30px; }
Welcome Visitor:

Le cumul des mandats électoraux

Onglets principaux

Texte: 

J'ai reçu  un communiqué de presse du groupe de gauche de Maxéville par Christophe Choserot Vice-Président de la Région Lorraine En charge de l’Innovation, l'Enseignement Supérieur et à la Recherche Conseiller Municipal de Maxéville sur la loi sur le non-cumul des mandats. Nous ouvrirons un dossier ultérieurement sur ce sujet, en attendant vous pouvez donner votre avis sur ce sondage.

Communiqué du groupe de Gauche

Conseil Municipal de Maxéville

 

Anticipant la loi sur le non-cumul des mandats, trois vice-présidents du Conseil Régional de Lorraine, également députés, ont démissionné. Il s’agit de :

·         Jean-Yves  LE DEAUT, Vice-Président en charge du développement et de la mobilisation économique,

·         Paola ZANETTI, Vice-Présidente en charge de l’équipement des territoires,

·         Christian  FRANQUEVILLE, Vice-Président en charge de la filière agricole, de l’agroalimentaire et de la filière bois.

Nous tenons ici à saluer l’exemplarité des parlementaires socialistes.

L’assemblée régionale a donc procédé aujourd’hui à l’élection de 3 nouveaux Vice-Présidents.

Notre Collègue, Christophe Choserot, Conseiller municipal de Maxéville, président du groupe d’opposition et Conseiller Régional depuis 2010, a été élu Vice-Président en charge de l’Innovation, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.

Nous tenons à le féliciter et à lui souhaiter bonne chance dans sa nouvelle mission.

Dans une région en pleine mutation économique, où la recherche et l’innovation sont les moteurs de la compétitivité de nos entreprises, nous mesurons pleinement l’importance de la délégation de notre collègue et nous lui faisons entièrement confiance pour mener à bien sa mission.

Maxéville peut être fière de voir un des siens occuper cette responsabilité politique.

Nous sommes convaincus que les compétences, l’énergie et l’écoute de Christophe Choserot lui permettront de réussir pour la Lorraine et les Lorrains.

Et voici un article d'après le site du ministère de l'intérieur

Le cumul des mandats électoraux

Les principales règles sur la limitation du cumul des mandats électoraux et des fonctions électives ont été posées par la loi organique n° 2000-294 du 5 avril 2000 relative aux incompatibilités entre mandats électoraux (qui traite de la situation des parlementaires nationaux) et par la loi n° 2000-295 du 5 avril 2000 relative à la limitation du cumul des mandats électoraux et des fonctions électives et à leurs conditions d'exercice (qui a trait aux incompatibilités applicables aux élus locaux, aux représentants au Parlement européen et aux incompatibilités entre fonctions exécutives locales).

Ce régime applicable aux parlementaires nationaux doit être distingué du régime applicable aux élus locaux tant dans la nature des incompatibilités que dans les mécanismes destinés à mettre fin aux situations d'incompatibilité. Depuis la loi n° 2003 - 327 du 11 avril  2003 relative à l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen ainsi qu'à l'aide publique aux partis politiques, le régime des incompatibilités applicables aux parlementaires européens a été aligné sur celui des parlementaires nationaux, sauf en ce qui concerne les modalités de cessation des incompatibilités.

Les incompatibilités entre mandats électoraux applicables aux députés et aux sénateurs

Outre que le cumul des mandats de député et de sénateur est interdit (article L.O. 137 du code électoral), un député ou un sénateur ne peut plus cumuler son mandat parlementaire avec celui de représentant au Parlement européen (article L. O. 137-1). Sauf cas de contentieux, ces incompatibilités sont automatiques dans la mesure où elles prennent effet dès l'élection qui place l'élu en situation de cumul de mandat, sans délai d'option.

Est également incompatible avec l'exercice d'un mandat parlementaire l'exercice de plus d'un mandat local parmi les mandats de conseiller régional, conseiller à l'assemblée de Corse, conseiller général, conseiller de Paris, conseiller municipal d'une commune d'au moins de 3 500 habitants (article L.O. 141). S'agissant des modalités de cessation des incompatibilités, le régime applicable aux députés et aux sénateurs se caractérise par la liberté de choix et, à défaut d'option, par la déchéance du mandat le plus récent. Un parlementaire qui acquiert un mandat le plaçant en situation d'incompatibilité dispose d'un délai de trente jours à compter de la date de l'élection qui l'a placé dans cette situation ou, en cas de contestation, de la date à laquelle le jugement confirmant cette élection est devenu définitif, pour démissionner du mandat de son choix. A défaut d'option, son mandat acquis le plus récemment prend fin de plein droit.

Un parlementaire national peut toujours exercer une fonction exécutive locale parmi les fonctions de président de conseil régional, président du conseil exécutif de Corse, président de conseil général, maire ou  maire d'arrondissement.

 

Les incompatibilités applicables aux élus locaux et aux représentants au Parlement européen

Un représentant au Parlement européen, outre qu'il ne peut pas être dans le même temps titulaire d'un mandat parlementaire national, ne peut exercer plus d'un mandat électoral parmi les mandats de conseiller régional, conseiller à l'Assemblée de Corse, conseiller général, conseiller de Paris ou conseiller municipal d'une commune d'au moins 3 500 habitants. Un élu local ne peut, quant à lui, être titulaire de plus de deux mandats électoraux parmi les mandats de conseiller régional, de conseiller à l'Assemblée de Corse, de conseiller général, de conseiller de Paris, de conseiller municipal (quelle que soit la taille de la commune), et de conseiller d'arrondissement.

Le régime applicable aux détenteurs de mandats locaux et aux représentants au Parlement européen  se caractérise par l'obligation d'abandon des mandats les plus anciens.

Un élu local ou un représentant au Parlement européen acquérant un mandat le plaçant en situation d'incompatibilité dispose d'un délai de trente jours à compter de la date de l'élection qui l'a placé dans cette situation (ou, en cas de contestation de cette élection, à compter de la date à laquelle la décision juridictionnelle confirmant l'élection qui est à l'origine de la situation de cumul prohibé devient définitive) pour démissionner de l'un des mandats qu'il détenait antérieurement. A défaut d'option, c'est son mandat le plus ancien qui prend fin de plein droit. En cas de démission du dernier mandat acquis, le mandat le plus ancien prendra également fin de plein droit. L'élu perdrait alors deux mandats.

Par dérogation, lorsqu'un élu local acquiert un troisième mandat local du fait de l'acquisition d'un mandat de conseiller régional, de conseiller à l'Assemblée de Corse, de conseiller de Paris, de conseiller municipal ou de conseiller d'arrondissement, par le mécanisme du suivant de liste , et se trouve ainsi placé en situation de cumul prohibé, il dispose d'un délai de 30 jours, à compter de la date de la vacance du siège dans lequel il a été nommé, pour faire cesser cette incompatibilité en démissionnant du mandat de son choix. A défaut d'option dans le délai imparti, le remplacement sera assuré par le candidat suivant dans l'ordre de la liste (articles L. 270, L. 272-6 et L. 360 du code électoral dans leur nouvelle rédaction issue de la loi n° 2002 - 276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité).

Depuis la loi du 11 avril 2003 précitée, le cumul entre mandats de représentant au Parlement européen et fonction exécutive locale n'est plus prohibé. Un parlementaire européen peut ainsi à nouveau exercer, comme un député ou un sénateur, une des fonctions suivantes : président de conseil régional, président du conseil général (ou président du conseil exécutif de Corse), ou maire (quelle que soit la taille de la commune).

Les incompatibilités entre fonctions exécutives locales

Les fonctions de président de conseil régional, président du conseil exécutif de Corse, président de conseil général, maire (quelle que soit la taille de la commune), maire d'arrondissement sont strictement incompatibles entre elles. L'incompatibilité entre fonctions de chef d'exécutif local est automatique puisqu'elle prend effet dès l'élection qui place l'élu en situation de cumul, sans délai d'option. Toutefois, en cas de décision juridictionnelle, cette incompatibilité prend effet à compter de la date à laquelle la décision juridictionnelle confirmant l'élection est devenue définitive.

Articles similaires

edition 10 juillet gala 2

Texte: 

Le journal du 10 juillet 2009 - édition spécial gala danse 2

Fête des amis du parc 2010

Texte: 

Fête des amis du parc 2010

Banquet républicain

Texte: 

Jeudi 14 juillet de 11 à 16 h, au Haut-du-Lièvre. Avec des animations et un apéritif géant.

Avenue Raymond-Pinchard, venez partager un banquet gratuit préparé par les associations du Plateau de Haye.
À 12 h apéro géant : légumes frais, jus de fruit, cakes préparés par les enfants.
De 13 h à 15 h grand banquet avec au menu : salades du monde, poulet rôti, glaces et eau et plus de 2000 petits fours préparés par les associations avec l’aide du chef cuisinier de la Préfecture de Meurthe-et-Moselle. Distribution gratuite de sets de table ludiques réa lisés par le Conseil des Jeunes de la Ville de Nancy.

 

Citoyenneté :« Prends la parole dans ta ville » : recueil de la parole des participants à « La Grande Table » du 14 juillet et retransmission de cette parole sur le podium. Conseil des Jeunes de la Ville de Nancy.

Protection de la faune : Une cité débrouillarde en forêt Les Petits Débrouillards de Lorraine. Culture des jardins Association du Parc Laverny. Saveurs de la nature Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement (CPIE) Nancy-Champenoux

Protection de l’environnement : Récupération d’eau, compostage, chariots comparatifs (économies et développement durable), 4 jeux sur le tri des déchets et la protection de l’environnement Maison de la Propreté du Grand Nancy. Maquillages « écolos » Cercle des Arts de Laxou-Maxéville. Jeux en bois : 13 plateaux de jeu (Carrom, Passe-trappe, Shuffle-puck) Association Jeunes et Cité.

Eau : Bar à eaux (jeu de dégustation d’eaux) Grand Nancy et Carrefour Santé Ville de Nancy. Foot aquatique Association IMAGINE.

Air :Réalisation de 200 cerfs-volants en sacs plastiques biodégradables Association IMAGINE avec l’aide de l’ACQA (Association du Collectif du Quartier des Aulnes) et du Cercle des Arts de Laxou-Maxéville. Construction de moulins à vent (groupe Ballad’haye) CIDFF et Femmes Relais.

Déplacement durable : Quiz sur le vélo Maison du Vélo du Grand Nancy. Atelier de réparation de vélos et circuit cyclable pour enfants Association Dynamo

 

VIVRE ENSEMBLE : Espaces de création libre de dessin au sol sur le thème « Un ÉcoQuartier, c’est quoi ? » Cercle des Arts de Laxou-Maxéville. « Pourquoi voyageons-nous ? » Amitiés Tsiganes et C.C.A.S. de Nancy. « Home Déco - Recyclage de vynils » Buisson Ardent.

Bien dans son corps : Animations sportives : courses en voitures à pédale, en brouette, en sac, croquet, concours de lancer, basket, football, escalade, boxe, concours de pétanque… ULMJC, MJC Haut-du-Lièvre, SLUC Basket, AS Basket Haut-du-Lièvre, AS Football Haut-du-Lièvre, Les Lynx, Club de pétanque Haut-du-Lièvre, La boule du Madon et Service des Sports de la Ville de Nancy.

 

Magiciens,Caricaturistes,Fées sur échasses,Batucada,Micro-trottoir,Orgue de barbarie,Alexandre Stein,accordéoniste,Jeux gonflables et manège pourles enfants : Tortue, Chenille,Toboggan, Château, Carrousel enchanté et Barbe à papa, Contes, poésies et films souvenirs du Plateau de Haye depuis 1999 (salle de spectacle de la MJC Haut-du-Lièvre).Une montgolfière captive Thierry Boecasse, conteur et musicien PHILODART

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Projet cité du design

Texte: 

Les étudiants de 5ème année et leur enseignant Laurent Beaudouin ont reçu aujourd'hui Henri Bégorre, maire de Maxéville afin de lui présenter le rendu de leurs travaux sur un projet d'éco-quartier abordant la problématique du patrimoine industriel par la réhabilitation du site de l'ancienne usine de Jean Prouvé à Maxéville.

Des bulles aux brasseries edition 2012

Texte: 

Pour la deuxième année, Des Bulles aux Brasseries organise un spectacle d'impro-BD.

Pour mémoire, un compte-rendu de la première édition est visible sur le site.

Il s'agit pour deux auteurs de BD (peb & fox) d'initier trois histoires à partir d'un dessin projeté sur scène afin de lancer les improvisations des acteurs (la compagnie Crache-Texte). Toujours sur l'écran, les auteurs dessinent de nouveaux événements afin de donner de nouvelles directions à l'improvisation. Un musicien sera également sur scène et jouera en fonction de ce que l'histoire lui inspire.

Le spectacle aura lieu salle Sarah Kane (en face du Totem) le 30 juin 2012, à 18h et l'accès est libre. Il est conseillé de téléphoner pour réserver des places.

Comment être coincé par la neige à Laxou

Texte: 

Comme chaque année, il neige sur notre commune et comme chaque année c'est le chaos sur la route. Malgré le fait que la météo annonce de fortes neiges, et que les chasses-neiges sont en oeuvre, cela n'empêche pas les bouchons sur la route. Mon itinéraire est simple. Je travaille à vandoeuvre les nancy, près du cimetière du sud. Je dois rejoindre le champ-le-boeuf là où je réside et plus précisément près du complexe léo lagrange pour ceux qui ne connaissent pas. Soit environ 8 kilomètres en voiture. En temps normal, il me faut 20 minutes.

Mais hier, mardi 15 janvier, où la neige est tombé, je me suis retrouver bloquer sur la montée du bois grondée, juste après le boulevard des aiguillettes en direction du champ-le-boeuf. A chaque fois qu'il neige, c'est à cet endroit que ça bloque. et je vais vous dire pourquoi. cette route mène vers l'accès à l'autoroute en direction de Metz à la heuteur de la cascade et aussi à l'accès à l'autoroute vers toul au niveau de l'hotel Novotel. Mais dès que le traffic de l'autoroute est ralenti, les accès aux autoroutes sont fortements bloqués. Et comme c'est l'heure de pointe, tous les usagers veulent rentrer chez eux et c'est le bouchon.

Alors que moi, je ne vais ni à l'un ni à l'autre mais uniquement au complexe Léo lagrange et comme il y a un seul chemin pour y accéder, je dois attendre que le traffic soit fluide. Finalement, je m'en sors bien avec 30 minutes de retard par rapport aux autres.

Ma femme a dû rester en ville jusqu'à 21h et à dû se résoudre à dormir chez sa mère car le traffic ne s'était toujours pas rétabli. C'est un abandon du domicile conjugual ! Heureusement que ce n'est pas tous les jours.

Par cette vidéo, je voulais vous montrer à quel point il y avait de la neige.

NEWSLETTER N°2 SAINT JACQUES ACTIVITES MAI 2013

Texte: 

Mot de la Présidente

Chers tous, pour cette seconde newsletter, le sujet de l’addiction nous a semblé important à être abordé. Il n’est pas toujours simple de mêler convivialité et sécurité… soyons vigilants sans être pour autant paranoïaques, un juste milieu pas si évident ! Bonne lecture et au plaisir de vous compter parmi nous les 4 Juin et 4 Juillet.

Bien cordialement.

Nos activités en Avril

Dans le cadre des Etats Généraux de l'Enfant dans la Ville, la Ville de Nancy, en partenariat avec la Maison de l'Emploi du Grand Nancy, nous a convié, le jeudi 28 mars et le jeudi 4 Avril  2013 à une réunion d'échanges avec les établissements scolaires du second cycle sur la problématique de l'orientation et l'insertion des jeunes.
Il est proposé d'élargir le débat auprès du grand public: jeunes, parents, grands-parents et l'ensemble des acteurs soucieux de l'avenir des jeunes. Cette réunion était animée par Mr Laurent HENART et Mme Malika DATI.

Le 2 avril Participation au petit déjeuner du MEDEF sur le thème " vers la faillite du système de protection sociale en 2017"

Le 24' avril participation au jury d'évaluation de "matchs" de vente d'étudiants en formation "Responsable Développement Commercial" centre de formation CCI AUSTRASIE.

NOTRE DOSSIER DU MOIS

Faire face aux pratiques addictives en milieu de travail

L’INRS publie une brochure pour aider les préventeurs en entreprises à identifier et prévenir les pratiques addictives en milieu professionnel : alcool, drogue, médicaments psychotropes.

La consommation d’alcool, de drogues ou de médicaments psychotropes est un phénomène en évolution croissante. En milieu professionnel, ces pratiques sont d’autant plus dangereuses pour la santé et la sécurité des salariés eux-mêmes mais aussi de leurs collègues.

10 à 20% des accidents du travail seraient directement dus à l’alcool. La consommation de médicaments psychotropes serait signalée dans 3,3% des accidents routiers.

Une nouvelle brochure de l’INRS « Pratiques addictives en milieu de travail, principes de prévention » propose de faire le point sur différents sujets :

        Addiction et pratiques addictives :

Qu’est-ce qu’une addiction ou une pratique addictive ? Comment reconnaitre une dépendance ?

 

        Les substances psychoactives

Alcool, cannabis, cocaïne, autres drogues, médicaments psychotropes, et poly consommation : définition et effets sur le comportement au travail

 

        Les pratiques addictives en milieu de travail

Les pratiques addictives en milieu de travail concernent tous les secteurs d’activités. Elles sont souvent liées à une souffrance au travail.

 

        Comment engager une démarche de prévention collective

Cette démarche passe par l’information des salariés sur les risques, la réglementation et les référents au sein et en dehors de l’entreprise à qui faire appel en cas de problème détecté.

 

        La réglementation

Quels sont les droits et devoirs des salariés et des employeurs en ce qui concernent les pratiques addictives …

En savoir plus :

Pratiques addictives en milieu de travail, principes de prévention – INRS, mars 2013

http://www.inrs.fr/accueil/produits/mediatheque/doc/publications.html?refINRS=ED%206147

 

Pratiques addictives et travail … Un cocktail particulièrement dangereux

 

Les pratiques addictives, un sujet complexe et tabou que nombre d'entreprises éprouvent des difficultés à aborder de front. Pourtant, les conditions de travail sont un facteur influençant les comportements. Mettre en place un plan de prévention collective, impliquer les différents acteurs de l'entreprise, briser les tabous... certaines actions sont indispensables pour mener à bien une telle démarche en entreprise.

http://www.inrs.fr/accueil/produits/mediatheque/doc/publications.html?refINRS=TS733page16

radio frafitti 101.5 FM

Nom: 
Hervé JACQUINET
adresse: 
54016 Nancy
France
Téléphone: 
0673007633
Contenu: 

Samedi 14 septembre 2013 aura lieu l'Assemblée Générale de l'association à 15h au 7 rue de la crusnes à Maxéville. Je devais m'y rendre mais malheureusement un événement personnel m'y contraint.

Je ne vous présente pas radio grafitti que vous connaissez tous. Et bien pour ma part, je ne connaissais pas radio grafitti c'est pourquoi je me suis rendu à l'assemblée générale suite à l'invitation de christiane. Savez vous que le studio d'enregistrement se situe au 7 rue de la crusnes sur Maxéville au champs-le-boeuf ?

C'est ainsi que par une belle journée de samedi 16 juin, vers 16h, je suis allé assisté à l'AG de radio grafitti. J'ai choisi volontairement cette heure ci car normalement c'était la fin de l'AG. J'ai reconnu l'équipe de RCN qui était présente ce jour là.

Une fois l'AG terminé, j'ai pu discuté avec christiane qui m'expliquait les difficultés rencontrés par l'association. Chaque association a son lot de problèmes à résoudre, que ce soit les moyens financiers, les moyens humains oules moyens techniques.

Bref, radio grafitti est confronté au passage au numérique. Je ne rentre pas dans les détails, il suffit de regarder le reportage pour comprendre le problème. Ensuite, je suis allé dans le studio d'enregristrement pour comprendre comment radio grafitti diffuse sur les ondes herztiennes.

tags: