribunal administratif a rejeté la demande mais a en même temps reconnu les faits avancés par Christophe Choserot. A savoir, que deux personnes sur la liste d’Henri Bégorre n’habitent pas à Maxéville et qu’elles ont été inscrites sur les listes électorales de notre ville de manière plus que douteuse. Ce jugement est surprenant : d’un côté on reconnait les faits et de l’autre on rejette les conséquences. Quoi qu’il en soit, Christophe Choserot indique qu’il se plie au rendu du tribunal mais demande que la personne indûment inscrite sur la liste Bégorre et  maintenant élue et adjointe au maire démissionne de son poste, c’est la moindre des choses. Monsieur le Maire rejette la demande sans explication. Nous n’avons pas la même conception de la politique. Le mandat de Mr Bégorre et de toute sa majorité sera entaché de cette affaire. La tricherie et le mensonge ne sont pas les valeurs de l’équipe « Maxéville, un nouvel élan », les Maxévillois jugeront.
 
1. Rapport de la chambre régionale des comptes
 
L’examen de la gestion de la ville inscrit au programme de la chambre a été engagé le 11 mai 2007. Mr le Maire nous rend les conclusions du rapport. Je dois dire que celui-ci est riche d’enseignements.
1er point : Le rapport met en évidence que la majorité actuelle et précédente autour d’Henri Begorre n’a pas de projet politique donc aucune planification possible des actions.
Je cite le rapport :
« …Absence de programmation budgétaire pluriannuelle des opérations d’équipement… »
« …Evaluation insuffisante des besoins… »
« …Manque de suivi de l’ensemble des actions sur la politique urbaine et de cohésion sociale… »
Sur l’opération des vins de la Craffe «  projet insuffisamment préparé et évalué… , …opération lancée en 2003 sans que son contenu n’ait été déterminé…»
2ème point : Le rapport met en lumière une gestion de la ville à courts termes.
Je cite le rapport :
« …Reconversion de l’usine Asat,…opération financière lourde supportée uniquement par la ville de Maxéville, opération qui ressortait des compétences de la Communauté Urbaine du grand Nancy CUGN, endettement excessif de la ville… »
Sur le compte administratif, la chambre parle « …d’anomalie ou d’omissions, de manque de transparence… »
3ème point : le rapport met en évidence qu’il n’y a plus d’argent, difficulté de financer des projets futurs, que l’endettement de la ville est beaucoup trop élevé. Mr Bégorre peut dire la même chose que notre président Sarkozy « Les caisses sont vides ».
Christophe Choserot indique que ce rapport est très sévère pour Mr Bégorre et sa majorité. La gestion Bégorre est mauvaise. L’opposition ne se réjouit pas des conclusions du rapport.
« Mon groupe est inquiet, inquiet pour le futur de notre ville et inquiet pour ses habitants »
 
2. Modification des instances de participation
La ville propose de remettre en place des commissions de quartier au Centre, Meurthe et Canal et aux Aulnes. Sur le quartier du  Champ le Bœuf, il est proposé d’instaurer une commission transversale Laxou-Maxéville. Lors d’une commission municipale préparatoire, un long débat avait porté sur la mise en place de ces commissions de quartier. Le groupe « Maxéville, un nouvel élan » avait proposé :
Que les commissions de quartier soient autonomes, la ville fixe les orientations, les sujets à traiter, la commission fait des propositions. L’Autonomie réside par la prise en charge par les habitants du fonctionnement de leur vie de quartier.
Qu’une commission Champ le Bœuf (Maxéville) soit également installée comme dans tous les autres quartiers. Le groupe transversal Laxou-Maxéville ne peut répondre aux problématiques propres à Maxéville CLB.
Après discussion, un consensus est trouvé, la majorité accepte les propositions de notre groupe, belle image de démocratie.
Coup de théâtre au conseil municipal le « Monarque » Henri Bégorre rejette d’un revers de main toutes les propositions. Il discrédite, une nouvelle fois, le travail municipal et désavoue sa majorité.
Notre groupe s’est abstenu dans ces conditions lors du vote.
 
 
3. Développement des services périscolaires
Gérard Laurent nous présente le nouveau dispositif. Le groupe « Maxéville, un nouvel élan » à travers notre collègue Christine Cheradame a beaucoup travaillé sur ce dossier. Je vous rappelle qu’au dernier conseil, le Maire proposait une consultation pour connaître les besoins, il rejetait la cantine pour les enfants des Aulnes, demandait que les 2 parents travaillent,  basait le prix des repas sur un forfait et déclarait que la cantine permettait à certains parents de - se débarrasser - de leurs enfants. L’affaire était mal engagée. Bien évidemment notre groupe s’opposait à ces principes. Nous défendons ce que nous avions proposé lors de la campagne municipale et nos propositions concordaient aux demandes des parents d’élèves que je salue ici, parce que sans eux le projet n’aurait certainement pas vu le jour. Sous la pression de notre groupe d’une part et des parents d’élèves d’autre part, Gérard Laurent a cédé.
Mais quitte à appliquer notre programme, nous lui demandons de bien l’appliquer. De nombreux points restent à améliorer.
L’amplitude horaire de l’accueil du matin et du soir :
 
Pour l’école maternelle A.Vautrin de 8H à 8H20 et de 16H30 à 18H
Pour l’école maternelle Moselly de 8H15 à 8H35 et de 16H30 à 18H
Pour les groupes scolaires Jules Romains et St Exupery de 7H45 à 8H05 et de 16H30 à 18H
 
20mn de garde le matin, c’est beaucoup trop court et cela ne répond pas aux besoins des parents. Nous soulevons une anomalie sérieuse par la voix d’Annie Delrieux. Pour le groupe scolaire A.Vautrin, l’accueil le matin en élémentaire commence à 7H30 et à la maternelle à 8H, comment font les parents qui ont 2 enfants l’un en élémentaire et l’autre en maternelle si ils ont un besoin de garde à 7H30 ?
Dans de nombreuses villes où le système fonctionne, l’accueil commence dès 7H du matin.
Nous proposons donc d’améliorer le système, Gérard Laurent refuse notre proposition « on verra plus tard ». Il est vrai que ce Monsieur a une expérience sans limite dans le domaine de l’enfance !!!!!
Toujours au sujet du service périscolaire en maternelle, les enfants qui fréquentent la cantine ne pourront utiliser l’accueil le matin ou le soir, pour des raisons de rythme de l’enfant. Mais s’est on posé la question du rythme de l’enfant lorsque ceux-ci vont chez une assistante maternelle, la réponse est non.
La restauration des enfants du Champ le Bœuf et des Aulnes se fera au collège Lafontaine.
A-t-on réfléchi sur des questions toutes simples (les toilettes par exemple non adaptées aux petits enfants de maternelle), la réponse est non.
Sur l’avenir de ce service et la construction d’un lieu adapté pour les enfants, aucune réponse.
Sur l’information des familles, nous sommes déjà début juin, aucune réponse concrète à part le Pim à paraître fin juin au mieux.
Devant ces approximations et une nouvelle fois le manque de planification, notre groupe s’est abstenu.
 
4. Questions diverses
 
Christophe Choserot pour le groupe « Maxéville, un nouvel élan »
 
 
Monsieur le Maire,
 
Lors du conseil municipal du 31 mars 2008, vous  avez proposé au vote du conseil  l’affaire N°11 concernant le règlement intérieur. Je vous ai interpelé sur l’article 18 « Information ». Ma question portait sur le droit d’expression des élus d’opposition dans la publication mensuelle « PIMAX ». Vous nous avez indiqué, que cette publication mensuelle n’était pas le lieu d’expression des élus et vous avez modifié l’article 16 pour intégrer cette restriction.
 
 Je tiens à vous rappeler l’article 9 de la Loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité
 
Article L2121-27-1
Créé par Loi n°2002-276 du 27 février 2002 - art. 9 ()
Dans les communes de 3 500 habitants et plus, lorsque la commune diffuse, sous quelque forme que ce soit, un bulletin d'information générale sur les réalisations et la gestion du conseil municipal, un espace est réservé à l'expression des conseillers n'appartenant pas à la majorité municipale. Les modalités d'application de cette disposition sont définies par le règlement intérieur.
Je tiens également à vous rappeler que votre modification de l’article 18 du règlement intérieur n’est pas passée au vote du conseil.
Votre interdiction d’expression n’est pas conforme à la loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité.
Je vous demande donc de respecter la démocratie locale et d’autoriser le groupe « Maxéville, un nouvel élan » à s’exprimer dans le bulletin municipal Pimax.
C’est la loi dans toutes les communes de droite comme de gauche, l’opposition peut s’exprimer, et bien une nouvelle fois à Maxéville ce n’est pas le cas. Nous ferons respecter ce droit. Cette affaire montre encore le manque de transparence de notre Maire UMP Henri Bégorre.

conseil municipal du 7 septembre 2009

Texte: 
Article de l'est républicain
 
Les alliances qui divisent
 
Daniel Jacob a animé le conseil municipal, lundi soir. L'ancien animateur du service Jas a toujours reconnu qu'il préférait l'animation à la politique. "Dans l'opposition, à part proposer et critiquer, on ne peut pas faire grand chose", lance-t-il avec sa franchise habituelle, sur son blog.
Le représentant du Modem qui s'était rallié à la liste de Christophe Choserot quitte le "Nouvel Elan". Il l'a annoncé, lundi, en plein conseil, inquiet de l'accueil qui serait fait à sa décision mais soulagé. "Mais je reste dans l'opposition", plaide-t-il.
Un discours que l'opposition a tout de même du mal à digérer car lundi, alors qu'il avait toujours suivi les décisions du groupe avec lequel il siégeait, l'élu s'est, pour la première fois, démarqué sur une délibération concernant les frais de misssions du maire. Un sujet sur lequel il s'était toujours opposé, notamment, lors d'un précédent déplacement du maire à New York pour le Nancie (pôle de l'eau).
Le groupe de Christophe Choserot s'est retiré du vote au sujet d'une délibération sur l'action internationale qui englobait des aides très différentes (humanitaires, aide d'urgence, frais de séjour pour des séminaires ou des assises...) mais pas Daniel Jacob qui a accepté cette délibération, demandant simplement plus de transparence à l'avenir.
Le divorce était consommé et l'homme du Centre enfin libre. Ce qui n'est pas franchement du goût du groupe "Nouvel Elan" même si Christophe Choserot ne se dit pas affaibli, lui qui considère que Daniel Jacob a manqué d'honnêteté vis-à-vis du groupe avec lequel il a été élu ainsi que pour les électeurs qu'ils représentaient. "La moindre des choses aurait été qu'il démissionne du conseil municipal. Il dit qu'il reste dans l'opposition. Je suis sceptique ou alors on attendra des actes", ajoute l'élu de gauche qui pense que "Daniel Jacob a été récupéré par le Modem et par la majorité municipale".
Le maire dispose d'un poste de conseiller vacant. Henri Bégorre, qui avouait avoir reçu un coup de fil de Luc Binsinger, saluait le courage d'un Daniel Jacob impatient d'apporter ses idées dans la politique d'animation, notamment, autour des nouveaux services équins mais pas seulement. A suivre.

Conseil municipal lundi 30 novembre 2009

Texte: 

Sauvegarde du blog de Max dany

Réaction à chaud de mon viel ami, le Raton Laveur: "Bon, le patron vient de rentrer de la mairie, il a pas l'air de bon poil... Il m'explique que le Conseil Municipal de ce lundi fut pourtant très calme et très classique, avec ses 6 affaires délibératives, votées à l'unanimité... Est arrivée ensuite, en question orale, une motion proposée par le Groupe de Gauche "Maxéville, un Nouvel Elan", contre le projet de la loi de Finances 2010 et la réforme des Collectiviés Locales... Mon patron se dit que ça va chauffer... Non, Christophe Choserot présente, très sobrement, sa motion et la commente... Ce que retient mon patron, c'est que l'opposition "demande que ces projets de réforme fassent l'objet d'un grand débat national, considérant que l'organisation du territoire, la démocratie de proximité et les grands principes constitutionnels sont en jeu"... Ce que nie aussitôt, en bloc, le maire, Henri Bégorre, qui prouve qu'en gros tout va très bien, madame la marquise... Mon patron ne comprend pas... Il lève timidement la main et déclare: "Voici, très rapidement, monsieur le maire, ma position: la réforme territoriale, elle est nécessaire, mais pas n'importe comment... Comme l'a dit François Bayrou, "Il faut une loi électorale juste, qui représente équitablement toutes les sensibilités du pays"... Quant à la taxe professionnelle, on a assez dit que c'était un impôt imbécile, alors, OK, supprimons-le, mais nous ne savons pas bien aujourd'hui par quoi il sera remplacé... De plus, face au flou arstitique de la réforme proposée, on a tous besoin de précisions: pourquoi ne pas inviter ici notre sénateur, notre député, notre conseiller régional, notre conseiller général, pour faire le point avec eux ?... En attendant, en mon âme et conscience, ce soir, un peu pômé, et pour faire bouger les choses, je voterai pour cette motion, comme l'ont fait de nombreux maires, de nombreuses mairies, toutes tendances politiques confondues"...  Silence désapprobateur de la majorité... Regards dubitatifs de l'opposition... Mon patron pense qu'il a dû faire une connerie... Mais non, je lui dis: "T'as fait ton boulot, t'as dit ton truc, t'as la conscience tranquille... Point... C'est ça être Modem, au sein d'un Conseil Municipal, où la majorité et l'opposition, tu verras, voudront bien souvent te récupérer"... OK, et merci de ton soutien, mon bon raton-laveur...

Conseil municipal Lundi 25 janvier 2010

Texte: 

Sauvegarde Blog Maxdany

A l'ordre du jour:
 
¤ Informations,
¤ Communications diverses et des décisions prises en application de l'art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
¤ Débat d'Orientation Budgétaire,
¤ Affaires délibératives:
- 01 - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation globale d'Equipement.
-  02 - Répartition des charges du quartier du Champ-le-Boeuf entre les villes de Maxéville et Laxou: Convention.
-  03 - Subventions annuelles des Associations Matéria Prima et MJC de Maxéville.
-  04 - Subventions aux actions de solidarité pour les populations du Maroc: soutien à 2 étudiants de l'Esstin pour leur participation au 4L Trophy et à l'association ESAF 54 pour le chantier jeune solidaire à El Hajeb.
-  05 - Subvention exceptionnelle Haïti.
-  06 - Diversification des modes de paiement.
-  07 - Organisation des classes transplantées 2009-2010.
-  08 - Modification du tableau des effectifs.
-  09 - Mise en place de titres restaurant.
-  10 - Opération "Bons de Chaleur".
-  11 - Campagne de ravalement de façade et d'isolation acoustique.
¤ Questions orales.
 
Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public...
 

Conseil municipal lundi 15 mars 2010

Texte: 
A l'ordre du jour:
¤ Informations:
Rapport de la Commission des personnes handicapées.
¤ Communications diverses et des décisions prises en application de l'art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
¤ Affaires délibératives:max-ville-2.jpg
- 01 - Approbation du Budget Primitif 2010 - Budget principal.
-  02 - Vote des taux d'imposition 2010.
-  03 - Approbation du Budget Primitif 2010 - Bâtiment Cuénot. 
-  04 - Subvention au CCAS.
-  05 - Subvention au Comité des Oeuvres Sociales du Personnel Communal.
-  06 - Bilan annuel 2009 des subventions et avantages en nature accordés par la Ville de Maxéville.
-  07 - Bilan annuel 2009 des marchés passés par la Ville de Maxéville.
-  08 - Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2010.
-  09 - Développement de l'offre d'accueil 0-4 ans: 
          Convention de partenariat avec la crèche Baby and Co - Saint Jacques I.
-  10 - Participation aux classes transplantées: Convention de financement Nancy-Maxéville.
-  11 - Voyage des seniors: participation financière des bénéficiaires.
-  12 - Acquisition par la Ville de la parcelle AC 655 appartenant à Mme Bonnet.
-  13 - Désaffectation, déclassement et cession de l'ancien chemin du passage à niveau n°4.
-  14 - Vente des garages allée du Parc.
-  15 - Vente de l'unité foncière sise 13 rue Aristide Briand.
-  16 - Bilan annuel 2009 de la politique foncière des Collectivités Locales.
-  17 - Campagne de ravalement de façades et d'isolation acoustique.
¤ Questions orales.
Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public...
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  • Error : Call to undefined function mail() dans DefaultMailSystem->mail() (ligne 79 dans /var/www/vhosts/maxeville.tv/httpdocs/modules/system/system.mail.inc).

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