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conseil municipal 2010

Onglets principaux

Texte: 

Conseil municipal décembre 2010

Conseil municipal À l’unanimité : ● Approbation de l’avenant n°2 à la convention avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine ; ● Soutien aux jeunes en formation et étudiants Maxévillois ; ● Coopération décentralisée entre Maxeville et Imouzzer : prise en charge des frais de déplacement à Imouzzer du Kandar du 7 au 11 novembre 2009 ; ● Coopération décentralisée : projet d’assainissement intégré de la commune urbaine de Gao : versement de la participation de Maxéville à Nancy et convention de reversement de subventions perçues ou restant a percevoir pour le compte du Nancy ; ● Modification du tableau des effectifs (rectification de la délibération du 19/10/2009) ; ● Campagne de ravalement de façades & d’isolation acoustique

Conseil municipal octobre 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 18 octobre 2010 A l’unanimité - Modification du règlement intérieur du Conseil municipal ; - Transmission des actes de la commune – Dématérialisation ; - Taxe d’habitation – Révision des abattements ; - Signature de la charte de la diversité ; - Projet de 6ème programme local de l’habitat durable 2011–2016 ; - Octroi d’une subvention au ciné-club d’Imouzzer du kandar dans le cadre de la 7ème rencontre du Cinéma des Peuples ; - Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux, lot n°2 : Equipements individuels ; - Campagne de ravalement de façades & d’isolation acoustique ; - Cession par la Ville de Maxéville des parcelles communales sises 13 rue Aristide Briand. A la majorité Affectation du résultat de fonctionnement 2009 – Budget annexe «Bâtiment rue Cuénot » (6 abstentions).

Consultez la délibération ici

- http://www.mairie-maxeville.fr/telecharger/docpdf/deliberations/conseil1... -

Conseil municipal septembre 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 27 septembre 2010 A l’unanimité - Prise en charge des frais de transport domicile - lieu de travail des agents. - Soutien financier à différents projets dans le cadre du dispositif « Envie d'agir». - Soutien financier pour la réalisation d'un court-métrage. - Expérimentation Jeunesse - Espace Dynamique d'Insertion du Plateau de Haye. - Participation financière aux frais de stage et de compétition en équipe de France jeunes sportifs Maxévillois. - Subvention « Solidarité ». - Remboursement des dépenses prises en charge par l'association les Lynx Maxévillois lors du séjour a Imouzzer du Kandar. - Engagement de Maxéville en faveur des objectifs du millénaire pour le développement. - Contrat urbain de cohésion sociale - Subventions 2eme session 2010. - Forum des métiers scientifiques - Réalisation d'un DVD. - Convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public « pjj54 ». - Locaux Collectifs Résidentiels - Meurthe et Moselle Habitat. - Convention de superposition de gestion d'un bâtiment avec le Conseil général. - Demande de subvention départementale dans le cadre de la dotation communale d'investissement - Programme global 2011. - Aménagement du boulevard urbain Meurthe-canal - Cession de la parcelle communale AD 97 pour partie à Grand Nancy. - Plan de prévention du bruit dans l'environnement - Cartographie et prise de compétence communautaire. - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement et du service public d'élimination des déchets - Année 2009. - Salle des fêtes : vente pour partie du terrain AM 63 appartenant à l'indivision Solvay. - Campagne municipale de ravalement de façades et d'isolation acoustique : Modification du règlement d'attribution des primes municipales. - Agrément de ventes de logements. - Admissions en non valeur.

Consultez la délibération ici

- http://www.mairie-maxeville.fr/telecharger/docpdf/deliberations/conseil2... -

Conseil municipal juin 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 14 juin 2010 A l’unanimité - Affectation du résultat de fonctionnement 2009 – Budget annexe «Bâtiment rue Cuénot». - Délégation du Maire de certaines affaires prévues à l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales - Modification. - Convention de mutualisation d’exploitation de logiciels informatiques communautaires pour la Ville de Maxéville - Renouvellement. - Admission en non valeur. - Modification du tableau des effectifs – Besoins occasionnels. - Subventions aux associations. - Subvention 2010 à l’association Maxéville inter Générations. - Organisation par la Ville d’un séjour de jeunes Maxévillois à Imouzzer du Kandar du 4 au 14 juillet 2010. - Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique. A la majorité - Examen du Compte administratif – Budget principal – exercice 2009 (6 oppositions). - Approbation du Compte de gestion - Exercice 2009 (6 abstentions). - Affectation du résultat de fonctionnement 2009 – Budget principal (6 abstentions). - Examen du Compte administratif - Exercice 2009 – Budget annexe «Bâtiment rue Cuénot» (6 oppositions). - Approbation du Compte de gestion du budget annexe « Bâtiment rue Cuénot » - Exercice 2009 (6 abstentions). - Demande de subvention au titre de la Dotation de Développement Urbain (1 abstention). - Convention entre l’association Nancy Volley Maxéville Jarville et la Ville de Maxéville etversement de subvention (1 abstention et 6oppositions).

Consultez la délibération ici

- http://www.mairie-maxeville.fr/telecharger/docpdf/deliberations/conseil1... -

Conseil municipal avril 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 26 avril 2010 A l’unanimité - Organisation, animation des activités périscolaires (3-12 ans) - Crédits, subventions et partenariats dédiés aux écoles - Subvention 2010 à l'association " Les Canailloux " - Contrat urbain de cohésion sociale - Subvention 1ère session 2010 - Subvention aux doudous d'Afrique dans le cadre du projet de partenariat entre l'école jules romains et le jardin d'enfants de Koara Kano à Niamey (Niger) - Subventions aux associations intervenant dans les domaines social, emploi et / ou de la santé - Subventions 2010 aux associations sportives, culturelle et de loisirs - Subventions aux associations intervenant dans le domaine de l'aide à la personne - le maintien des personnes à domicile et le handicap - Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général adjoint - Indemnité de responsabilité des régisseurs - Régime indemnitaire - Prime de service et de rendement - Convention d'échange de données sécurisées et modalités de partenariat - Bourse au permis de conduire - Campagne de ravalement de façades & d'isolation acoustique. A la majorité - Carte scolaire - Rentrée 2010 (6 abstentions)

Consultez la délibération ici

- http://www.mairie-maxeville.fr/telecharger/docpdf/deliberations/Conseil2... -

Conseil municipal mars 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 15 mars 2010 Le Conseil Municipal prend acte de la présentation qui lui a été faite : - Des subventions accordées par la Ville en 2009 ; - Des marchés supérieurs à 4000 € passés par la Ville en 2009 ; - De la politique foncière des Collectivités Locales en 2009. A l’unanimité - Subvention au CCAS ; - Subvention au Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal ; - Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2010 ; - Développement de l’offre d’accueil 0-4 ans convention de partenariat avec la crèche «Baby and Co» - Saint-Jacques I ; - Participation aux classes transplantées : convention de financement Nancy – Maxéville ; - Voyage des seniors : Participation financière des bénéficiaires ; - Acquisition par la Ville de Maxéville de la parcelle AC 655 appartenant à Madame Bonnet ; - Campagne de ravalement de façades & d’isolation acoustique. A la majorité - Budget primitif 2010 – Budget principal(6 contre) ; - Vote des taux d’imposition 2010 (6 Abstentions) ; - Budget primitif 2010 du budget annexe «Bâtiment Cuenot» (6 contre).

Consultez la délibération ici

- http://www.mairie-maxeville.fr/telecharger/docpdf/deliberations/conseil1... -

 

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Conseil municipal du 26 janvier 2009

Texte: 
 
Lundi 26 janvier avait lieu le conseil municipal de Maxéville.
En informations diverses, nous avons appris que nous pourrions enfin nous exprimer dans le Pim (c’est la loi sur l’expression des groupes d’opposition dans les publications municipales) et Mr le Maire nous a également informés de la disparition du bulletin annuel.
A l’ordre du jour : Le débat d’orientation budgétaire (D.O.B), 13 affaires délibératives et 4 questions diverses posées par le groupe « Maxéville, un nouvel élan »
 
D.O .B : après une présentation synthétique par Mr le Maire, Christophe Choserot a demandé la parole pour faire un certain nombre de remarques.
·    Sur le projet de salle des fêtes sur le site des anciennes carrières Solvay. Christophe Choserot a indiqué qu’une salle des fêtes doit être au centre de notre ville. Que Maxéville s’est rendu acquéreur des anciennes caves de la Craffe et qu’il lui semblait logique de créer la salle des fêtes à cet endroit. Ce lieu, en plus d’être une salle des fêtes, pourrait être également un lieu de rencontre pour les jeunes et les moins jeunes, un lieu où la culture pourrait pleinement s’exprimer.
·     Sur l’instauration d’un hippobus pour répondre aux problèmes de circulation, Christophe Choserot a indiqué que le projet était utopique et ne pensait pas qu’une calèche entre Meurthe-et-Canal et le centre répondrait aux difficultés de circulation de notre ville. « ….Il y a peut-être d’autres urgences à Maxéville que la réintroduction du cheval…. »
·      Sur le développement durable, il a été remarqué que rien ne figurait de manière concrète dans les orientations budgétaires, sauf des principes et bien entendu le cheval. Christophe Choserot demande une politique incitative pour le choix d’énergies renouvelables et la maîtrise de l’énergie. Il demande également l’accroissement d’une économie verte sur notre ville.
·     Sur les services aux familles, toujours pas de projet de crèches ou de halte- garderie.
Bref ce D.O.B est une accumulation de déclarations de principe (une écoute, une réflexion, une concertation) mais pas de projet concret. En même temps quand le Maire nous expose le budget et la dette de Maxéville (1500€ par habitant), on comprend pourquoi. Chez nous aussi les caisses sont vides. Christophe Choserot termine en indiquant que le budget présenté était un budget passif et que Maxéville s’enfonçait doucement d’année en année.
 
Affaire N°1 : Subvention exceptionnelle en faveur de la population de la bande de Gaza. Le groupe « Maxéville, un nouvel élan » a voté pour. Nous avons également tenu à faire part de notre immense préoccupation face à l’évolution de la situation au Proche-Orient.
Affaire N°2 : Renouvèlement du plan pluriannuel (PIEAN), nous avons voté pour.
Affaire N°3 : Maintenance et sécurité de l’aire de jeux du Haut-des-vignes, nous avons voté pour.
Affaire N°4 : Organisation des classes transplantées, nous avons voté pour en indiquant tout de même notre interrogation par rapport aux taux de prise en charge des familles. Effectivement, au delà de 999 de QF les familles ont le même taux de prise en charge. Pour faire simple, un foyer avec 2000€ de revenu aura la même prise en charge qu’un foyer avec 10 000€ ou plus de revenu. Il faut revoir la répartition des aides. Il ne nous semble pas impossible que certaines familles payent l’intégralité du voyage sans aide, avec un transfert de celle-ci en faveur des familles les plus en difficultés.
Affaire N°5 : Création d’un conseil des sages. Ce projet était dans notre programme pour les élections municipales. Mais quitte à copier notre programme autant le copier correctement. Sur les objectifs, la délibération précise « Le conseil des sages permet d’aborder les questions liées à la retraite et au vieillissement ».Nous répondons non, un conseil des sages est une instance d’évaluation des projets municipaux parce que nos sages ont l’expérience et l’histoire de notre ville. La délibération précise dans la composition du conseil « indépendant de toute responsabilité politique, syndicale, religieuse et associative ».Nous répondons non et indiquons qu’il s’agit de discrimination. S’interdire de personnes impliquées dans la vie associative, politique ,syndicale et religieuse de notre ville, c’est se couper des forces vives de notre cité. C’est une bêtise.
Notre groupe a fait de nombreux amendements pour enrichir et améliorer le projet. Nous n’avons pas été entendus, dans l’état nous votons contre.
Affaire N°6 : Subvention à l’association « les canailloux » nous votons pour.
Affaire N°7 : Les chevaux territoriaux. Nous nous sommes abstenus. Force est de constater que le projet n’est pas prêt et pas assez réfléchi. Son coût de 62 000€ nous semble important. Le transport des personnes, dont des enfants nous semble utopique. D’ailleurs un rapport commandé sur ce sujet montre de nombreuses réserves sur la faisabilité du projet. Nous demandons la mise en place d’une commission pour retravailler le projet. Refus du Maire, le projet est adopté dans l’état.
Affaire N°8 : subvention dans le cadre de la D.G.E, nous votons pour.
Affaire N°9 : Avenant au marché d’exploitation de l’ancienne usine Asat, nous nous abstenons comme toutes les affaires liées au calamiteux projet ASAT.
Affaire N°10 : Acquisition par la ville de terrains, nous votons pour.
Affaire N°11 : Convention de mise à disposition des services DDE, nous votons pour.
Affaire N°12 : Bilan 2008 de la politique foncière, nous votons pour.
Affaire N°13 : Ravalement de façades, nous votons pour.
 
Pour finir le groupe « Maxéville, un nouvel élan » a posé 4 questions orales.
 Les 2 premières questions sont dues à une interpellation d’habitants de Maxéville.
 
Question N°1
La rue de la République est en travaux. Pendant cette période la circulation est interdite (sauf riverains). Force est de constater qu’un grand nombre d’automobilistes ne respectent pas l’interdiction et que de nombreux incidents ont été constatés. Ce non-respect engendre un danger pour les riverains, les piétons et les ouvriers sur le chantier.
 
Quelles sont les mesures que vous comptez enfin mettre en œuvre pour faire respecter l’interdiction de circuler pendant les travaux  rue de la République ?
J’attends une réponse claire et précise, il en va de la sécurité de tous.
 
 Question N°2
Mr le maire, pendant la réfection de la façade de la mairie, la plaque commémorative de la libération de Maxéville a été enlevée. De nombreux maxévillois, comme nous,  y sont attachés. Vous avez indiqué à un certain nombre d’habitants de notre cité que cette plaque serait de nouveau installée sur notre mairie et avez précisé qu’à cette occasion, une manifestation serait organisée le 15 septembre 2008. A ce jour rien n’a été fait.
Pouvez-vous nous informer et nous éclaircir sur cette affaire ?
 
Sur la question N°1, le Maire n’a pas de réponse à apporter, comme toujours, il balaye d’un revers de main l’interpellation. Les habitants de la rue de la République apprécieront.
Sur la question N°2, on nous indique que la plaque sera remise s’il ne pleut pas, humour ou incompétence ?
 
La question 3 porte sur l’avenir des groupes scolaires Jules Romain et Saint Exupery
Question N°3
 
Le projet de fusion des écoles Jules Romain et Saint Exupery (élémentaires et maternelles) est de nouveau à l’ordre du jour avec la création d’un EPEP (Etablissement public d’enseignement primaire). Lors de nos diverses commissions nous n’avons été informés de rien.
 Ces EPEP sont des expérimentations. Les seules demandes concerneraient 85 communes regroupées en 7 intercommunalités (Tarn, Meuse, Cher) sur 36 000 communes ! Cette expérimentation présuppose une forme de coopération intercommunale qui rend difficile un retour en arrière. Maxéville est de nouveau un laboratoire expérimental, mais sur ce sujet, il s’agit de l’avenir de nos enfants.
Mr le maire, pouvez-vous nous donner des précisions sur ce projet ?
 
La réponse, pas de projet envisagé pour l’instant, de la concertation. Notre analyse pour le groupe « Maxéville, un nouvel élan » pas de fumée sans feu !!!!
Nous restons vigilants sur le projet et nous restons farouchement opposés à toute forme de fusion des 2 groupes scolaires. Nous défendrons toujours un service public d’enseignement de qualité.
 
Question N°4
 
Comme vous le savez, notre pays traverse une crise financière sans précédent depuis 1929 .De nombreuses communes de droite comme de gauche ont pris des mesures financières en terme d’économie par rapport à ce phénomène (cérémonie des vœux par exemple).
Maxéville est très lourdement endettée plus de 1500€ par habitant et se doit à mon sens de rentrer dans cette démarche et de faire des économies.
Quelles sont les mesures économiques envisagées pour 2009 ?
 
Pas de mesures concrètes énoncées par le Maire, un catalogue de projets communautaires, mais les plus défavorisés en ont que faire de l’installation du siège de PERTUY ou toute autre valorisation du patrimoine.

Conseil municipal du 22 mai 2015

Texte: 

Conseil municipal du 22 mai 2015
Information : Deux ouvertures de poste à l'école maternel, travaux rue de la répiblique avance normalement, participation citoyenne, elle ne faiblit pas (atelier sur le devenir du terrain de foot du Léo Lagrange, Atelier vélo, fibre optique réunion le 2 juin), fête des fraises, félicitation du club de volley.
Prise parole de Henri Bégorre qui souhaite que des informations de prix de vente ou d'achat sur le bâtiment ASAT soient divulgués.
Intervention de Henri Bégorre pour l'affaire 2 sur le respect au sein du conseil municipal et demande à Jean-Paul Garnaud de prendre position.
Intervention de Mireille GAZIN demandera une suspension de séances s'il y a des attaques personnelles. Jacqueline RIES regrette les absences lors des commissions de l'opposition.
Le maire suggère de revoir le dernier conseil municipal en vidéo.
Intervention de michel BONAMOUR sur l'affaire N°8 regrette la baisse de subvention, réponse de Romain MIRON qui essaie de faire de l'équitabilité.
Henri  Bégorre n'est pas d'accord sur la baisse des subventions en l'occurence pour le volley qui accède à la ligue A. Réponse du maire en 4 points (120')

Affaires délibératives :
1 Installation de Monsieur Jean-Paul GARNAUD en tant que Conseiller Municipal
2 Modification de la composition de différentes Commissions Municipales
3 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
4 Modification des représentants de la Municipalité aux Conseils de Vie Social de la Maison d'Accueil Spécialisé et de l'établissement pour Enfants Polyhandicapés de Maxéville
5 Décision Bugétaire Modificative N°1
6 Admission en non valeur
7 Modification du tableau des effectifs
8 Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la Solidarité et convention de partenariat association ARCADES
9 Subvention UNICEF - tremblement de terre au NEPAL
10 Subvention aux associations intervenant dans le domaine des sports, de la culture, des loisirs, de la participation citoyenne et du jumelage
11 Autorisation d'un marché d'artisans et d'artistes durant la fête des Fraises
12 Tarif du remboursement des gobelets plastiques utilisés pour les manifestations
13 Crédits, Subventions et Partenariats dédiés aux Ecoles
14 Subvention de fonctionnement 2015 et subvention exceptionnelle à l'association "Les Canailloux"
15 Convention projet d'études Ecoles entreprises ESSTIN - projet de système de protection accoustique innovant.
16 Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'électricité, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique.
17 Campagne Municipale de ravalement de façades et d'isolation accoustique

conseil municipal du 7 septembre 2009

Texte: 
Article de l'est républicain
 
Les alliances qui divisent
 
Daniel Jacob a animé le conseil municipal, lundi soir. L'ancien animateur du service Jas a toujours reconnu qu'il préférait l'animation à la politique. "Dans l'opposition, à part proposer et critiquer, on ne peut pas faire grand chose", lance-t-il avec sa franchise habituelle, sur son blog.
Le représentant du Modem qui s'était rallié à la liste de Christophe Choserot quitte le "Nouvel Elan". Il l'a annoncé, lundi, en plein conseil, inquiet de l'accueil qui serait fait à sa décision mais soulagé. "Mais je reste dans l'opposition", plaide-t-il.
Un discours que l'opposition a tout de même du mal à digérer car lundi, alors qu'il avait toujours suivi les décisions du groupe avec lequel il siégeait, l'élu s'est, pour la première fois, démarqué sur une délibération concernant les frais de misssions du maire. Un sujet sur lequel il s'était toujours opposé, notamment, lors d'un précédent déplacement du maire à New York pour le Nancie (pôle de l'eau).
Le groupe de Christophe Choserot s'est retiré du vote au sujet d'une délibération sur l'action internationale qui englobait des aides très différentes (humanitaires, aide d'urgence, frais de séjour pour des séminaires ou des assises...) mais pas Daniel Jacob qui a accepté cette délibération, demandant simplement plus de transparence à l'avenir.
Le divorce était consommé et l'homme du Centre enfin libre. Ce qui n'est pas franchement du goût du groupe "Nouvel Elan" même si Christophe Choserot ne se dit pas affaibli, lui qui considère que Daniel Jacob a manqué d'honnêteté vis-à-vis du groupe avec lequel il a été élu ainsi que pour les électeurs qu'ils représentaient. "La moindre des choses aurait été qu'il démissionne du conseil municipal. Il dit qu'il reste dans l'opposition. Je suis sceptique ou alors on attendra des actes", ajoute l'élu de gauche qui pense que "Daniel Jacob a été récupéré par le Modem et par la majorité municipale".
Le maire dispose d'un poste de conseiller vacant. Henri Bégorre, qui avouait avoir reçu un coup de fil de Luc Binsinger, saluait le courage d'un Daniel Jacob impatient d'apporter ses idées dans la politique d'animation, notamment, autour des nouveaux services équins mais pas seulement. A suivre.

Conseil municipal du 26 juin 2015

Texte: 

conseil municipal du 26 juin 2015

Intervention de Michel Bonamour qui informe que sur le cd, il y a une piste audio qui ne fonctionne pas, celle qui concerne l'audit financier et exige que le maire applique le règlement en vigueur.

Affaire délibératives

1) Approbation du compte de gestion -exercice 2014- Budget Principal

2) Examen du compte administratif - exercice 2014 - Budget Principal

Henri Bégorre explique pourquoi son équipe ne votera pas ce rapport. Martine Bocoum répond aux points soulevés par Henri Bégorre.

Henri Bégorre n'est pas d'accord avec cette approche d'augmenter les impôts. Le maire répond rapidement : les chiffres sont têtus et énumère 4 points positifs. Il assume l'effort demander aux Maxévillois d'avoir augmenter les impôts qui ont très bien compris pourquoi.

3) Affectation du résultat de fonctionnement 2014 - Budget Principal

4) Approbation du compte de gestion - exercice 2014 - Budget annexe rue Cuénot

5) Examen du compte administratif - exercice 2014 - Budget annexe rue Cuénot

Une réunion en huit clos sera organisé à la rentrée.

6) Affectation du résultat de fonctionnement 2014 - Budget annexe rue Cuénot

7) Modalités de prélèvement du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.IC)

8) Convention constitutive du Groupement d'intérêt Public "prévention PJJ 54-55-58"

9) Avenant N°1 à la convention 2014-2016 MJC Massinon

10) Tarifs des entrées du spectacle "Examen"

11) Avenant N°1 à la convention de réciprocité du 20 juin 2011 conclue entre les villes de Maxéville et Nancy pour l'accueil des élèves du PLateau de Haye.

12) Avenant N°1 à la convention d'usage de la plateforme de transmission de documents dématérialisés.

13) Campagne Municipale de ravalement de façades et d'isolation acoustique

Questions orales

Conseil municipal lundi 30 novembre 2009

Texte: 

Sauvegarde du blog de Max dany

Réaction à chaud de mon viel ami, le Raton Laveur: "Bon, le patron vient de rentrer de la mairie, il a pas l'air de bon poil... Il m'explique que le Conseil Municipal de ce lundi fut pourtant très calme et très classique, avec ses 6 affaires délibératives, votées à l'unanimité... Est arrivée ensuite, en question orale, une motion proposée par le Groupe de Gauche "Maxéville, un Nouvel Elan", contre le projet de la loi de Finances 2010 et la réforme des Collectiviés Locales... Mon patron se dit que ça va chauffer... Non, Christophe Choserot présente, très sobrement, sa motion et la commente... Ce que retient mon patron, c'est que l'opposition "demande que ces projets de réforme fassent l'objet d'un grand débat national, considérant que l'organisation du territoire, la démocratie de proximité et les grands principes constitutionnels sont en jeu"... Ce que nie aussitôt, en bloc, le maire, Henri Bégorre, qui prouve qu'en gros tout va très bien, madame la marquise... Mon patron ne comprend pas... Il lève timidement la main et déclare: "Voici, très rapidement, monsieur le maire, ma position: la réforme territoriale, elle est nécessaire, mais pas n'importe comment... Comme l'a dit François Bayrou, "Il faut une loi électorale juste, qui représente équitablement toutes les sensibilités du pays"... Quant à la taxe professionnelle, on a assez dit que c'était un impôt imbécile, alors, OK, supprimons-le, mais nous ne savons pas bien aujourd'hui par quoi il sera remplacé... De plus, face au flou arstitique de la réforme proposée, on a tous besoin de précisions: pourquoi ne pas inviter ici notre sénateur, notre député, notre conseiller régional, notre conseiller général, pour faire le point avec eux ?... En attendant, en mon âme et conscience, ce soir, un peu pômé, et pour faire bouger les choses, je voterai pour cette motion, comme l'ont fait de nombreux maires, de nombreuses mairies, toutes tendances politiques confondues"...  Silence désapprobateur de la majorité... Regards dubitatifs de l'opposition... Mon patron pense qu'il a dû faire une connerie... Mais non, je lui dis: "T'as fait ton boulot, t'as dit ton truc, t'as la conscience tranquille... Point... C'est ça être Modem, au sein d'un Conseil Municipal, où la majorité et l'opposition, tu verras, voudront bien souvent te récupérer"... OK, et merci de ton soutien, mon bon raton-laveur...

Conseil du 25 septembre 2015

Texte: 

Informations
Communications diverses et des décisions prises en application de l’ art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
 
Pour ce conseil municipal, j'ai décidé de vous faire part de chaque ordre du jour en direct sur Facebook.
 
Le maire a commencé la séance en demandant d'observer une minute de silence pour le décès de d'Edouard Panquiault.
 
Henri Bégorre a ajouté qu'il serait favorable d'observer une minute de silence pour chaque élu décédé.
 
Le maire a évoqué le problème des immigrés et remercient tous les citoyens qui ont donné de leurs temps, de leurs participations.
 
Il y aura apparemment 50 immigrés qui seront accueillis en lorraine. Si je ne me trompe pas. Il faudra revoir la bande vidéo pour confirmer.
 
Projet Saint Christophe : le groupe souhaite rassembler tous ses concessions sur Maxéville avec plus de 80 emplois à la clé
 
Projet Métropole du Grand Nancy : il n'y a pas assez de nombres d'habitants requis mais un dossier a été déposé et qui sera étudier avant mars 2016.
 
Octobre rose : La ville de Maxéville s'engage comme chaque année (action de sensibilisation) voir programme sur notre calendrier
 
Intervention de Jean-Paul Garnaud : le monument mort n'est pas "beau", il faudrait le rénover. Remerciements de la part du comité des fetes pour le pret du matériel
 
Affaires délibératives :
N°1 Décision Budgétaire Modificative n° 2 – exercice 2015 – Budget Principal
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
N°2 Décision Budgétaire Modificative n° 1 – exercice 2015 – Budget annexe « Bâtiment rue Cuénot »
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
N°3 Admissions en non valeur pour créances éteintes
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
N°4 Construction d’un établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) – garantie d’emprunt – maintien et renouvellement au bénéfice de la Fondation Saint Charles de Nancy – Avenant au prêt Caisse d’Epargne n° 8501809 initialement accordé à l’association Notre Dame du Bon Repos
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
Intervention de Michel Bonamour : ne participera pas au vote. Ha il y a un truc que je ne peux pas vous relayer sur ce sujet car ça parle de chiffre, d'emprunt toxique.
N°5 Convention de répartition des charges d’infrastructures et de fonctionnement du quartier du Champ-Le-Bœuf entre les villes de Maxéville et de Laxou
convention entre les deux communes depuis 1984 et la dernière convention date de 2010 (je crois que j'y étais, je dois avoir une vidéo à ce sujet)
Michel Bonamour donne sa procuration à Jean-Paul Garnaud et quitte la séance pour aller se soigner.
N°6 Modification du tableau des effectifs
N°7 Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
N°8 Présentation du rapport des actions 2014 menées en Zones Urbaines Sensibles
rapporteur Romain Miron
Intervention de Henri Bégorre : mon but n'est pas de critiquer. On a des difficultés à comprendre les chiffres à la page 15. Il y a 150 000 € de plus au total.
Ce sera intéressant d'avoir un vrai débat sur des sujets et non des chiffres.
Un vrai débat de fond.
Romain Miron : Il s'agit du rapport 2014 sur l'exercice 2013. Si vous avez des propositions à faire, je vous écoute.
N°9 Restauration scolaire – convention entre l’Institution Jean-Baptiste Thiery et la ville de Maxéville
Rapporteur Mr RICCI
souhaite méler les élèves de JB Thiéry avec les élèves de Maxéville.
Le maire fait l'annonce que la salle de restauration s'appellera la salle Daniel Jacob en l'honneur de l'élu qui nous a quitté l'année dernière.
N°10 Avenant à la convention de partenariat pour l’expérimentation d’un environnement numérique de travail
Il s'agit de permettre à l'école un bouquet de services : relance de l'expérimentation.
N°11 Conventions d’interventions pour les animations des Nouvelles Activités Périscolaires – année scolaire 2015-2016
N°10 Convention de prestations avec GESAL 54 pour la mise en place d’activité Gym Séniors
Madame Collet
Le maire n'apprécie pas la remarque de mireille gazin
Intervention de Mireille Gazin
On est dans votre proposition d'accompagnement des seniors et c'est un débat que vous aurez pu ouvrir, et c'est juste une délibération pas un débat.
N°13 Mise en place d’un agenda d’accessibilité programme (AD’AP) pour la réalisation de travaux de mise en place d’accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public (ERP) et des installations ouvertes au public (IOP)
N°14 Désaffectation suivie du déclassement du domaine public en vue de cession future des anciens logements d’instituteur liés au groupe scolaire Saint Exupéry sis 5 rue de la Chiers
Transformation en logement pour les traumatisés craniens.(AFTC lorraine)
Henri Bégorre ne pense pas que c'est un local adapté pour leur activité. depuis 30 ans, il connait bien ce sujet. Il reste réservé.(pas d'ascenseur dans la batiment)
Intervention EL BAZINI
L'association attend l'accord de la commune et trouve pratique l'emplacement.
Le maire rappel que l'association est venu voir la commune et non l'inverse.
Jean-Paul Garnaud demande s'il y avait des associations dans le batiment ?
C'était l'ancien demeure de Mireille.
Il se peut que ce soit ma directrice d'école quand j'étais gamin entre 1982 à 1984
N°15 Marché d’exploitation des installations thermiques – avenant n° 4
N° 16 Marché de location de longue durée de véhicules – lancement de la consultation
N°17 Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique

 

Conseil municipal Lundi 25 janvier 2010

Texte: 

Sauvegarde Blog Maxdany

A l'ordre du jour:
 
¤ Informations,
¤ Communications diverses et des décisions prises en application de l'art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
¤ Débat d'Orientation Budgétaire,
¤ Affaires délibératives:
- 01 - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation globale d'Equipement.
-  02 - Répartition des charges du quartier du Champ-le-Boeuf entre les villes de Maxéville et Laxou: Convention.
-  03 - Subventions annuelles des Associations Matéria Prima et MJC de Maxéville.
-  04 - Subventions aux actions de solidarité pour les populations du Maroc: soutien à 2 étudiants de l'Esstin pour leur participation au 4L Trophy et à l'association ESAF 54 pour le chantier jeune solidaire à El Hajeb.
-  05 - Subvention exceptionnelle Haïti.
-  06 - Diversification des modes de paiement.
-  07 - Organisation des classes transplantées 2009-2010.
-  08 - Modification du tableau des effectifs.
-  09 - Mise en place de titres restaurant.
-  10 - Opération "Bons de Chaleur".
-  11 - Campagne de ravalement de façade et d'isolation acoustique.
¤ Questions orales.
 
Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public...
 

Conseil Municipal du 25mars 2016

Texte: 

Communications diverses.
Quelques dates : samedi 7 avril premier anniversaire du marché des producteurs.  21 avril premier forum emploi au CFAI. 7 mai fete polonaise. 22 bourses aux plantes, inauguration salle "caille blanche"
20h22 Information de Jacqueline RIES
20h24 Information de Christophe RAclay sur le forum emploi au CFAI
20h26 Information de Emmanuel Collet pour la petite enfance
Affaires délibératives :
20h26 01) Vote des taux d'impositions 2016: rapporteur Martine Bocoum
20h27 02) Dotation complémentaire aux provisions pour risques et charges au Budget Principal :  rapporteur Martine Bocoum
20h28 03) Reprise anticipée du résultat 2015 du Budget Principal : :  rapporteur Martine Bocoum
20h29 04) Approbation du Budget Primitif 2016 du budget Principal
Maintenons le cap déclare le Maire, c'est un budget qui fait des choix raisonnable qui demande beaucoup d'énergie. La doctrine est de ne plus emprunter, rester en positif, maitriser les dépenses.
20h35 : rapporteur Martine Bocoum
20h47 : Intervention Ricci.livre une reflexion de ne pas autoriser la présence des jeunes élus. La page est tournée pour l'opposition.
20h52 Intervention de Mireille Gazin vous mettez en mouvement la ville selon la méthode Hollande en mettant une pression fiscale sur les habitants, une disparition de certaines associations. Quelques faiblesses : baisse de subvention aux associations moins 100 000 €, augmentation du nombre d'emploi aidé,fin des échanges avec la roumanie.
21h03 intervention de Martine Bocoum
21h08  Jacqueline RIES
21h11 Olivier PIvel
21h18 Mr Ricci
21h30 Christophe Raclay
21h43 interventionde Mireille Gazin
21h47 Annie Delrieu
21h56 Intervention Mireille Gazin
Le maire : la dette a baissé de 10% grace à l'arret du volley, de matéria prima, de la calèche. Maintenons le cap, on a pas fait que des choses bien, vous n'avez pa fait que des choses mal.
05) Reprise anticipée du résultat 2015 du Budget annexe Batiment Cuénot
06) Approbation du budget Primitif 2016 du Budget annexe Batiment Cuénot.
Information : eurofin va faire une proposition de rachat du Batiment en ayant comme locataire Adista.
07) Renouvellement de la convention avec le comité des oeuvres Sociales du personnel  communal et subvention 2016
08) Modification du tableau des effectifs
09) Marché d'assurances - avenant au lot N°5 dommage aux biens
10 ) Dispositif de formation au Brevet d'Aptitude à la fonction d'animateur (BAFA) - renouvellement de la convention avec l'UFCV.
11) Convention entre la ville de Maxéville et l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education
12) Subvention 2016 à l'association "les Canailloux"
13) Mise en place du dispositif "voisins solidaires et attentifs" et signature du protocole entre l'Etat et la ville de Maxéville
14) Adhésion au régime forestier pour la parcelle cadastrée AL 10 dans le cadre d'une compensation d'autorisation préfectorale de défrichement.
22h25 : As t on le droit d'avoir un poullailler de deux poules à la maison ? Problème de déchets ?
Le maire : il y a une procédure.
Problème de chuchotement.
Le maire clore le conseil