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conseil municipal 2010

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Conseil municipal décembre 2010

Conseil municipal À l’unanimité : ● Approbation de l’avenant n°2 à la convention avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine ; ● Soutien aux jeunes en formation et étudiants Maxévillois ; ● Coopération décentralisée entre Maxeville et Imouzzer : prise en charge des frais de déplacement à Imouzzer du Kandar du 7 au 11 novembre 2009 ; ● Coopération décentralisée : projet d’assainissement intégré de la commune urbaine de Gao : versement de la participation de Maxéville à Nancy et convention de reversement de subventions perçues ou restant a percevoir pour le compte du Nancy ; ● Modification du tableau des effectifs (rectification de la délibération du 19/10/2009) ; ● Campagne de ravalement de façades & d’isolation acoustique

Conseil municipal octobre 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 18 octobre 2010 A l’unanimité - Modification du règlement intérieur du Conseil municipal ; - Transmission des actes de la commune – Dématérialisation ; - Taxe d’habitation – Révision des abattements ; - Signature de la charte de la diversité ; - Projet de 6ème programme local de l’habitat durable 2011–2016 ; - Octroi d’une subvention au ciné-club d’Imouzzer du kandar dans le cadre de la 7ème rencontre du Cinéma des Peuples ; - Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux, lot n°2 : Equipements individuels ; - Campagne de ravalement de façades & d’isolation acoustique ; - Cession par la Ville de Maxéville des parcelles communales sises 13 rue Aristide Briand. A la majorité Affectation du résultat de fonctionnement 2009 – Budget annexe «Bâtiment rue Cuénot » (6 abstentions).

Consultez la délibération ici

- http://www.mairie-maxeville.fr/telecharger/docpdf/deliberations/conseil1... -

Conseil municipal septembre 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 27 septembre 2010 A l’unanimité - Prise en charge des frais de transport domicile - lieu de travail des agents. - Soutien financier à différents projets dans le cadre du dispositif « Envie d'agir». - Soutien financier pour la réalisation d'un court-métrage. - Expérimentation Jeunesse - Espace Dynamique d'Insertion du Plateau de Haye. - Participation financière aux frais de stage et de compétition en équipe de France jeunes sportifs Maxévillois. - Subvention « Solidarité ». - Remboursement des dépenses prises en charge par l'association les Lynx Maxévillois lors du séjour a Imouzzer du Kandar. - Engagement de Maxéville en faveur des objectifs du millénaire pour le développement. - Contrat urbain de cohésion sociale - Subventions 2eme session 2010. - Forum des métiers scientifiques - Réalisation d'un DVD. - Convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public « pjj54 ». - Locaux Collectifs Résidentiels - Meurthe et Moselle Habitat. - Convention de superposition de gestion d'un bâtiment avec le Conseil général. - Demande de subvention départementale dans le cadre de la dotation communale d'investissement - Programme global 2011. - Aménagement du boulevard urbain Meurthe-canal - Cession de la parcelle communale AD 97 pour partie à Grand Nancy. - Plan de prévention du bruit dans l'environnement - Cartographie et prise de compétence communautaire. - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement et du service public d'élimination des déchets - Année 2009. - Salle des fêtes : vente pour partie du terrain AM 63 appartenant à l'indivision Solvay. - Campagne municipale de ravalement de façades et d'isolation acoustique : Modification du règlement d'attribution des primes municipales. - Agrément de ventes de logements. - Admissions en non valeur.

Consultez la délibération ici

- http://www.mairie-maxeville.fr/telecharger/docpdf/deliberations/conseil2... -

Conseil municipal juin 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 14 juin 2010 A l’unanimité - Affectation du résultat de fonctionnement 2009 – Budget annexe «Bâtiment rue Cuénot». - Délégation du Maire de certaines affaires prévues à l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales - Modification. - Convention de mutualisation d’exploitation de logiciels informatiques communautaires pour la Ville de Maxéville - Renouvellement. - Admission en non valeur. - Modification du tableau des effectifs – Besoins occasionnels. - Subventions aux associations. - Subvention 2010 à l’association Maxéville inter Générations. - Organisation par la Ville d’un séjour de jeunes Maxévillois à Imouzzer du Kandar du 4 au 14 juillet 2010. - Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique. A la majorité - Examen du Compte administratif – Budget principal – exercice 2009 (6 oppositions). - Approbation du Compte de gestion - Exercice 2009 (6 abstentions). - Affectation du résultat de fonctionnement 2009 – Budget principal (6 abstentions). - Examen du Compte administratif - Exercice 2009 – Budget annexe «Bâtiment rue Cuénot» (6 oppositions). - Approbation du Compte de gestion du budget annexe « Bâtiment rue Cuénot » - Exercice 2009 (6 abstentions). - Demande de subvention au titre de la Dotation de Développement Urbain (1 abstention). - Convention entre l’association Nancy Volley Maxéville Jarville et la Ville de Maxéville etversement de subvention (1 abstention et 6oppositions).

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Conseil municipal avril 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 26 avril 2010 A l’unanimité - Organisation, animation des activités périscolaires (3-12 ans) - Crédits, subventions et partenariats dédiés aux écoles - Subvention 2010 à l'association " Les Canailloux " - Contrat urbain de cohésion sociale - Subvention 1ère session 2010 - Subvention aux doudous d'Afrique dans le cadre du projet de partenariat entre l'école jules romains et le jardin d'enfants de Koara Kano à Niamey (Niger) - Subventions aux associations intervenant dans les domaines social, emploi et / ou de la santé - Subventions 2010 aux associations sportives, culturelle et de loisirs - Subventions aux associations intervenant dans le domaine de l'aide à la personne - le maintien des personnes à domicile et le handicap - Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général adjoint - Indemnité de responsabilité des régisseurs - Régime indemnitaire - Prime de service et de rendement - Convention d'échange de données sécurisées et modalités de partenariat - Bourse au permis de conduire - Campagne de ravalement de façades & d'isolation acoustique. A la majorité - Carte scolaire - Rentrée 2010 (6 abstentions)

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Conseil municipal mars 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 15 mars 2010 Le Conseil Municipal prend acte de la présentation qui lui a été faite : - Des subventions accordées par la Ville en 2009 ; - Des marchés supérieurs à 4000 € passés par la Ville en 2009 ; - De la politique foncière des Collectivités Locales en 2009. A l’unanimité - Subvention au CCAS ; - Subvention au Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal ; - Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2010 ; - Développement de l’offre d’accueil 0-4 ans convention de partenariat avec la crèche «Baby and Co» - Saint-Jacques I ; - Participation aux classes transplantées : convention de financement Nancy – Maxéville ; - Voyage des seniors : Participation financière des bénéficiaires ; - Acquisition par la Ville de Maxéville de la parcelle AC 655 appartenant à Madame Bonnet ; - Campagne de ravalement de façades & d’isolation acoustique. A la majorité - Budget primitif 2010 – Budget principal(6 contre) ; - Vote des taux d’imposition 2010 (6 Abstentions) ; - Budget primitif 2010 du budget annexe «Bâtiment Cuenot» (6 contre).

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