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28 janvier Conseil municipal DOB et c'est pas de la daube !

Onglets principaux

Texte: 

Conseil municipal sur le Débat d'Orientation Budgétaire, ce fameux DOB qui est au coeur de la discorde entre Christophe CHOSEROT et Henri BEGORRE Maire de Maxéville. Il s'est déroulé à peu près une heure de débat si vraiment on peut dire que c'était un débat.

Je suis bien content finalement de ne pas être politicien, tout simplement parce que cela prend du temps, c'est compliqué, c'est prenant. Je félicite toutes les personnes qui oeuvrent pour la commune. J'ai assisté donc à ce débat d'orientation budgétaire qui a mal commencé par une remise de document avec deux pages supplémentaires, qui était la source de mécontentement de l'opposition. L'article de Daniel JACOB explique très bien ce problème.

C'est quoi un DOB pour l'habitant lambda de Maxéville ? Pour mon quotidien à moi, rien. Le maire nous a informé qu'il y avait  9561 habitants sur la commune. Combien de personnes connaissent ce DOB qui refait surface chaque année ? Un DOB est une stratégie de la commune pour améliorer le quotidien de chaque habitant que ce soit sur le plan social, professionel, culturel, loisirs.

A la dernière élection municipal, j'ai voté pour Henri BEGORRE pour la simple et bonne raison que je me suis dis, qu'un mec qui a mené plus de 30 ans une vie politique aura suffisament l'expérience pour continuer à gérer la commune, que ce soit de la bonne ou mauvaise façon, ce n'est pas à moi d'en juger.  La question qui se pose pour l'élection municipal de 2014 est de bien choisir entre un routard qui connaît sa commune même si je suis en désaccord sur certain dossier et dont j'aurais l'occasion d'en développer sur la nouvelle rubrique cité dans mon mot de la semaine et un nouveau challenger qui porte la cape du changement. Le changement, on l'a vu sur le plan national, c'est pas mieux mais parfois ça peut faire bouger les choses.

Malgré ce désaccord sur le DOB, le maire a souligné tout même qu'il y avait plus de 80% des dossiers validés d'un commun accord en commission. Cela veut dire que nos hommes politiques arrivent à s'entendre, à travailler ensemble, main dans la main pour le bien de la commune. il faudrait alors s'intéresser aux restes comme par exemple, la semaine des 4 jours scolaires dont nous ouvrirons aussi un dossier sur ce sujet car cela ne sera pas effectif avant la rentrée 2014. Il y a beaucoup de sujet que soulève Christophe CHOSEROT dans son blog. Nous aurons aussi l'occasion d'en étudier plus en détails. Vous pouvez aussi consulter l'article de presse de l'est républicain.

Je voulais écrire en directe le compte rendu du conseil municipal le jour même mais je me suis planté d'ordinateur donc j'avais pas de connexion internet. Ce qu'il faut retenir de ce conseil, c'est que ce n'est pas du cinéma surtout quand notre caméra est là. Vous comprendrez en regardant la vidéo. J'ai noté aussi l'intervention de Romain MIRON demandant aux conseillers délégués de la majorité d'intervenir, de participer au débat. Il est vrai que depuis que j'assiste au conseil municipal, les seuls intervenant, c'est le maire et ses adjoints, Christophe Choserot et Romain Miron, Daniel JAcob qui ne s'est pas exprimé ce jour,il n'avait rien à dire,m'a-t-il dit,et d'autres personnes mais moins fréquement. La question est de savoir si les délégués peuvent prendre la parole, ce que je ne souhaite pas parce que le conseil municipal durerait trop longtemps. On n'a pas le temps d'approfondir tous les dossiers. La puplart des dossiers sont étudiés en comission, je crois.

L'autre point que le maire a souligné est la richesse d'activité de la commune. Il en a énuméré une longue liste. Je n'ai pas eu le temps de tous les couvrir mais cela sera fait un  jour, tel est ma stratégie. Rien ne sert de courir, il faut partir à temps. En conclusion, j'ai trouvé le discours de Christophe CHOSEROT très captivant sur l'énonciation de son programme, et l'attitude d'un maire Henri Begorre qui fait le rôle de l'autorité, il n'était ni trop ni peu. Tous les deux avaient de bons arguments. Mais bon, c'est mon point de vue.

Et dernière information qui a son importance. En attendant, que le nouveau site de la commune arrive prochainement,ce n'est plus qu'une question de temps puisqu'il faut quand même une personne compétente pour s'y atteler à ce travail gigantesque, vous pouvez retrouver la vidéo du conseil municipal sur le site de la mairie. Mon travail commence enfin à être utile. On peut toujours mieux faire, et l'année 2013 sera une très bonne année pour maxevilleTV. Et je suis désolé du retard pour la publication de la vidéo parce qu'hier j'avais une fièvre qui m'a enlevé tous mes moyens intellectuels pour vous écrire ce poste. J'ai dû me mettre au lit à 20h hier soir tellement je ne pouvais plus ouvrir les yeux. Un bon cachet de doliprane et voilà le résultat.

Commentaires

Bonjour Monsieur Merci pour ce poste, je suis assez d'accord avec vous, la politique c'est compliquée mais vous participez à élairer le citoyen sur les enjeux pour notre ville. Moi je n'avais pas voté Monsieur Bégorre car au contraire son expérience trop longue de 30 ans n'est pas un atout car il faut savoir renouveller la classe politique au bout de 30 ans il n'y a plus ni projets ni ambitions pour sa ville ormis devenir calife à la place du calife c'est à dire être président de la CUGN comme il l'a suggèré lors de ses voeux. Comme vous le souligné Monsieur Choserot a fait des propositions. Mais je n'arrive pas à les voir il y à un cadenas sur la video. Merci pour votre travail Claudie

Un DOB pour rien
Lors du dernier conseil municipal, le Maire nous a présenté son document d’orientations budgétaires (DOB). Ce sont les orientations budgétaires mais aussi stratégiques qui sont portées chaque année dans ce document et qui devront être traduites budgétairement. C’est un exercice que n’apprécie guère Henri Bégorre. Depuis 2008, on ne peut pas dire que les textes qu’il nous a proposés aux débats étaient riches en propositions. Jusqu’alors il ne nous a pas beaucoup surpris. Il n’y a jamais eu de cap qui ait été fixé. Pour ce DOB 2013, je pense que l’on a touché le fond, 6 diapositives seulement, présentées en 5 minutes sans aucune conviction de l’équipe en place. Ce DOB est un DOB bâclé, sans intérêt. La seule information qui transpire de ce document est que le Maire après 30 ans de mandat n’a plus envie de faire, plus d’ambition pour notre commune, plus d’idées. Face à ce manquement grave du Maire, notre groupe d’opposition a proposé à la majorité de droite son propre DOB.

Notre texte s’appuie sur la situation économique, sociale et sociétale de notre commune. Cette situation on la connait une population très fragile, plus de 20 % de chômage, plus de 60 % de logements sociaux, une commune qui fait partie des 100 communes les plus pauvres de France, une dette abyssale de 18,5 millions € soit 1 900 € par habitant. Mais Maxéville a aussi des atouts, une situation géographique exceptionnelle, porte d’entrée du Grand Nancy et de nombreuses entreprises innovantes et de pointe sur notre commune, qui peuvent permettre de placer Maxéville comme lieu d’innovation et de transfert technologique de nos laboratoires universitaires lorrains. à partir de ce contexte il faut se fixer des orientations et despriorités par domaine :

• Dans le champ de la politique sociale, il faut concentrer, organiser, coordonner, toutes les actions, toutes les associations qui œuvrent dans le social pour répondre à cette situation sans précédent. Il faut trouver des solutions innovantes.
• Dans le champ des services aux familles (nous proposons une crèche, un lieu de restauration pour les enfants, un vrai lieu de manifestation pour nos associations sur les Brasseries...).
• Sur les déplacements, il faut proposer des solutions pour lutter contre cette coupure géographique à Maxéville, permettre aux habitants du bas de se déplacer vers le haut et inversement. Le Grand Nancy par son nouveau schéma de
déplacement va proposer des débuts de réponse encore insuffisants, la ligne 131 qui va être prolongée jusqu’à l’arrêt Tamaris au Haut-du-Lièvre, mais encore rien pour le Champ-le-Bœuf.
•Sur La participation citoyenne, absente de notre commune, nous proposons depuis le début du mandat la mise en place de commissions de quartier, d’un vrai conseil des sages, d’un conseil des jeunes et même mieux un conseil intergénérationnel.
•Pour les jeunes, les séniors qui ont disparu des préoccupations du Maire, nous proposons des initiatives jeunesse, de la culture, des activités et des animations pour tous. Nous aurons l’occasion lors de la campagne des élections
municipales, de vous développer et de vous préciser toutes nos propositions.

Pour le Groupe Municipal de Gauche,
Christophe Choserot
Vice-Président de la Région Lorraine
Conseiller municipal
Président du groupe d’opposition
"Maxéville, un nouvel élan"

Blog : www.maxevilleunnouvelelan.com

ACTION INTERNATIONALE AU MALI : DEPLACEMENT DE MONSIEUR HENRI BEGORRE DANS LA REGION
SAHELIENNE EN SA QUALITE D’EXPERT FRANÇAIS POUR LA RESOLUTION DU CONFLIT AU MALI VIA LA
DECENTRALISATION

Rapporteur : André MARCHAND
Exposé des motifs :
Vu la loi 92-125 du 6 février 1992 consacrant en son titre IV l’action extérieure des Collectivités Territoriales et la compétence
des ces dernières pour établir des relations avec des collectivités territoriales de pays étrangers,
Vu les différentes actions menées dans le cadre des échanges culturels, des actions de coopération décentralisée et de soutien
aux associations
Vu la délibération en date du 26 mars 2012 relative au « 1er programme d’action internationale 2012 »
Vu la délibération en date du 24 septembre 2012 relative au « deuxième programme d’action internationale »
Vu l’article L.2123-18 du Code mars Général des Collectivités Territoriales précisant que les fonctions de Maire, d’Adjoint, de
Conseiller Municipal et membre de délégation spéciale donnent droit au remboursement des frais que nécessite l’exécution des
mandats spéciaux.
Vu le décret n°2006-781 du 3 juillet 2006, fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les
déplacements temporaires des personnels civils de l’Etat,
La Mairie de Maxéville s’investit au et en faveur du Mali depuis plusieurs années :
- via la coopération décentralisée - à Gao jusqu’en 2012 et aujourd’hui à dans les communes 3-5 et 6 du District de
Bamako afin d’appuyer ces dernières dans la mise en place de leur service public de l’assainissement,
- via l’appui qu’elle apporte aux associations locales du Grand Nancy en faveur de leur partenaires maliens (Comité de
jumelage de Laxou à Anderamboukane, association « Malzéville au Mali » à Ménaka, ONG Horizons 54 à Bamako V
sur le quartier de Sabalibougou, …),
- via le soutien apporté à l’association malienne de Nancy et Sympathisants dans leurs différentes manifestations et
dont le siège social va très prochainement être transféré à Maxéville,

- via l’organisation, avec ses partenaires ou à prendre part à leur côté à des moments de rencontres et d’échanges
d’informations…dans le cadre du conflit déchirant le Mali depuis bientôt 1 an,
Au-delà de ces actions menées, Henri Bégorre est également fortement investi (et reconnu aujourd’hui comme expert au niveau
français) auprès des autorités locales et nationales maliennes afin d’appuyer ces dernières dans la mise en place d’une
décentralisation réelle et effective.
Compte tenu de la situation actuelle, ces questions liées à la décentralisation sont d’autant plus importantes car elle est
considérée comme un outil de sortie de crise, de réconciliation et de cohésion du territoire, car aujourd’hui seules les autorités
locales sont légitimées et reconnues par la population.
Dernièrement, Henri Bégorre a été sollicité afin de participer à une ou deux rencontres à Bamako ou en Afrique de l’Ouest pour
échanger sur la problématique énoncée ci-dessus et qui se déroulerait au cours des prochains mois. Les dates à ce jour ne
sont pas encore fixées.
Il vous est donc aujourd’hui demandé d’approuver cette mission dans la Région Sahélienne de Monsieur le Maire et d’accepter
la prise en charge des frais qui y sont liés.
Décision :
Après information aux membres du Conseil, il vous est proposé :
- D’approuver cette mission liée au Mali de Monsieur le Maire
- D’autoriser la participation et la prise en charge des frais de Monsieur le Maire liés à ce déplacement.
VOTE DU CONSEIL : A L’UNANIMITE
M. Henri BEGORRE ne prend pas part au vote

SALLE DES FETES : AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX

Rapporteur : E. FRANZETTI
Vu le code des marchés publics et notamment son article 28,
Vu la délibération du 14 juin 2010 relative aux délégations du Maire de certaines affaires prévues à l’article L 2122-22 du
CGCT,
Vu la délibération du 1er décembre 2008 concernant l’acquisition du terrain,
Vu la délibération du 17 juin 2011 relative à l’approbation du programme de travaux pour la construction de la salle des fêtes,
Vu la délibération du 14 mai 2012 relative à la relance des lots Gros OEuvre et Menuiseries Extérieures,
Exposé des motifs :
La délibération du 14 mai 2012 est rapportée en ce qui concerne les avenants suivants qui n’ont pas été signés, dans l’attente
des évolutions de chantier :
- avenant n° 1 au lot n° 5 d’un montant de 5 074,50 euros TTC avec l’entreprise BEGARD,
- avenant n° 1 au lot n° 8 d’un montant de 2 079 euros TTC avec l’entreprise EMPX,
- avenant n° 1 au lot n° 9 d’un montant de 764,38 euros TTC avec l’entreprise LHERITIER,
- avenant n° 1 au lot n° 10 d’un montant de 2 919,35 euros TTC avec l’entreprise BETELEC.
Nouveaux avenants : Les évolutions de chantier, dues aux diverses adaptations nécessaires, d’une part, pour répondre à des
améliorations et sécurisations des prestations, et d’autre part, en corrélation avec l’attribution des nouveaux lots (gros oeuvre 2
bis et menuiseries extérieures 4 bis) en mai 2012, ont engendré des modifications formalisées par les avenants suivants :
Lot 1 VRD - entreprise BCC : avenant n° 1
- Raccordement réseau de télécommunications : + 726,92 HT soit 869,40 € TTC
- Déplacement de la base vie : + 4 445,28 HT soit 5 316,55 € TTC
Le montant du lot n° 1 est ainsi porté de 199 898.18 € TTC à 206 084.13 € TTC représentant une plus value de 3,09 %.
Lot 2 bis Gros-oeuvre - entreprise BCC : avenant n° 1
- Reprises par piquetages pour armatures complémentaires suite à dépôt de bilan Grennevo (moins values et plus values) : +
3 154.44 € HT soit 3 772.71 € TTC
- Mise en oeuvre d’un mur en L suite à modification du trajet d’alimentation de télécommunications : + 1 896,58 HT soit 2 268,31 €
TTC
Le montant du lot n° 2 bis est ainsi porté de 295 647.97 € TTC à 301 688.99 € TTC représentant une plus value de 2,04 %.
Lot 4 bis Menuiseries extérieures - entreprise Les Métalliers Lorrains : avenant n° 1
- Fourniture et pose de 10 poteaux métalliques pour fixation des montants de la contre-cloison : + 2530 € HT soit 3 025.88 € TTC.
Le montant du lot 4 bis est ainsi porté de 158 385.68 TTC à 161 411.56 € TTC représentant une plus value de 1.91 %.
03/13 - 2 -
Lot 5 Plâtrerie isolation - entreprise Begard :
Avenant n° 1
- Création d’un bandeau lumineux et habillage : + 4 227,02 € HT soit 5 055,52 € TTC
Le montant du lot n° 5 est ainsi porté de 50 997.51 € TTC à 56 053.03 € TTC représentant une plus value de 9 ,91 %.
Avenant n° 2
- Habillage des ébrasements de fenêtres et isolant devant les murs : + 4 421.14 € HT soit 5 287.68 € TTC
Le montant du lot n° 5 est ainsi porté de 50 997.51 € TTC à 61 340. 71 € TTC (cumul avenant 1 et 2) représentant une plus value
de 20.28 %.
Lot 6 Menuiserie bois - entreprise Menuiprest :
Avenant n° 1
- Mise en place de gaines techniques supplémentaires et façade Cumulus : + 1 223.00 € HT soit 1 462.71 € TTC
Le montant du lot n° 6 est ainsi porté de 50 461.16 € TTC à 51 923.87 € TTC représentant une plus value de 2,90 %.
Avenant n° 2
-Suppression de 2 portes et de 2 plans de travail : - 2 240.00 € HT soit - 2 679.04 € TTC
Le montant du lot n° 6 est ainsi porté de 50 461.16 € TTC à 49 244.83 € TTC (cumul avenant 1 et 2) représentant une moins value
de 2.41 %.
Lot 7 Carrelages - entreprise JB Revêtement : avenant n° 1
- Pose de socle pour lavabo et vidoir et siphons horizontaux : + 730 € HT soit 873.08 € TTC
Le montant du lot n°7 est ainsi porté de 23 920 € TTC à 24 793.08 € TTC représentant une plus value de 3.65 %.
Lot 8 Peinture - entreprise EMPX :
Avenant n° 1
- Augmentation de surface des peintures résines liée à la suppression des habillages métalliques intérieurs : + 2 805.00 € HT soit
3 354.78 € TTC
Le montant du lot n° 8 est ainsi porté de 53 739.06 € TTC à 57 093.83 € TTC représentant une plus value de 6.24 %.
Avenant 2 :
- Remplacement de la résine acoustique dans 3 locaux techniques (stockage, vestiaire et cuisine) par de la résine classique : -
6 446.02 € HT soit - 7 709.44 € TTC
Le montant du lot n° 8 est ainsi porté de 53 739.06 € TTC à 49 384.39 € TTC représentant (cumul avenant 1 et 2) une moins
value de 11.06%.
Lot 9 chauffage, ventilation : entreprise L’héritier : avenant n°1
- Ajout d’un vidoir dans le local déchet : + 639.11 € HT soit 764.38 € TTC
- Ajout de siphons muraux en remplacement de siphons de sol : + 907.20 € HT soit 1 085.01 € TTC
Le montant du lot n° 9 est ainsi porté de 129 597.85 € TTC à 131 447.24 € TTC représentant une plus value de
1.43 %.
Lot 10 : électricité – Betelec:
Avenant n° 1
- Mise en place d’un contrôle d’accès : + 2 067.80 € HT soit 2 473.09 € TTC
- Dispositif complémentaire qualitatif sur la vidéo surveillance prévue initialement (report d’images) : + 10 824.91 € HT soit
12 946.59 € TTC
- Remplacement de sirènes (demandé par la commission de sécurité), ajout de 2 haut parleurs : + 2 364.49 € HT soit 2 827.93 €
TTC
Le montant du lot n° 10 est ainsi porté de 87 771.72 € TTC à 106 019.34 € TTC représentant (cumul avenant 1 et 2) une plus
value de 20.79 %.
Avenant n° 2
Mise en oeuvre d'un disjoncteur de branchement supplémentaire suite à la mise en place du compteur EDF à l'extérieur du
bâtiment : + 1 900.80 € HT soit 2 273.36 € TTC
Le montant du lot n° 10 est ainsi porté de 87 771.72 € TTC à 108 292.69 € TTC (cumul avenant 1 et 2) représentant une plus
value de 23.38 %.
Le montant global du marché initial y compris les options s’élevait à la somme de 1 102 117.01 € TTC (délibération du 17 juin
2011).
Suite aux nouvelles attributions des lots 2 bis et 4 bis (délibération du 14 mai 2012), le nouveau montant global du marché de
travaux s’élève à la somme de 1 249 046.36 € TTC calculé comme suit :
- Marché de base : 1 102 117.01 € TTC
- Annulation lot 2 Gros oeuvre Grennevo : -353 519.00 € TTC
- Annulation lot 4 Serrurerie SMF : -112 146.52 € TTC
- Nouveau lot 2 bis Gros oeuvre BCC : 295 647.97 € TTC
- Nouveau lot 4 bis Serrurerie Métalliers Lorrains : 158 385.68 € TTC
- Règlement des prestations effectuées DGD Grennevo (y compris actualisation): 158 561.21 € TTC
Le cumul des avenants objets du présent acte s’élève à la somme de 36 177.67 € HT soit 43 268.49 € TTC représentant une plusvalue
totale de 3.46 % portant le marché de 1 249 046.36 € TTC à 1 292 314.85 € TTC.
03/13 - 3 -
Montant de l’opération : Suite à ces avenants et à divers recalages de frais réels, le montant global de l’opération, à ce jour,
s’établit à 1 689 524 € TTC. Ce montant comprend notamment les marchés de travaux, les marchés de maitrise d’oeuvre, le
Contrôle technique, la Coordination de sécurité, l’OPC (Ordonnancement, pilotage et coordination), l’ensemble des dépenses de
sondages, les raccordements, les assurances, le géomètre ainsi que la mission de conduite d’opération par SOLOREM. A noter
en sus le prix du terrain de 92 400 €.
Calendrier : Les travaux de la salle des fêtes sont en finalisation et la réception des travaux est programmée mi février 2013 (hors
travaux d’extérieurs devant se finaliser aux beaux jours).
Décision :
Après avis favorables de la Commission Loisirs, Culture, Sports, Fêtes et Animations et de la Commission des Finances, du
Personnel, de l’Administration Générale, de la Sécurité et du Patrimoine, il vous est proposé :
- D’autoriser Monsieur le Maire à signer les avenants suivants d’un montant de :
o 6 185.95 € TTC avec l’entreprise BCC (VRD)
o 6 041.02 € TTC avec l’entreprise BCC (Gros OEuvre)
o 3 025.88 € TTC avec l’entreprise METALLIERS LORRAINS
o 5 055.52 € TTC et 5 287.68 € TTC avec l’entreprise BEGARD
o 1 462.71 € TTC et - 2 679.04 € TTC avec l’entreprise MENUIPREST
o 873.08 € TTC avec l’entreprise JB REVETEMENT
o 3 354.78 € TTC et – 7 709.44 € TTC avec l’entreprise EMPX
o 1 849.39 € TTC avec l’entreprise LHERITIER
o 18 247.61 € TTC et 2 273.36 € TTC avec l’entreprise BETELEC
VOTE DU CONSEIL : A L’UNANIMITE

ORGANISATION DES CLASSES TRANSPLANTEES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2012-2013

Rapporteur : G. LAURENT
Exposé des motifs :
La mairie propose, pour assurer des conditions de fonctionnement optimales, différentes modalités de prise en charge des
dépenses liées au fonctionnement des écoles et à la vie scolaire. Elle accompagne ainsi financièrement et matériellement, en
fonction des besoins et ressources du territoire, les projets pédagogiques de chacune des 7 écoles communales.
Dans cet esprit, la mairie apporte chaque année un soutien financier aux projets de classes transplantées qui répondent aux
objectifs partagés par les écoles et la municipalité, à savoir :
• Favoriser l’ouverture culturelle et développer la curiosité des enfants,
• Développer l’autonomie et la socialisation à travers une expérience de la vie collective,
• Favoriser l’apprentissage de la citoyenneté : responsabilité, autonomie, respect d’autrui, de l’environnement et des règles
de vie.
Pour l’année scolaire 2012-2013
L’école élémentaire André Vautrin a prévu :
- une mini-classe transplantée qui se déroulera du 21 au 22 mai 2013 à Paris
- une classe transplantée sur le thème de l’environnement qui se déroulera du 1er au 5 avril 2013 à Pierrefontaine-les-
Varans (Doubs).
L’école élémentaire Jules Romains a prévu :
- une mini-classe transplantée qui se déroulera du 15 au 16 avril 2013 au Château du Haut Koenigsbourg
- une classe transplantée sur le thème du cinéma qui se déroulera du 24 au 29 mars 2013 à Retournac (Haute-Loire),
Par les valeurs pédagogiques engagées, la qualité et la rigueur de l’organisation, ces projets répondent parfaitement aux attentes
et valeurs défendues par la municipalité. C’est pourquoi il est proposé d’accompagner les écoles et les familles afin de permettre
au plus grand nombre de bénéficier des classes transplantées.
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Pour diminuer le coût global de ce projet et réduire ainsi la part financée par les familles, la mairie prendra à sa charge les frais de
transport, d’un montant prévisionnel de :
- 1446€ pour le séjour à Paris,
- 1 113€ pour le séjour à Pierrefontaine les varans,
- 662.40€ pour le séjour au château du Haut Koenigsbourg
- 2442.60€ pour le séjour à Retournac
bénéficiant ainsi, dans le cadre de l’actuel marché public de prestation de services de transport, de tarifs plus compétitifs que ceux
proposés aux écoles.
De même afin que chaque enfant bénéficie de cette expérience, quelles que soient les conditions de ressources de ses parents
ou tuteurs, la municipalité propose de participer financièrement aux frais des familles, en fonction de leur quotient familial, selon
les modalités définies dans le tableau ci-dessous :
Quotients familiaux CAF Taux de prise en charge du coût de séjour
par la famille et par enfant
0 à 450 15%
451 à 600 25%
601 à 750 35%
751 à 900 50%
900 et plus 65%
Ecoles Séjours
Nombre
prévisionnel
d’élèves
Coût estimatif du séjour et
du transport
Coût
estimatif/élève
Ecole élémentaire
André Vautrin CM1-CM2 Paris 22 4740€ 215.45€
Ecole élémentaire
André Vautrin CM2 Pierrefontaine-les-Varans
- 5 jours 22 7287.20€ 331.22€
Ecole élémentaire
Jules Romains CM1 Château du Haut
Koenigsbourg 20 2181.80€ 109.09€
Ecole élémentaire
Jules Romains CM2 Retournac - 6 jours 27 9308.10€ 344.74€
La participation familiale sera sollicitée avant le départ.
La mairie participera également au défraiement des enseignants assurant l’encadrement par le versement d’une indemnité
journalière d’encadrement d’un montant de 17.95€.
Par ailleurs pour permettre aux écoles de régler sans délai les acomptes de réservation des séjours, auprès des prestataires
et/ou des transporteurs, il est proposé de verser sur la coopérative scolaire de l’école une avance égale à 50 % du montant
global prévisionnel des frais de fonctionnement du séjour. Le règlement du solde sera réalisé à l’issue du séjour, sur
présentation des factures définitives.
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-
Décision :
Après avis favorable de la commission Services aux Familles et aux Personnes, il vous est proposé :
• D’approuver les barèmes 2012/2013 des participations familiales aux frais de séjours et les modalités de facturations,
telles que décrites ci-dessus,
• D’approuver le financement de la classe transplantée à :
- Paris organisée par l’école élémentaire André Vautrin pour un montant global prévisionnel de 3294 €
- Pierrefontaine les varans organisée par l’école André Vautrin pour un montant global prévisionnel de 6174€
- au château du Haut Koenigsbourg organisée par l’école Jules Romains pour un montant global prévisionnel de
1519.40€
- Retournac organisée par l’école Jules Romains pour un montant global prévisionnel de 6865.50€ et d’autoriser
Monsieur le Maire à signer si besoin, toute convention relative à l’organisation des séjours.
• D’approuver la prise en charge directe par la ville des frais de transport pour un montant prévisionnel de :
- 1446€ pour le séjour à Paris,
- 1 113€ pour le séjour à Pierrefontaine les varans,
- 662.40€ pour le séjour au château du Haut Koenigsbourg,
- 2442.60€ pour le séjour à Retournac
• De verser un acompte pour réservation des séjours d’un montant de 1647€ pour la classe transplantée à Paris et de
3087.10€ pour la classe transplantée à Pierrefontaine les varans à l’école élémentaire André Vautrin.
• De verser un acompte pour réservation des séjours d’un montant de 759.70 € pour la classe transplantée au Château du
Haut Koenigsbourg et de 3432.75 € pour la classe transplantée à Retournac à l’école élémentaire Jules Romains.
• De verser, à l’issue des séjours, aux coopératives scolaires les subventions correspondantes (déduction faite des
acomptes ci-dessus).
• D’autoriser Monsieur le Maire à effectuer le versement de l’indemnité journalière de 17.95€ aux professeurs assurant
l'encadrement des classes transplantées.
• Les crédits nécessaires seront inscrits au BP 2013
VOTE DU CONSEIL : A L’UNANIMITE

CONVENTION D’ACTION SOCIALE FAMILIALE AIDES AUX TEMPS LIBRES SUR FONDS PROPRES – ACCUEILS
COLLECTIFS DE MINEURS ET SEJOURS COURTS AU TITRE D’UNE ACTIVITES ACCESSOIRE A L’ACCUEIL
COLLECTIF DE MINEURS

Rapporteur : G. LAURENT
Exposé des motifs :
La CAF décide de soutenir l’action de la Ville de Maxéville dans le cadre de la politique des Aides aux temps libres. A cet
effet, elle accorde annuellement des dotations financières limitatives.
La présente convention est applicable aux séjours effectués, strictement durant les périodes de vacances scolaires, dans le
cadre des accueils collectifs de mineurs et les séjours courts au titre d’une activité accessoire à l’accueil de loisirs sans
hébergement.
La CAF s’engage à rembourser au bénéficiaire de la convention les montants dus au titre des aides aux temps libres. Le
montant des participations des aides aux temps libres est fixé annuellement par le Conseil d’Administration de la CAF.
Cette convention est proposée dans le cadre de l’obligation pour les Caisses d’allocations familiales de conclure des
conventions dont la reconduction n’est plus tacite. Sa durée de validité est d’un an.
Décision :
Après avis favorable de la commission Services aux Familles et aux personnes, il vous est proposé :
• D’autoriser M. le Maire à signer la convention désignée ci-dessus
VOTE DU CONSEIL : A L’UNANIMITE

ACOMPTE DE SUBVENTION POUR L’ASSOCIATION MATERIA PRIMA

Rapporteur : E. FRANZETTI et I. SIMEON
Exposé des motifs :
La ville de Maxéville accueille sur son territoire la compagnie de théâtre Materia prima depuis 1999. Le soutien de la commune à
l’association a été formalisé plusieurs fois grâce à des conventions. La dernière en date a été délibérée lors du conseil municipal
du 30 janvier 2012.
En 2013, la compagnie organise le festival Souterrain qui a lieu tous les deux ans. Cette édition du festival sera particulière car elle
permettra également de fêter les 20 ans d’existence de la troupe. Forte des 12 000 spectateurs venus au TOTEM au cours de
l’année 2012, la compagnie proposera donc une programmation 2013 importante et ambitieuse. Cette programmation nécessite
d’engager dès le début de l’année des dépenses importantes. Pour aider la compagnie dans la mise en oeuvre de ce programme,
il est proposé de lui accorder un acompte de subvention de 10 000 €.
Décision :
Après avis favorable de la commission Loisirs, Culture, Sports, Fêtes et Animations il vous est proposé :
- De voter un acompte de subvention de 10 000 €.
VOTE DU CONSEIL : A L’UNANIMITE

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Edition janvier

Texte: 

Le journal de janvier 2009

FEVRIER Au sommaire de cette édition : Les voeux de M Begorre La galette de rois de l'associaiotn "Maxéville un nouvel élan" la soirée de sainjovinavo ADECA54

Festival michtô 2009

Texte: 

Le festival Michtô a planté ses prmières étoiles et semé ses premiers grains de sable au Grand-Sauvoy. Ambiance de traverse à l'ombre et à la lumière des fourmillants chapiteaux. on pioche dans la gamelle de nouilles, à la bonne franquette, quelques chiens placides dressent le museau à tout hasard. Depuis le grand chapiteau on entend des brides de rires, l'Estock Fisch s'échauffe. Et le Grand Sauvoy s'active... Depuis le week-end dernier se sont plantés là quatre chapiteaux, une yourte et des gradins extérieurs dans la perspective de voir s'avancer dès vendredi quelque 3.000 festivaliers au bas mots, et s'ouvrir plus d'une trentaine de shows.

Ce sera super, ce sera, c'est promis, complètement Michtô. 22gonesMonsieru Raoul avance bientôt sa dégaine d'aigre-fin des faubourgs, haut de forme mal arrimé, morgue de poissonnier. Il harangue l'aréopage de gosses fascinés, qui ne savent plus où donner des yeux. Doivent-ils s'atacher au bouc de la femme à barbe, au regard sévère et au fouet cinglant ? Aux fils qui scellent les lèvres de la muette Comtesse Anastasia ? A moins qu'ils ne se laissent enjôler par les arguments rondements exhibés de l'accorte miss Suzy... La troupe de l'Estock est là réunie pour le tout premier spectacle du festival, dans le cadre d'une des diverses "séances scolaires" programmées en amont. Va pour "L'Assabulatoir", dans la grande tradition du cirque forain: du corrosif rieur, râpeux aux entournures, où le ratage fait sciemment partie du paysage. Dès lors qu'on confie le rôle de Monsieur loyal à un lyrique squelette démantibulé, le ton est donné d'un cirque qui allume les étoiles...autant qu'il sème les grains de sable. 22gonesL'Estock Fish a fait 700 kilomètres pour venir à Nancy depuis Salon-de-Provence.

 

De confiance. Et pourquoi ? "Parce que le Cirque Gones", balance Monsieur Raoul, dans un laconisme d'une rare efficacité. Bientôt relayé par les huits artistes: "on aime l'esprit du festival". "On soutient cette dynamique du nouveau cirque". " Il est la preuve qu'on peut se débrouiller par soi-même". Mais pour çà, il a fallu l'envie du cirque Gones, cet étrange objet corcassien, pas tout à fait identifié aux yeux des institutions. Il a pourtant fait ses preuves. A titre individuel d'abord, puisque le bouche-à-oreille suffit à remplir le calendrier de la troupe qui a 4 spectacles actuellement à son actif. A titre collectif aussi, avec l'organisation d'une 4e édition de Michtô aui, une fois de plus, affichera sans doute complet. 22gones2Le cirque Gones, on peut lui donner le visage de Thomas ou Eva, lui prêter la silhouette de Blandine, Pierre ou Nicolas, et inversement. Et, pourquoi pas, la voix de Clément.

Qu'on surprend berçant un nourrisson dans les bras. Un symbole de confiance, d'ailleurs, que cette nouvelle génération accueilllie à bord d'un bateau cherchant toujours un port où s'arrimer. "C'est vrai qu'après sept ans d'existence, on aimerait nouer un partenariat avec une institution, ou une commune pour loger notre chapiteau et nos décors. On vit toujours dans l'incertitude. Mais la contre-partie, évidement, c'est ce métier-passion". Clément évoque la collégialité, le fonctionnement "organique" de la petite entité, et désamorce le discours pessismiste s'il vient à pointer le bout de son mot: "On se dit que si un jour, ça venait à se terminer, après avoir fait tourner une boutique pareille, on sera bien capable d'entreprendre autre chose". Indiscutable argument. Là-dessus démare le show des p'tits camarades de l'Estock, avec en prélude une promesse à retenir pour le week-end entier: "Vous oublierez un instant l'inanité du dehors et son inconséquence !". Michtô, festival de cirque et d'arts de rue, les 23.24 et 25 octobre.

 

vernissage sculpture sur bois

Texte: 

vernissage sculpture sur bois au parc de maxéville

Ah je me souviens de ce reportage où je suis venus avec ma fille Lisa au parc de la mairie. Cette salle est du côté des jeux pour enfants dans le parc, au fond à droit lorsqu'on est à côté de la mairie.

Si je me souviens bien, Daniel et son équipe ont effectuer des travaux pour rendre la salle accessible.

Le nom de la salle ? La salle leclerc !

Je ne suis pas rester longtemps non plus car bien entendu je devais me rendre sur un autre site.

Festival Emergenza au Totem de Maxéville

Texte: 

Ce vendredi 24 février 2012 a eu lieu le festival Emergenza au Totem de Maxéville. Sagissant de ma première intervention télévisée dans le milieu, je ne m'attendais pas à autant de bruit.

Déjà je ne savais même pas où se trouvait le totem de maxéville alors que j'habite dans la commune depuis 30 ans. Alors sur mon iphone, j'entre l'adresse de 175 rue des brasseries et le gps m'indique que c'est à champigneulles. Bref, je me suis rendu à l'espace Edgard.P Jacob et finalement je me suis retrouvé dans un univers inconnu. Le festival Emergenza, jamais entendu parler jusqu'à ma consultation sur OVS, il y avait un public et aussi des enfants qui portaient des casques anti-bruit.

Quand je suis arrivé c'était la pause et ensuite j'ai compris pourquoi. J'ai commencé à faire mon reportage durant 30 minutes et ensuite je me suis empréssé de faire mon interview sur le premier groupe que j'ai pu filmer c'est-à-dire Helium.
 

Ce vendredi 24 février 2012 a eu lieu le festival Emergenza au Totem de Maxéville. Sagissant de ma première intervention télévisée dans le milieu, je ne m'attendais pas à autant de bruit.

Déjà je ne savais même pas où se trouvait le totem de maxéville alors que j'habite dans la commune depuis 30 ans. Alors sur mon iphone, j'entre l'adresse de 175 rue des brasseries et le gps m'indique que c'est à chapigneulles. Bref, je me suis rendu à l'espace Edgard.P Jacob et finalement je me suis retrouvé dans un univers inconnu. Le festival Emergenza, jamais entendu parler jusqu'à ma consultation sur OVS, il y avait un public et aussi des enfants qui portaient des casques anti-bruit.

Quand je suis arrivé c'était la pause et ensuite j'ai compris pourquoi. J'ai commencé à faire mon reportage durant 30 minutes et ensuite je me suis empréssé de faire mon interview sur le premier groupe que j'ai pu filmer c'est-à-dire Helium.

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Ce vendredi 24 février 2012 a eu lieu le festival Emergenza au Totem de Maxéville. Sagissant de ma première intervention télévisée dans le milieu, je ne m'attendais pas à autant de bruit.

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Quand je suis arrivé c'était la pause et ensuite j'ai compris pourquoi. J'ai commencé à faire mon reportage durant 30 minutes et ensuite je me suis empréssé de faire mon interview sur le premier groupe que j'ai pu filmer c'est-à-dire Helium.

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Ce vendredi 24 février 2012 a eu lieu le festival Emergenza au Totem de Maxéville. Sagissant de ma première intervention télévisée dans le milieu, je ne m'attendais pas à autant de bruit.

Déjà je ne savais même pas où se trouvait le totem de maxéville alors que j'habite dans la commune depuis 30 ans. Alors sur mon iphone, j'entre l'adresse de 175 rue des brasseries et le gps m'indique que c'est à chapigneulles. Bref, je me suis rendu à l'espace Edgard.P Jacob et finalement je me suis retrouvé dans un univers inconnu. Le festival Emergenza, jamais entendu parler jusqu'à ma consultation sur OVS, il y avait un public et aussi des enfants qui portaient des casques anti-bruit.

Quand je suis arrivé c'était la pause et ensuite j'ai compris pourquoi. J'ai commencé à faire mon reportage durant 30 minutes et ensuite je me suis empréssé de faire mon interview sur le premier groupe que j'ai pu filmer c'est-à-dire Helium.

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Le Quotien Familiale QF

Texte: 

Ce matin, je souhaite aborder le sujet du quotien familiale suite à mon inscription et celle de ma fille Lisa neuf ans aux activités proposé par l'AQCLB pour la troisième année consécutive. Je me suis donc rendu au complexe Léo Lagrange pour rencontrer Agnès HUguin qui s'occupe de l'inscription, en remplissant les formulaires d'adhésions, elle me demande si j'ai droit à une aide aux loisirs.

"L'aide aux lloisirs est un dispositif mis en place par la ville en 1989 et destinée, par la prise en charge de tout ou partie des frais d'inscription, à financer les activités de loisirs des jeunes maxévillois, de  à 25 ans (dans la limite d'une activité par personne et par an). La ville de Maxéville y consacre chaque année une part importante de son budget (plus de 50 000 € en 2011). " Extrait de la fiched'informations et conditions d'aides aux loisirs 2012-2013.

Je me rend ensuite dans le bureau de la personne en charge de vérifier si j'ai une aide. Ayant plus de 25 ans, cela ne me concerne pas, cette aide est uniquement pour ma fille. En consultant, son fichier informatique, cette personne très aimable m'annonce que ma fille ne pourra pas bénficier d'aide aux loisirs car mon Quotien Familiale dépasse 1000.

Le barème de l'aide aux loisirs se compose de la façon suivante :

QF 0 -400 401-600 601-800 801-999
Niveau de prise en charge 100 % 75 % 50 %

25 %

Je me suis donc posé donc la question du QF et ce matin, je surfe sur le net pour savoir en quoi cela coinsiste. Et j'ai trouvé l'information suivante sur le site de la CAF.

"Le quotient familial est un outil de mesure des ressources mensuelles des familles allocataires qui tient compte à la fois de leurs revenus professionnels et/ou de remplacement (assedic, indemnités de formation...), des prestations familiales mensuelles perçues (y compris celles versées à des tiers comme l'Apl) et de leur composition familiale. Il est actualisé lorsqu'il y a un changement de situation familiale, professionnelle etc...

S'il  est calculé à partir des ressources annuelles imposables de l'année civile de référence, il tient compte néanmoins des périodes de cessation d'activité de l'allocataire ou de son conjoint éventuel en neutralisant ou en appliquant un abattement sur les revenus professionnels et/ou de remplacement.

Il est utilisé par la Caf, par exemple pour l'attribution d'aides financières individuelles, mais aussi par les mairies, les Ccas, les associations du secteur périscolaire ou accueil de loisirs pour appliquer des tarifs en fonction de la situation financière de la famille.

Son mode de calcul

  •  prendre le 1/12ème des ressources imposables de l'année
  • ajouter les prestations mensuelles
  • diviser ce total par le nombre de parts

Calcul du nombre de parts :

  • 1 ou 2 parents  et 1 enfant*  = 2,5 parts
  • 1 ou 2 parents  et  2 enfants* = 3 parts
  • 1 ou 2 parents  et 3 enfants* = 4 parts
  • 1 ou 2 parents  et 4 enfants* = 4,5 parts
  • au delà du 4ème enfant, ajouter 0,5 part par enfant*
  • pour chaque enfant handicapé*, ajouter 0,5 part supplémentaire."

Pour conclure, je suis un peu déçu car l'aide aux loisirs est une bonne chose, un bon moyen de permettre aux personnes ayant peu de revenu de pouvoir exercer une activité sportive sauf pour les peronnes ayant un QF supérieur à 1000. Je ressens comme une injustice sur ce mode de calcul qui ne prend pas en compte certain fait.

Par exemple, comme n'importe quel citoyen et habitant de Maxéville, je paie mes impôts sur la taxe d'habitation, je possède un travail qui me permet d'avoir un salaire mais hélas ne me permet pas d'avoir ni une aide à la CAF ni aucune d'aide de n'importa quel organisme car je suis au dessus du SMIC. Par contre, comme tous les citoyens je n'échappe pas à tous mes prélèvements obligatoires. Et en tant qu'habitant de Maxéville, malgré les 50 000 € investi, je n'ai pu bénéficier d'un euro.

En fait, le système n'est pas équitable pour ma part, en tant de crise, moi aussi j'aurais aimé avoir une aide aux loisirs, ne serait-ce parce que je suis régulier dans mes activités, c'est ma troisième année, parce que malgré moi, je paie mes impôts à la collectivité et souhaite en bénéficier au moins pour ma fille.

J'ai tout de même pu bénéfiicer de 10 € de réduction de l'AQCLB car j'ai pris deux activités. Je me souviens maintenant que durant une séance du conseil municipal de Maxéville, il a été sujet de la réduction du QF pour l'année 2012-2013. Je me souviens plus du tout de quel conseil mmunicipal est-ce.

En attendant, cela ne m'empêche pas de continuer mes activités.

Le cumul des mandats électoraux

Texte: 

J'ai reçu  un communiqué de presse du groupe de gauche de Maxéville par Christophe Choserot Vice-Président de la Région Lorraine En charge de l’Innovation, l'Enseignement Supérieur et à la Recherche Conseiller Municipal de Maxéville sur la loi sur le non-cumul des mandats. Nous ouvrirons un dossier ultérieurement sur ce sujet, en attendant vous pouvez donner votre avis sur ce sondage.

Communiqué du groupe de Gauche

Conseil Municipal de Maxéville

 

Anticipant la loi sur le non-cumul des mandats, trois vice-présidents du Conseil Régional de Lorraine, également députés, ont démissionné. Il s’agit de :

·         Jean-Yves  LE DEAUT, Vice-Président en charge du développement et de la mobilisation économique,

·         Paola ZANETTI, Vice-Présidente en charge de l’équipement des territoires,

·         Christian  FRANQUEVILLE, Vice-Président en charge de la filière agricole, de l’agroalimentaire et de la filière bois.

Nous tenons ici à saluer l’exemplarité des parlementaires socialistes.

L’assemblée régionale a donc procédé aujourd’hui à l’élection de 3 nouveaux Vice-Présidents.

Notre Collègue, Christophe Choserot, Conseiller municipal de Maxéville, président du groupe d’opposition et Conseiller Régional depuis 2010, a été élu Vice-Président en charge de l’Innovation, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.

Nous tenons à le féliciter et à lui souhaiter bonne chance dans sa nouvelle mission.

Dans une région en pleine mutation économique, où la recherche et l’innovation sont les moteurs de la compétitivité de nos entreprises, nous mesurons pleinement l’importance de la délégation de notre collègue et nous lui faisons entièrement confiance pour mener à bien sa mission.

Maxéville peut être fière de voir un des siens occuper cette responsabilité politique.

Nous sommes convaincus que les compétences, l’énergie et l’écoute de Christophe Choserot lui permettront de réussir pour la Lorraine et les Lorrains.

Et voici un article d'après le site du ministère de l'intérieur

Le cumul des mandats électoraux

Les principales règles sur la limitation du cumul des mandats électoraux et des fonctions électives ont été posées par la loi organique n° 2000-294 du 5 avril 2000 relative aux incompatibilités entre mandats électoraux (qui traite de la situation des parlementaires nationaux) et par la loi n° 2000-295 du 5 avril 2000 relative à la limitation du cumul des mandats électoraux et des fonctions électives et à leurs conditions d'exercice (qui a trait aux incompatibilités applicables aux élus locaux, aux représentants au Parlement européen et aux incompatibilités entre fonctions exécutives locales).

Ce régime applicable aux parlementaires nationaux doit être distingué du régime applicable aux élus locaux tant dans la nature des incompatibilités que dans les mécanismes destinés à mettre fin aux situations d'incompatibilité. Depuis la loi n° 2003 - 327 du 11 avril  2003 relative à l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen ainsi qu'à l'aide publique aux partis politiques, le régime des incompatibilités applicables aux parlementaires européens a été aligné sur celui des parlementaires nationaux, sauf en ce qui concerne les modalités de cessation des incompatibilités.

Les incompatibilités entre mandats électoraux applicables aux députés et aux sénateurs

Outre que le cumul des mandats de député et de sénateur est interdit (article L.O. 137 du code électoral), un député ou un sénateur ne peut plus cumuler son mandat parlementaire avec celui de représentant au Parlement européen (article L. O. 137-1). Sauf cas de contentieux, ces incompatibilités sont automatiques dans la mesure où elles prennent effet dès l'élection qui place l'élu en situation de cumul de mandat, sans délai d'option.

Est également incompatible avec l'exercice d'un mandat parlementaire l'exercice de plus d'un mandat local parmi les mandats de conseiller régional, conseiller à l'assemblée de Corse, conseiller général, conseiller de Paris, conseiller municipal d'une commune d'au moins de 3 500 habitants (article L.O. 141). S'agissant des modalités de cessation des incompatibilités, le régime applicable aux députés et aux sénateurs se caractérise par la liberté de choix et, à défaut d'option, par la déchéance du mandat le plus récent. Un parlementaire qui acquiert un mandat le plaçant en situation d'incompatibilité dispose d'un délai de trente jours à compter de la date de l'élection qui l'a placé dans cette situation ou, en cas de contestation, de la date à laquelle le jugement confirmant cette élection est devenu définitif, pour démissionner du mandat de son choix. A défaut d'option, son mandat acquis le plus récemment prend fin de plein droit.

Un parlementaire national peut toujours exercer une fonction exécutive locale parmi les fonctions de président de conseil régional, président du conseil exécutif de Corse, président de conseil général, maire ou  maire d'arrondissement.

 

Les incompatibilités applicables aux élus locaux et aux représentants au Parlement européen

Un représentant au Parlement européen, outre qu'il ne peut pas être dans le même temps titulaire d'un mandat parlementaire national, ne peut exercer plus d'un mandat électoral parmi les mandats de conseiller régional, conseiller à l'Assemblée de Corse, conseiller général, conseiller de Paris ou conseiller municipal d'une commune d'au moins 3 500 habitants. Un élu local ne peut, quant à lui, être titulaire de plus de deux mandats électoraux parmi les mandats de conseiller régional, de conseiller à l'Assemblée de Corse, de conseiller général, de conseiller de Paris, de conseiller municipal (quelle que soit la taille de la commune), et de conseiller d'arrondissement.

Le régime applicable aux détenteurs de mandats locaux et aux représentants au Parlement européen  se caractérise par l'obligation d'abandon des mandats les plus anciens.

Un élu local ou un représentant au Parlement européen acquérant un mandat le plaçant en situation d'incompatibilité dispose d'un délai de trente jours à compter de la date de l'élection qui l'a placé dans cette situation (ou, en cas de contestation de cette élection, à compter de la date à laquelle la décision juridictionnelle confirmant l'élection qui est à l'origine de la situation de cumul prohibé devient définitive) pour démissionner de l'un des mandats qu'il détenait antérieurement. A défaut d'option, c'est son mandat le plus ancien qui prend fin de plein droit. En cas de démission du dernier mandat acquis, le mandat le plus ancien prendra également fin de plein droit. L'élu perdrait alors deux mandats.

Par dérogation, lorsqu'un élu local acquiert un troisième mandat local du fait de l'acquisition d'un mandat de conseiller régional, de conseiller à l'Assemblée de Corse, de conseiller de Paris, de conseiller municipal ou de conseiller d'arrondissement, par le mécanisme du suivant de liste , et se trouve ainsi placé en situation de cumul prohibé, il dispose d'un délai de 30 jours, à compter de la date de la vacance du siège dans lequel il a été nommé, pour faire cesser cette incompatibilité en démissionnant du mandat de son choix. A défaut d'option dans le délai imparti, le remplacement sera assuré par le candidat suivant dans l'ordre de la liste (articles L. 270, L. 272-6 et L. 360 du code électoral dans leur nouvelle rédaction issue de la loi n° 2002 - 276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité).

Depuis la loi du 11 avril 2003 précitée, le cumul entre mandats de représentant au Parlement européen et fonction exécutive locale n'est plus prohibé. Un parlementaire européen peut ainsi à nouveau exercer, comme un député ou un sénateur, une des fonctions suivantes : président de conseil régional, président du conseil général (ou président du conseil exécutif de Corse), ou maire (quelle que soit la taille de la commune).

Les incompatibilités entre fonctions exécutives locales

Les fonctions de président de conseil régional, président du conseil exécutif de Corse, président de conseil général, maire (quelle que soit la taille de la commune), maire d'arrondissement sont strictement incompatibles entre elles. L'incompatibilité entre fonctions de chef d'exécutif local est automatique puisqu'elle prend effet dès l'élection qui place l'élu en situation de cumul, sans délai d'option. Toutefois, en cas de décision juridictionnelle, cette incompatibilité prend effet à compter de la date à laquelle la décision juridictionnelle confirmant l'élection est devenue définitive.