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conseil muncipal 2011

Onglets principaux

conseil municipal décembre 2011

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 19 décembre 2011 A l’unanimité : Installation de Madame Ghislaine SIMONIN - Conseillère Municipale. Actualisation de la composition des différentes commissions municipales. Convention d’étude EPF/VILLE de Maxéville - Grandes Brasseries étude de vocation. Avenant à la concession d’aménagement SOLOREM - Site des Grandes Brasseries de Maxéville. Note de conjoncture 2010-2011. Convention de mise à disposition du site Brasseries. SOLOREM/Ville de Maxéville. Avenants n°2 et 3 au lot N°5 dommages aux biens du marché d’assurances. Avenant n°1 au lot N°7 Risques Statutaires du Personnel affilié à la CNRACL du marché d’assurances. Convention d’adhésion-prévention et santé au Travail avec le centre de gestion de Meurthe et Moselle. Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux, lot N°1 chaufferies collectives : Avenant N°1. Modification des tarifs de la Ludothèque. Organisation des classes transplantées pour l’année scolaire 2011-2012. Convention de partenariat, Centre Social CAF La Clairière. Renouvellement de la mise à disposition de Vlada DJURKOVIC pour la CUGN. Accord de principe sur la cession de différents terrains appartenant à l’indivision SOLVAY. Campagne Municipale de ravalement de façades/ isolation acoustiques, signature du contrat IN-HOUSE avec Grand Nancy Habitat. Renouvellement du règlement Municipal d’attribution des primes. Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique de pose de système solaire combiné.

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conseil municipal novembre 2011

Délibérations adoptées lors du Conseil du 7 novembre 2011. A l’unanimité : ● Subvention départementale dans le cadre de la dotation communale d’investissement. ● Fourniture de logiciels en mode hébergé et réseau d’accès – Marché RMI Avenant N°1. ● Rénovation du groupe scolaire J.Romains – avenants N° 1 aux marchés de travaux. ● Création d’un pôle services aux familles sur le Champ le Boeuf – avenants N°1 aux marchés de travaux. ● Convention entre l’IUFM de Nancy-Maxéville et la ville de Maxéville pour l’accueil d’enfants fréquentant les mercredis récréatifs du Champ le Boeuf/Ville de Maxéville au restaurant du site de l’IUFM. ● Rapport des actions 2010 menées en Zones Urbaines Sensibles. ● Avenant de prolongation des Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS). ● Programme d’aménagement d’ensemble sous l’ancienne église. ● Convention de partenariat plan Climat Energie Territorial valorisation des certificats d’économie d’énergie. ● Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique. ● Rapport d’activité 2010 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy «Au coeur des territoires». A la majorité : ● Décision Budgétaire Modificative N°2 Budget Annexe « bâtiment Cuénot » – Exercice 2011(6 abstentions).

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En attente de publication de la mairie

conseil municipal 26 septembre 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 septembre 2011 ORDRE DU JOUR : ♦ Informations ♦ Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ♦ Affaires délibératives : ♦ 74/11 – Décision Budgétaire Modificative N°1 Budget Principal – Exercice 2011. ♦ 75/11 – Demande de subvention au titre de la Dotation de Développement Urbain 2011. ♦ 76/11 – Admission en Non Valeur. ♦ 77/11 – Fixation des ratios Promus/Promouvables. ♦ 78/11 – Modification du tableau des Effectifs. ♦ 79/11 – Avenant à la Convention de prestation de service de restauration avec la Ville de LAXOU et la fédération des OEuvres Laïques. ♦ 80/11 – Opération « Bons de Chaleur ». ♦ 81/11 – Subvention exceptionnelle à Monsieur BOUKAIOR. ♦ 82/11 – Versement d’une subvention à CUBI Production (Cirque GONES) pour l’organisation du Festival Michto. ♦ 83/11 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Subventions 2ème Session 2011. ♦ 84/11 – Cession de la parcelle AB 639 communale pour partie a consorts COLLARDO et consorts GAUTHIER/COMPAGNAT. ♦ 85/11 – Cession des parcelles communales AE 259/260/261 aux copropriétaires 2/4/6, rue René Schvartz. ♦ 86/11 – Opération de programme d’aménagement d’ensemble sur le secteur « Sous l’Ancienne Eglise » Modification. ♦ 87/11 – Programme d’aménagement d’ensemble Sous l’Ancienne Eglise – Agrément de cessionnaire. ♦ 88/11 – Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux, Lot N° Equipements individuels. ♦ 89/11 – Appui aux actions de solidarité : soutien aux populations de la Corne de l’Afrique, aux projets de développement en faveur de SAIDIA et d’IMOUZZER du KANDAR au MAROC et d’ANDERAMBOUKANE et projet de réplique de la Méthodologie développée à GAO dans la commune VI du district de BAMAKO au MALI. ♦ 90/11 – Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique. ♦ 91/11 – Voeu demandant au Parlement de réexaminer la réduction du Taux Plafond de cotisation versée au CNFPT. ♦ 92/11 – Subvention exceptionnelle à l’institution Jean-Baptiste THIERY dans le cadre d’un partenariat avec le Cirque Arlette GRUSS.

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conseil municipal 8 juillet 2011

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conseil municipal 17 juin 2011

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conseil municipal 23 mai 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2011 ORDRE DU JOUR : ♦ Informations ♦ Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ♦ Affaires délibératives : ♦ 50/11 – Examen du compte Administratif – Budget Principal – Exercice 2010. ♦ 51/11 – Approbation du compte de gestion – Budget Principal – Exercice 2010. ♦ 52/11 – Affectation du résultat de fonctionnement 2010 – Budget Principal. ♦ 53/11 – Examen du compte Administratif – Budget Annexe « Bâtiment rue Cuénot ». ♦ 54/11 – Approbation du compte de gestion du budget annexe « Bâtiment rue Cuénot » - Exercice 2010. ♦ 55/11 – Affectation du résultat de fonctionnement 2010 – Budget Annexe « Bâtiment rue Cuénot ». ♦ 56/11 – Décision Budgétaire Modificative N° 1 – Budget Annexe « Bâtiment Cuénot » - Exercice 2011. ♦ 57/11 – Avis sur le Projet de plan de prévention des risques inondations (PPRI) de la Meurthe entre Jarville et Malzéville. ♦ 58/11 – Election du huitième Adjoint au Maire. ♦ 59/11 – Indemnité de fonction des adjoints et des conseillers délégués. ♦ 60/11 – Actualisation de la composition des différentes commissions municipales. ♦ 61/11 – Désignation des membres élus de la commune au sein de la commission « Accessibilité des espaces et équipements publics aux personnes handicapées.

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conseil municipal mai 2011

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conseil municipal mars 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2011 ORDRE DU JOUR : ♦ Informations ♦ Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ♦ Affaires délibératives : ♦ 10/11 – Subvention Exceptionnelle au JAPON ♦ 11/11 – Programme coeur de quartier et écoles du Champ le Boeuf ♦ 12/11 – Convention de mise à disposition des équipements d’accueil d’une brigade équestre Allée Darnys à Maxéville ♦ 13/11 – Prise de participation de SOLOREM dans la création d’une société par actions simplifiée (S.A.S.) immobilière ♦ 14/11 – Bilan annuel 2010 de la politique foncière des collectivités locales ♦ 15/11 – Budget primitif 2011 – Budget principal ♦ 16/11 – Budget primitif 2011 du budget annexe « bâtiment Cuénot » ♦ 17/11 – Vote des Taux d’imposition 2011 ♦ 18/11 – Admission en Non Valeur ♦ 19/11 – Bilan annuel 2010 des subventions et avantages en nature accordés par la Ville de Maxéville ♦ 20/11 – Bilan annuel 2010 des Marchés passés par la Ville de Maxéville ♦ 21/11 – Subvention association ARCADES ♦ 22/11 – Subvention association perspectives et compétences (APC) – Projet « diversité culturelle dans l’entreprise » ♦ 23/11 – Convention de partenariat entre la Ville de Maxéville et la MJC de Maxéville ♦ 24/11 – Modification du tableau des effectifs ♦ 25/11 – Subvention au comité des oeuvres ♦ 26/11 – Subvention au centre communal d’action sociale ♦ 27/11 – Dénominations de rues : prolongement de la rue Jean Jaurès et Allée Darnys ♦ 28/11 – Cession par la ville de Maxéville des parcelles communales sises 13, rue Aritide Briand ♦ 29/11 – Vente de la parcelle communale 12, allée du Parc aux Consorts FOURINIER ♦ 30/11 – Colis de Pâques et Colis de Noël ♦ 31/11 – Voyage des seniors : participation financière des bénéficiaires ♦ 32/11 – Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique Article de l'est républicain du 23 mars 2011 Comme prévu parents, enseignants et des représentants du SGEN CFDT ont manifesté en silence lundi soir déployant drapeaux et banderoles devant la mairie avant d'assister dans le calme (conformément au Règlement) à la séance du conseil municipal. De mémoire d'élus, on n'avait jamais vu autant de monde un soir de conseil. Objectif: contester la délibération portant sur le projet de réorganisation des groupes scolaires de Champ-le-Boeuf. Les parents et la puplart des enseignants et directeurs d'écoles, s'opposent à la fusion entre Saint-Exupéry et Jules-Romains et ils l'ont fait savoir pendant l'interruption de séance, à l'issue de premiers échanges entre élus. Le conseil a dans un premier temps observé une minute de silence à la mémoire de Pierrette Etienne et des victimes japonaises. En signe de solidarité, il a voté à l'unanimité une subvention exceptionnelle de 1.000 €. Ensuite les élus sont entrés dans le vif du sujet. Christophe CHoserot a contesté la légalité d'une délibération sur table modifié au dernier moment de la confusion appelant à plus de démocratie et demandant à M.Bégorre le retrait du projet de fusion. Finalement après moult rebondissements, ce dernier proposait une réécriture de la délibération acceptant d'abandonner le projet de fusion et de mettre en place un comité de concertation dès lundi mais il considérait qu'il fallalit voter les travaux de cantine et de la ludhotèque dès maintenant. Pas totalement convaincue malgré ce recul, l'opposition s'est retirée tout comme le public, laissant la majorité boucler cette séance dense et agitée. Le vote du budget était à l'ordre du jour. Christophe Choserot explique qu'il voulait être solidaire avec les parents jusqu'au bout en quittant la salle "pour ne donner le sentiment de faire un show". Il se disait déterminé à appeler le préfet.

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conseil municipal janvier 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2011 ORDRE DU JOUR : ♦ Informations ♦ Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ♦ Affaires délibératives : ♦ 01/11) Portage des repas à domicile – convention d’objectifs et de moyens. ♦ 02/11) Convention cadre de Gestion Urbaine de Proximité ♦ 03/11) Subvention à l’association AYITI 9 dans le cadre de son partenariat avec la commune des ABRICOTS en HAITI ♦ 04/11) Subvention à l’action de solidarité pour les populations du MAROC : Soutien à deux étudiants de l’ENSG pour leur participation au 4L TROPHY. ♦ 05/11) Subvention à l’action de solidarité pour les populations du MAROC : Soutien à l’association ESAF 54 pour le chantier jeune solidaire à AIN SFA. ♦ 06/11) Action internationale : déplacement à venir au MALI – Cofinancé par le centre international de l’eau de NANCY. ♦ 07/11) Nouvelle dénomination de la route de Metz. ♦ 08/11) Débat d’Orientation Budgétaire. ♦ 09/11) Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique.

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J'ai attendu une bonne semaine pour livrer mes impressions sur conseil municipal qui était fort long (3h30) mais très intéressant sur le plan de l'échange entre Christpohe Choserot et  Henri Bégorre. Heureusement qu'il fait bon dans la salle du conseil, et je m'y suis installé pour assister avec attention. Vous pouvez découvrir les commentaires de chacun en cliquant sur les images proposées ci-dessus.

conseil municipal 29 avril 2013 pas si tranquille que je pensais

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Analyse du conseil municipal du 29 avril 2013.

Pour ce conseil municipal, j'avais pris mon ordinateur portable et je me suis connecté sur mon site pour écrire au fur et à mesure les interventions de chaque élu. Je pensais que cela allait être un conseil ordinaire mais cela ne fût pas le cas. D'ailleurs, peut-on parler de conseil ordinaire ?

La vidéo était prête dès le lendemain mais j'ai préféré attendre le billet de Daniel Jacob qui l'a aussitôt écrit dans la soirée, celui de christophe choserot est survenu le lendemain sur son blog. Vous pourrez lire ces différents billets en cliquant sur la photo de chacu d'eux.

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Le vendredi 5 décembre 2014 avait lieu le dernier conseil municipal de l'année 2014 à 20h, un conseil en trois partie : la première concerne les informations diverses, la deuxième partie sur le rapport de la Communauté Urbaine et la dernière partie les 13 ordres du jour. Pour ce conseil, je propose donc trois vidéos correspondantes aux parties que je viens de citer. Ces vidéo étaient déjà en ligne 24h après le conseil mais je ne me suis pas attelé à l'écriture de contenu. Je n'aime pas écrire à chaud, sans doute de peur d'être guidé par l'émotion du moment. Je n'ai pas eu d'émotion puisqu'il n'y avait rien de particulier sur ce conseil.

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- Développement des services périscolaires
- Questions diverses