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Conseil municipal du 9 juin 2008

Onglets principaux

Texte: 

Sauvegarde du blog maxeville un nouvel élan
 
Un certain nombre d’affaires était à délibérer lors du dernier conseil municipal. Plusieurs points ont porté à débat et quelques fois de manière houleuse.
 
 - Présentation du rapport de la chambre              régionale des comptes
 - Modification des instances de participation
- Développement des services périscolaires
- Questions diverses
Avant de détailler ces divers points, Christophe Choserot a pris la parole pour donner une information concernant la décision du tribunal administratif sur la protestation électorale déposée après les élections municipales. Le tribunal administratif a rejeté la demande mais a en même temps reconnu les faits avancés par Christophe Choserot. A savoir, que deux personnes sur la liste d’Henri Bégorre n’habitent pas à Maxéville et qu’elles ont été inscrites sur les listes électorales de notre ville de manière plus que douteuse. Ce jugement est surprenant : d’un côté on reconnait les faits et de l’autre on rejette les conséquences. Quoi qu’il en soit, Christophe Choserot indique qu’il se plie au rendu du tribunal mais demande que la personne indûment inscrite sur la liste Bégorre et  maintenant élue et adjointe au maire démissionne de son poste, c’est la moindre des choses. Monsieur le Maire rejette la demande sans explication. Nous n’avons pas la même conception de la politique. Le mandat de Mr Bégorre et de toute sa majorité sera entaché de cette affaire. La tricherie et le mensonge ne sont pas les valeurs de l’équipe « Maxéville, un nouvel élan », les Maxévillois jugeront.
 
1. Rapport de la chambre régionale des comptes
 
L’examen de la gestion de la ville inscrit au programme de la chambre a été engagé le 11 mai 2007. Mr le Maire nous rend les conclusions du rapport. Je dois dire que celui-ci est riche d’enseignements.
1er point : Le rapport met en évidence que la majorité actuelle et précédente autour d’Henri Begorre n’a pas de projet politique donc aucune planification possible des actions.
Je cite le rapport :
« …Absence de programmation budgétaire pluriannuelle des opérations d’équipement… »
« …Evaluation insuffisante des besoins… »
« …Manque de suivi de l’ensemble des actions sur la politique urbaine et de cohésion sociale… »
Sur l’opération des vins de la Craffe «  projet insuffisamment préparé et évalué… , …opération lancée en 2003 sans que son contenu n’ait été déterminé…»
2ème point : Le rapport met en lumière une gestion de la ville à courts termes.
Je cite le rapport :
« …Reconversion de l’usine Asat,…opération financière lourde supportée uniquement par la ville de Maxéville, opération qui ressortait des compétences de la Communauté Urbaine du grand Nancy CUGN, endettement excessif de la ville… »
Sur le compte administratif, la chambre parle « …d’anomalie ou d’omissions, de manque de transparence… »
3ème point : le rapport met en évidence qu’il n’y a plus d’argent, difficulté de financer des projets futurs, que l’endettement de la ville est beaucoup trop élevé. Mr Bégorre peut dire la même chose que notre président Sarkozy « Les caisses sont vides ».
Christophe Choserot indique que ce rapport est très sévère pour Mr Bégorre et sa majorité. La gestion Bégorre est mauvaise. L’opposition ne se réjouit pas des conclusions du rapport.
« Mon groupe est inquiet, inquiet pour le futur de notre ville et inquiet pour ses habitants »
 
2. Modification des instances de participation
La ville propose de remettre en place des commissions de quartier au Centre, Meurthe et Canal et aux Aulnes. Sur le quartier du  Champ le Bœuf, il est proposé d’instaurer une commission transversale Laxou-Maxéville. Lors d’une commission municipale préparatoire, un long débat avait porté sur la mise en place de ces commissions de quartier. Le groupe « Maxéville, un nouvel élan » avait proposé :
Que les commissions de quartier soient autonomes, la ville fixe les orientations, les sujets à traiter, la commission fait des propositions. L’Autonomie réside par la prise en charge par les habitants du fonctionnement de leur vie de quartier.
Qu’une commission Champ le Bœuf (Maxéville) soit également installée comme dans tous les autres quartiers. Le groupe transversal Laxou-Maxéville ne peut répondre aux problématiques propres à Maxéville CLB.
Après discussion, un consensus est trouvé, la majorité accepte les propositions de notre groupe, belle image de démocratie.
Coup de théâtre au conseil municipal le « Monarque » Henri Bégorre rejette d’un revers de main toutes les propositions. Il discrédite, une nouvelle fois, le travail municipal et désavoue sa majorité.
Notre groupe s’est abstenu dans ces conditions lors du vote.
 
 
3. Développement des services périscolaires
Gérard Laurent nous présente le nouveau dispositif. Le groupe « Maxéville, un nouvel élan » à travers notre collègue Christine Cheradame a beaucoup travaillé sur ce dossier. Je vous rappelle qu’au dernier conseil, le Maire proposait une consultation pour connaître les besoins, il rejetait la cantine pour les enfants des Aulnes, demandait que les 2 parents travaillent,  basait le prix des repas sur un forfait et déclarait que la cantine permettait à certains parents de - se débarrasser - de leurs enfants. L’affaire était mal engagée. Bien évidemment notre groupe s’opposait à ces principes. Nous défendons ce que nous avions proposé lors de la campagne municipale et nos propositions concordaient aux demandes des parents d’élèves que je salue ici, parce que sans eux le projet n’aurait certainement pas vu le jour. Sous la pression de notre groupe d’une part et des parents d’élèves d’autre part, Gérard Laurent a cédé.
Mais quitte à appliquer notre programme, nous lui demandons de bien l’appliquer. De nombreux points restent à améliorer.
L’amplitude horaire de l’accueil du matin et du soir :
 
Pour l’école maternelle A.Vautrin de 8H à 8H20 et de 16H30 à 18H
Pour l’école maternelle Moselly de 8H15 à 8H35 et de 16H30 à 18H
Pour les groupes scolaires Jules Romains et St Exupery de 7H45 à 8H05 et de 16H30 à 18H
 
20mn de garde le matin, c’est beaucoup trop court et cela ne répond pas aux besoins des parents. Nous soulevons une anomalie sérieuse par la voix d’Annie Delrieux. Pour le groupe scolaire A.Vautrin, l’accueil le matin en élémentaire commence à 7H30 et à la maternelle à 8H, comment font les parents qui ont 2 enfants l’un en élémentaire et l’autre en maternelle si ils ont un besoin de garde à 7H30 ?
Dans de nombreuses villes où le système fonctionne, l’accueil commence dès 7H du matin.
Nous proposons donc d’améliorer le système, Gérard Laurent refuse notre proposition « on verra plus tard ». Il est vrai que ce Monsieur a une expérience sans limite dans le domaine de l’enfance !!!!!
Toujours au sujet du service périscolaire en maternelle, les enfants qui fréquentent la cantine ne pourront utiliser l’accueil le matin ou le soir, pour des raisons de rythme de l’enfant. Mais s’est on posé la question du rythme de l’enfant lorsque ceux-ci vont chez une assistante maternelle, la réponse est non.
La restauration des enfants du Champ le Bœuf et des Aulnes se fera au collège Lafontaine.
A-t-on réfléchi sur des questions toutes simples (les toilettes par exemple non adaptées aux petits enfants de maternelle), la réponse est non.
Sur l’avenir de ce service et la construction d’un lieu adapté pour les enfants, aucune réponse.
Sur l’information des familles, nous sommes déjà début juin, aucune réponse concrète à part le Pim à paraître fin juin au mieux.
Devant ces approximations et une nouvelle fois le manque de planification, notre groupe s’est abstenu.
 
4. Questions diverses
 
Christophe Choserot pour le groupe « Maxéville, un nouvel élan »
 
 
Monsieur le Maire,
 
Lors du conseil municipal du 31 mars 2008, vous  avez proposé au vote du conseil  l’affaire N°11 concernant le règlement intérieur. Je vous ai interpelé sur l’article 18 « Information ». Ma question portait sur le droit d’expression des élus d’opposition dans la publication mensuelle « PIMAX ». Vous nous avez indiqué, que cette publication mensuelle n’était pas le lieu d’expression des élus et vous avez modifié l’article 16 pour intégrer cette restriction.
 
 Je tiens à vous rappeler l’article 9 de la Loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité
 
Article L2121-27-1
Créé par Loi n°2002-276 du 27 février 2002 - art. 9 ()
Dans les communes de 3 500 habitants et plus, lorsque la commune diffuse, sous quelque forme que ce soit, un bulletin d'information générale sur les réalisations et la gestion du conseil municipal, un espace est réservé à l'expression des conseillers n'appartenant pas à la majorité municipale. Les modalités d'application de cette disposition sont définies par le règlement intérieur.
Je tiens également à vous rappeler que votre modification de l’article 18 du règlement intérieur n’est pas passée au vote du conseil.
Votre interdiction d’expression n’est pas conforme à la loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité.
Je vous demande donc de respecter la démocratie locale et d’autoriser le groupe « Maxéville, un nouvel élan » à s’exprimer dans le bulletin municipal Pimax.
C’est la loi dans toutes les communes de droite comme de gauche, l’opposition peut s’exprimer, et bien une nouvelle fois à Maxéville ce n’est pas le cas. Nous ferons respecter ce droit. Cette affaire montre encore le manque de transparence de notre Maire UMP Henri Bégorre.

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conseil muncipal 2011

Texte: 

conseil municipal décembre 2011

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 19 décembre 2011 A l’unanimité : Installation de Madame Ghislaine SIMONIN - Conseillère Municipale. Actualisation de la composition des différentes commissions municipales. Convention d’étude EPF/VILLE de Maxéville - Grandes Brasseries étude de vocation. Avenant à la concession d’aménagement SOLOREM - Site des Grandes Brasseries de Maxéville. Note de conjoncture 2010-2011. Convention de mise à disposition du site Brasseries. SOLOREM/Ville de Maxéville. Avenants n°2 et 3 au lot N°5 dommages aux biens du marché d’assurances. Avenant n°1 au lot N°7 Risques Statutaires du Personnel affilié à la CNRACL du marché d’assurances. Convention d’adhésion-prévention et santé au Travail avec le centre de gestion de Meurthe et Moselle. Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux, lot N°1 chaufferies collectives : Avenant N°1. Modification des tarifs de la Ludothèque. Organisation des classes transplantées pour l’année scolaire 2011-2012. Convention de partenariat, Centre Social CAF La Clairière. Renouvellement de la mise à disposition de Vlada DJURKOVIC pour la CUGN. Accord de principe sur la cession de différents terrains appartenant à l’indivision SOLVAY. Campagne Municipale de ravalement de façades/ isolation acoustiques, signature du contrat IN-HOUSE avec Grand Nancy Habitat. Renouvellement du règlement Municipal d’attribution des primes. Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique de pose de système solaire combiné.

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conseil municipal novembre 2011

Délibérations adoptées lors du Conseil du 7 novembre 2011. A l’unanimité : ● Subvention départementale dans le cadre de la dotation communale d’investissement. ● Fourniture de logiciels en mode hébergé et réseau d’accès – Marché RMI Avenant N°1. ● Rénovation du groupe scolaire J.Romains – avenants N° 1 aux marchés de travaux. ● Création d’un pôle services aux familles sur le Champ le Boeuf – avenants N°1 aux marchés de travaux. ● Convention entre l’IUFM de Nancy-Maxéville et la ville de Maxéville pour l’accueil d’enfants fréquentant les mercredis récréatifs du Champ le Boeuf/Ville de Maxéville au restaurant du site de l’IUFM. ● Rapport des actions 2010 menées en Zones Urbaines Sensibles. ● Avenant de prolongation des Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS). ● Programme d’aménagement d’ensemble sous l’ancienne église. ● Convention de partenariat plan Climat Energie Territorial valorisation des certificats d’économie d’énergie. ● Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique. ● Rapport d’activité 2010 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy «Au coeur des territoires». A la majorité : ● Décision Budgétaire Modificative N°2 Budget Annexe « bâtiment Cuénot » – Exercice 2011(6 abstentions).

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En attente de publication de la mairie

conseil municipal 26 septembre 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 septembre 2011 ORDRE DU JOUR : ♦ Informations ♦ Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ♦ Affaires délibératives : ♦ 74/11 – Décision Budgétaire Modificative N°1 Budget Principal – Exercice 2011. ♦ 75/11 – Demande de subvention au titre de la Dotation de Développement Urbain 2011. ♦ 76/11 – Admission en Non Valeur. ♦ 77/11 – Fixation des ratios Promus/Promouvables. ♦ 78/11 – Modification du tableau des Effectifs. ♦ 79/11 – Avenant à la Convention de prestation de service de restauration avec la Ville de LAXOU et la fédération des OEuvres Laïques. ♦ 80/11 – Opération « Bons de Chaleur ». ♦ 81/11 – Subvention exceptionnelle à Monsieur BOUKAIOR. ♦ 82/11 – Versement d’une subvention à CUBI Production (Cirque GONES) pour l’organisation du Festival Michto. ♦ 83/11 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Subventions 2ème Session 2011. ♦ 84/11 – Cession de la parcelle AB 639 communale pour partie a consorts COLLARDO et consorts GAUTHIER/COMPAGNAT. ♦ 85/11 – Cession des parcelles communales AE 259/260/261 aux copropriétaires 2/4/6, rue René Schvartz. ♦ 86/11 – Opération de programme d’aménagement d’ensemble sur le secteur « Sous l’Ancienne Eglise » Modification. ♦ 87/11 – Programme d’aménagement d’ensemble Sous l’Ancienne Eglise – Agrément de cessionnaire. ♦ 88/11 – Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux, Lot N° Equipements individuels. ♦ 89/11 – Appui aux actions de solidarité : soutien aux populations de la Corne de l’Afrique, aux projets de développement en faveur de SAIDIA et d’IMOUZZER du KANDAR au MAROC et d’ANDERAMBOUKANE et projet de réplique de la Méthodologie développée à GAO dans la commune VI du district de BAMAKO au MALI. ♦ 90/11 – Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique. ♦ 91/11 – Voeu demandant au Parlement de réexaminer la réduction du Taux Plafond de cotisation versée au CNFPT. ♦ 92/11 – Subvention exceptionnelle à l’institution Jean-Baptiste THIERY dans le cadre d’un partenariat avec le Cirque Arlette GRUSS.

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conseil municipal 8 juillet 2011

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conseil municipal 17 juin 2011

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conseil municipal 23 mai 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2011 ORDRE DU JOUR : ♦ Informations ♦ Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ♦ Affaires délibératives : ♦ 50/11 – Examen du compte Administratif – Budget Principal – Exercice 2010. ♦ 51/11 – Approbation du compte de gestion – Budget Principal – Exercice 2010. ♦ 52/11 – Affectation du résultat de fonctionnement 2010 – Budget Principal. ♦ 53/11 – Examen du compte Administratif – Budget Annexe « Bâtiment rue Cuénot ». ♦ 54/11 – Approbation du compte de gestion du budget annexe « Bâtiment rue Cuénot » - Exercice 2010. ♦ 55/11 – Affectation du résultat de fonctionnement 2010 – Budget Annexe « Bâtiment rue Cuénot ». ♦ 56/11 – Décision Budgétaire Modificative N° 1 – Budget Annexe « Bâtiment Cuénot » - Exercice 2011. ♦ 57/11 – Avis sur le Projet de plan de prévention des risques inondations (PPRI) de la Meurthe entre Jarville et Malzéville. ♦ 58/11 – Election du huitième Adjoint au Maire. ♦ 59/11 – Indemnité de fonction des adjoints et des conseillers délégués. ♦ 60/11 – Actualisation de la composition des différentes commissions municipales. ♦ 61/11 – Désignation des membres élus de la commune au sein de la commission « Accessibilité des espaces et équipements publics aux personnes handicapées.

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conseil municipal mai 2011

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conseil municipal mars 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2011 ORDRE DU JOUR : ♦ Informations ♦ Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ♦ Affaires délibératives : ♦ 10/11 – Subvention Exceptionnelle au JAPON ♦ 11/11 – Programme coeur de quartier et écoles du Champ le Boeuf ♦ 12/11 – Convention de mise à disposition des équipements d’accueil d’une brigade équestre Allée Darnys à Maxéville ♦ 13/11 – Prise de participation de SOLOREM dans la création d’une société par actions simplifiée (S.A.S.) immobilière ♦ 14/11 – Bilan annuel 2010 de la politique foncière des collectivités locales ♦ 15/11 – Budget primitif 2011 – Budget principal ♦ 16/11 – Budget primitif 2011 du budget annexe « bâtiment Cuénot » ♦ 17/11 – Vote des Taux d’imposition 2011 ♦ 18/11 – Admission en Non Valeur ♦ 19/11 – Bilan annuel 2010 des subventions et avantages en nature accordés par la Ville de Maxéville ♦ 20/11 – Bilan annuel 2010 des Marchés passés par la Ville de Maxéville ♦ 21/11 – Subvention association ARCADES ♦ 22/11 – Subvention association perspectives et compétences (APC) – Projet « diversité culturelle dans l’entreprise » ♦ 23/11 – Convention de partenariat entre la Ville de Maxéville et la MJC de Maxéville ♦ 24/11 – Modification du tableau des effectifs ♦ 25/11 – Subvention au comité des oeuvres ♦ 26/11 – Subvention au centre communal d’action sociale ♦ 27/11 – Dénominations de rues : prolongement de la rue Jean Jaurès et Allée Darnys ♦ 28/11 – Cession par la ville de Maxéville des parcelles communales sises 13, rue Aritide Briand ♦ 29/11 – Vente de la parcelle communale 12, allée du Parc aux Consorts FOURINIER ♦ 30/11 – Colis de Pâques et Colis de Noël ♦ 31/11 – Voyage des seniors : participation financière des bénéficiaires ♦ 32/11 – Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique Article de l'est républicain du 23 mars 2011 Comme prévu parents, enseignants et des représentants du SGEN CFDT ont manifesté en silence lundi soir déployant drapeaux et banderoles devant la mairie avant d'assister dans le calme (conformément au Règlement) à la séance du conseil municipal. De mémoire d'élus, on n'avait jamais vu autant de monde un soir de conseil. Objectif: contester la délibération portant sur le projet de réorganisation des groupes scolaires de Champ-le-Boeuf. Les parents et la puplart des enseignants et directeurs d'écoles, s'opposent à la fusion entre Saint-Exupéry et Jules-Romains et ils l'ont fait savoir pendant l'interruption de séance, à l'issue de premiers échanges entre élus. Le conseil a dans un premier temps observé une minute de silence à la mémoire de Pierrette Etienne et des victimes japonaises. En signe de solidarité, il a voté à l'unanimité une subvention exceptionnelle de 1.000 €. Ensuite les élus sont entrés dans le vif du sujet. Christophe CHoserot a contesté la légalité d'une délibération sur table modifié au dernier moment de la confusion appelant à plus de démocratie et demandant à M.Bégorre le retrait du projet de fusion. Finalement après moult rebondissements, ce dernier proposait une réécriture de la délibération acceptant d'abandonner le projet de fusion et de mettre en place un comité de concertation dès lundi mais il considérait qu'il fallalit voter les travaux de cantine et de la ludhotèque dès maintenant. Pas totalement convaincue malgré ce recul, l'opposition s'est retirée tout comme le public, laissant la majorité boucler cette séance dense et agitée. Le vote du budget était à l'ordre du jour. Christophe Choserot explique qu'il voulait être solidaire avec les parents jusqu'au bout en quittant la salle "pour ne donner le sentiment de faire un show". Il se disait déterminé à appeler le préfet.

Consultez le conseil sous format pdf ici

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conseil municipal janvier 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2011 ORDRE DU JOUR : ♦ Informations ♦ Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ♦ Affaires délibératives : ♦ 01/11) Portage des repas à domicile – convention d’objectifs et de moyens. ♦ 02/11) Convention cadre de Gestion Urbaine de Proximité ♦ 03/11) Subvention à l’association AYITI 9 dans le cadre de son partenariat avec la commune des ABRICOTS en HAITI ♦ 04/11) Subvention à l’action de solidarité pour les populations du MAROC : Soutien à deux étudiants de l’ENSG pour leur participation au 4L TROPHY. ♦ 05/11) Subvention à l’action de solidarité pour les populations du MAROC : Soutien à l’association ESAF 54 pour le chantier jeune solidaire à AIN SFA. ♦ 06/11) Action internationale : déplacement à venir au MALI – Cofinancé par le centre international de l’eau de NANCY. ♦ 07/11) Nouvelle dénomination de la route de Metz. ♦ 08/11) Débat d’Orientation Budgétaire. ♦ 09/11) Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique.

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Conseil municipal 2012

Texte: 

Conseil municipal du lundi 26 mars 2012

Ordre du jour :

Informations

Communications diverses et des décisions prises en application de l'art.L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales

Affaires délibératives :

01) Budget primitif 2012 - Budget principal

0h5.Intervention de Mireille Gazin
0h14. intervention de Henry Bégorre
0h23.Intervention de Christophe Choserot
0h39. Intervention de Gérard Laurent
0h45.Intervention de Christophe Choserot
0h48.Intervention de Michel Bonamour
0h54.Intervention de Daniel Jacob
0h57Intervention de Romain Miron
1h03.Intervention de Mireille Gazin
1h10.Intervention de Christophe Choserot
1h13.Intervention de Henry Bégorre
1h24. Intervention de Romain Miron
1h29.Intervention de Edwige Franzetti
1h31.Intervention de Henry Bégorre

02) budget primitif 2012 - Budget annexe "Bâtiment cuénot"

1h34 intervention de Mireille Gazin
1h38 Intervention de Henry Bégorre
1h44 Intervention de Christophe Choserot

03) vote des taux d'imposition 2012

04) Bilan annuel 2011 des subventions et avantages en nature accordé par la ville de Maxéville

05) Bilan annuel 2011 des marchés passés par la ville de Maxéville

06) Premier programme d'action internationale 2012

1h49. Intervention de Henry Bégorre
1h54. Intervention de André Marchand
1h55. Intervention de Christophe Choserot
2h00. Intervention de Henry Bégorre

2 ieme bande
2h06 intervention de Christophe Choserot
2h07 intervention de Edwige Franzetti
Demande suspension de séance

 

07) Organisation des classes transplantées pour l'année scolaire 2011-2012

2h10 intervention de Gérard Laurent
2h13 intervention de Christophe Choserot
2h15 intervention de henry bégorre

08) Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électriques de la Communauté urbaine du Grand nancy pour la période 2013-2015

09) Acquisition par la ville de Maxéville du square Blette/terrain

2h19 intervention de edwige franchesi

10) Bilan annuel 2011 de la politique foncière des collectivités locales

11) Commission Intercommunale des Impôts Directs, désignation des deux commissaires.

12) Déclassement pour partie de la parcelle communale (CILM) rue de la Meuse

13) Campagne de ravalement de façades et d'isolation acoustique

 

Réaction de daniel Jacob

ici

Réaction de christophe choserot

Article de L'est

ICI

 

Conseil municipal du 30 janvier 2012

Ordre du jour :

01) Indemnité de onctions des adjoints et des conseillers délégués.

02) Débat d'orientation budgétaire.

03) Avenant N°3 au marché d'exploitation et de maintenance multi technique du bâtiment cuenot.

04) Avenant au marché de prestation péri et extrascolaire passé avec l'association relais lorraine centre titulaire du marché.

05) Condition d'attribution des colis de Pâques et de Noël.

06) Demande de dérogation au repos dominical - Société GEPSA 07) Renouvellement convention Matéria Prima

08) Réseau de lecture publique: convention de mutualisation entre les villes de Laxou, Maxéville, Vandoeuvre, Nancy et la communauté urbaine du Grand Nancy.

09) Acquisition de terrains par la ville de Maxéville sur consorts COLAIANNI et consorts CAVADINI 10) Campagne de ravalement de façades et d'isolation acoustique

 

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 30 janvier 2012 

Le Conseil Municipal prend acte de la présentation des éléments nécessaires au Débat d’Orientation Budgétaire qui lui a été faite, les moyens qui y sont affectés et l’évolution des indicateurs relatifs aux inégalités.

A l’unanimité :

  • Marché d’exploitation et de maintenance multi technique - Bâtiment Cuénot - Avenant N°3.
  • Avenant au Marché de Prestation Péri et Extrascolaire passé par l’association Relais Lorraine Centre Titulaire du Marché.
  • Conditions d’attribution des colis de Pâques et de Noël.
  • Demande de dérogation au repos dominical - Société GEPSA.
  • Renouvellement de la Convention de Partenariat avec la Compagnie Matéria Prima.
  • Réseau de Lecture Publique : Convention de mutualisation entre les Villes de Laxou, Maxéville, Vandoeuvre, Nancy et la Communauté Urbaine du Grand Nancy.
  • Acquisition des Unités Foncières AC 174/175 sur Consorts Colaianni et AC 65 sur Consorts Cavadini.
  • Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique.
  • Cession de l’ensemble Immobilier « Ancienne Gendarmerie » 13, rue Blaise Pascal à Maxéville.

A la majorité :

  • Indemnité de fonction des Adjoints et des Conseillers Délégués (6 abstentions).

Consulter la délibération du 30 janvier 2012 ici

Réaction de daniel Jacob

ici

Réaction de christophe choserot

ici

 

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra en Mairie le lundi 26 mars 2012 à 20h.
Nous vous rappelons que les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public.

 

Conseil municipal Maxéville 24 septembre 2012

Texte: 

Conseil municipal de maxéville le lundi 24 septembre à 20h00 à la Mairie.

Pour l'ordre du jour, il y en a 23 exactement, vous pouvez soit consulter le blog de Daniel Jacob ici ou celui de Christophe choserot ici. Il s'agit du conseil de la rentrée et le sujet qui a pris environ une heure de parole concerne l'affaire numéro six sur la mise en place d'un dispositif de vidéo surveillance sur le stade darnys et écuries du plateau et la dame.

Quest-ce que j'ai donc compris à ce débat ? Il y avait des arguments de l'un et de l'autre :

Contre : le coût, il est évident que cela représente une très grosse somme d'argent pour installer ce genre de matériel. J'aurais aimé connaître la résolution de ce dispositif vidéo pour une captation nocturne. Car en l'absence d'éclairage suffisament fort, la vidéo est fortement dégradé. De plus, y a-t-il un opérateur derrière ce dispositif qui puisse zoomer sur les individus ou est-ce simplement un dispositf passif ? Je me souviens d'un reportage sur une gendarmerie dans le var qui étati confronté à des vols dans les maisons et qui avait fini par trouver les coleurs grâce à la vidéo surveillance de la ville, mais il ne pouvait identifier clairement les voleurs. On ne pouvait que supposer. Ce n'est pas comme une photo nette, prise de face. Souvent la caméra est situé en hauteur, il suffit de porter une casquette pour masquer le visage.

L'utilité d'un tel dispositif semble inefficace pour l'opposition en s'appuyant sur des chiffres d'autres villes. C'est aussi une atteinte à la vie privé.

Pour : un outil de dissuasion face à la délinquence, un sentiment de sécurité, un élément de preuve.

Je vous laisse le soin de compléter le pour et le contre car je suis sur d'en oublier. En tant qu'habitant de Maxéville, je peux raisonner de la sorte. Il est vrai que cela représente une somme d'argent qu'on pourrait utiliser sur s'autres priorités, et il y a toujours d'autres priorités. Si cela concernait mon quartier, mon quotidien, j'aurais souhaité une réponse de la commune face à ce problème. On aurait pu mettre des policiers mais cela doit être compliqué. Il existe surement d'autres façon de combattre ce problème, et c'est l'équipe de la municipalité de trouver la meilleur solution.

Cela me rappel la jeune délinquance qui sévissait dans mon quartier le hameau de la ferme, à maxéville haut (et oui il y a le haut, le bas, le centre, c'est une commune à plusieurs visages) pendant une année où il y avait des dégradations genre des tags, des réunions tardives dans la nuit. Un groupe de jeune qui ne vivait pas en plus dans le quartier; Un soir, il passait en bande, et s'amusait à  faire tomber les poubelles. Je les ai poursuivi dans la rue pendant un bon quart d'heure mais que vous voulez faire face à une dizaine de jeune qui court dans tous les sens ?

Les jours suivants je eu des oeufs lancés sur ma fenêtre, ils ont pris des affaires dans mon véhicule et a mis le feu sous le porche. La police municipal est venu, j'ai même posé une maine courante. Et depuis, je n'ai plus de souci. Je ne dis pas qu'il faut courser les jeunes, c'est dangereux. Mais bon, entre le vol des carburants, des rétros cassés, des portes d 'entrées vandalisés, il fallait bien se défendre.

J'aurais eu une vidéo surveillance dans mon quartier, cela m'aurait rassurer. Maintenant pour la question d'atteinte à la vie privée, chacun a sa position. Je trouve qu'à l'heure où il y a plus de 26 millions de comptes facebook où on peut suivre l'intimité des gens sans les connaître, ce n'est pas ce dispositif qui va s'introduire dans ma vie privée.

Conseil municipal du 25 mars 2013

Texte: 

J'ai attendu une bonne semaine pour livrer mes impressions sur conseil municipal qui était fort long (3h30) mais très intéressant sur le plan de l'échange entre Christpohe Choserot et  Henri Bégorre. Heureusement qu'il fait bon dans la salle du conseil, et je m'y suis installé pour assister avec attention. Vous pouvez découvrir les commentaires de chacun en cliquant sur les images proposées ci-dessus.

3h30 de débat, cela me fait penser au film de western 3h10 pour yuma. Cela aurait pu être un western car il y eut des échanges musclés entre l'opposition et la majorité. Il suffit pour cela d'avancer la vidéo jusqu'à la 35 ième minutes, la première intervention de Christophe au sujet de la subvention accordée à l'association Pumuckl, le jardin d'enfant franco-allemand à Maxéville, par rapport à la subvention du Nancy volley Maxéville Jarville. Christophe avance le chiffre de 60 000 € pour pumuckl, chiffre ce qui a provoqué l'intervention du Maire :"vous êtes intelligent, mais manipulateur", en coupant son intervention.

Intervention de Gérard Laurent à la 45 ième minute.

Intervention de Mireille Gazin à la 50 ième minute : "Les habitants seront les indicateurs concernant le mandat en cours. Nous sommes une équipe solide, nous avons un maire solide, et nous avons un budget solide."

Intervention de Romain Miron à la 60ième minute. Il trouve pénible d'intervenir pratiquement à chaque fois pour le comportement vis-à-vis de Christophe de la part de la majorité. Il souhaite avoir du respect l'un envers l'autre lors du conseil.

Intervention du maire à la 64ième minute : Il y a 2 façon de faire la politique. Il faudrait penser à faire réparer le micro du conseil municipal car je ne parviens pas à réécouter l'intervention de Romain. Le maire constate que le volley et ASAT sont les deux sujets qui reviennent sans cesse. Je n'ai pas connu l'époque d'ASAT, je n'ai pas suivi ce dossier. Par contre j'ai connu l'arrivé du Volley qui effectivement dispose d'un budget conséquent. Si je me souviens bien des propos du maire concernant le Nancy Volley Maxéville Jarville, il a demandé 3 à 4 ans de patience pour que le club puisse se faire un nom, une réputation, trouvé son rythme de fonctionnement et d'ajouter que le volley pourrait être un moyen de donner du prestige à la commune. Il s'agit d'une stratégie politique que l'on partage ou pas. C'est un des sujets qui hélas revient sans cesse. Alors la question est de savoir si aujourd'hui, la commune a atteint son objectif de prestige ? Parle-t-on du volley à Maxéville ? Comment on en parle ? Est-ce que les habitants de Maxéville sont concerné de loin ou de près ? Il y eu des efforts pour que les habitants interviennent dans le volley en participant gratuitement au match. Est-ce que la commune peut-elle se  séparer du volley à l'heure actuelle ? Je pense que c'est pas simple. Nous ferons donc un bilan une fois l'échéance arrivée.

79ième minute : apprentissage pour les jeunes. Réflexion de regrouper au St Jacques 2 les métiers de l'apprentissage.

84ième minute intervention de Christophe qui regrettre le coup de sang sur l'affaire Pumuckl. Lors du vote, il a lever les deux mains qui ne compte pour une voix mais c'était sans doute sa manière de voter fortement contre.

95ième minute : affaire N°4

1h47 : affaire sur le ROM par Michel Bonamour

1h54 : Affaire N°13. L'ambiance est devenu plus détendu.

2h02 : Chrsitophe intervient sur l'association relais.

2h14 : intervention de Romain

Ensuite, il n'y a plus d'images vidéo car la capacité d'une bande vidéo est de 2h maximum, sinon il faudrait que j'investi dans une caméra à disque dur. Mais ce n'est pas à l'ordre du jour et puis c'est exceptionnel d'avoir un conseil municipal aussi long. Aussi, j'ai enregister uniquement le son après ces 2 heures sur mon iphone. La prochaine fois j'essaierai d'enregistrer directement sur mon ordinateur mais celui-ci donne aussi des signes de fatigue. Il me faudrait un Macbook pro mais à 2000 € ça fait un peu cher pour moi surtout que c'est la somme qui m'est accordé pour fonctionner à l'année. Alors je bricole comme je peux. D'ailleurs,le son est aussi à revoir. Je ne peux plus écrire le déroulement du conseil car je ne peux pas utiliser mon téléphone comme bloc note car j'enregistre le son.

Ma conclusion en tant qu'habitant et association de Maxéville. Je retiens deux choses sur ce conseil municipal. la première est : peut-on avoir un débat démocratique lors d'un conseil municipal ? Avant de venir filmer le conseil municipal j'avais une image idéaliste de la politique. Je pensais qu'un conseil municipal était un moment où les différentes parties tombaient d'accord sur les différents affaires, du moins qu'ils ont réussis à trouver une entente, un juste milieu, et qu'il fallait juste voter pour finaliser les affaires. Que les deux parties avaient eu le temps d'en débattre lors des commissions. Il est tout à fait normal qu'on partage pas tous les mêmes idées. Mais au moins qu'on prenne le meilleur de chaque argument des différents camps pour le bien de la commune. Hélas non, la majorité au pouvoir décide seule. Et c'est là que je ne comprend pas. On peut pas se réunir autour d'une table sur un problème et trouver la solution ensemble. La question n'est pas de savoir si la majorité ou l'opposition a raison ou tort. Je constate qu'il n'y a pas de dialogue, d'échange constructive. Les deux sujets qui reviennent sont toujours ASAT et le volley. Ne peut-on pas justement réussir à résoudre ces deux problèmes qui finalement sont les sujets de discordes ? Comment fera Christophe s'il est élu au prochaine élection pour résoudre ces deux problèmes ? Je serais curieux de connaître ses arguments.

La deuxième est le manque d'information de la part de la commune envers ses administrés et aussi ses habitants. Pour ses administrés, c'est Olivier Pivel qui intervient mais le Maire a souligné que durant ses voeux, il a exprimé sa politique, les dossiers en cours. Pour l'habitant que je suis, je regrette que ma commune ne soit pas à la hauteur de ce qu'elle devrait être. Je suis fier d'être Maxévillois d'une part parce que j'y habite depuis 1981, d'autre part parce que nous avons une géographie unique. Maxéville, ce n'est pas uniquement le champ-le-boeuf, c'est aussi les Aulnes, le centre et enfin l'autre coin que je ne connais pas parce que j'y vais jamais. C'est un peu comme la France en miniature.

Le manque d'information parce qu'aujourd'hui, il est inévitable de ne pas avoir un site Internet où justement la commune doit informer ses habitants en tant réel. A l'heure où facebook,twitter dialogue en instantanée, notre commune dispose d'un site ancestral. Lors du voeux du Maire justement, il est question d'avoir un nouveau site cette année. je ne souhaite pas avoir un site flambant neuf mais un site à jour. Exemple, je travaille actuellement à mettre en ligne le Pimax en format texte. Sur le site de la commune, on ne peut pas avoir les éditions de 2012. C'est bien d'avoir un magazine tel que le Pimax qui nous informe en rétrospective du mois comme je le fais de même sur mon site.

Mais il serait judicieux d'avoir aussi les manifestations du mois sur le site de la commune avant que ceux-ci se terminent pour inciter les habitants à y participer. J'attend avec impatience la version 2.0 du site de la commune. J'avais formulé lors de ma demande de subvention 2012 que je pouvais mettre en place ce système d'agenda événementiel mais c'est un projet qui n'a retenu l'attention. Il faut dire aussi que je ne suis pas doué pour constituer un dossier en béton. C'est pas grave, j'ai essayé.

Le manque d'information est important pour adhérer à une commune. Je ne sais même pas ce qui se passe dans ma commune. Je l'apprend uniquement dans le Pimax parce que c'est gratuit et distribué une fois par mois.

 

 

Affaires délibératives :

  1. Provisions pour risques et charges au budget principal
  2. Budget primitif 2013. Budget Principal
  3. Budget primitif 2013. Budget Annexe "bâtiment Cuénot"
  4.  Vote des taux d'imposition 2013
  5.  Détermination des durées d'amortissements des immobilisations-modification
  6. Bilan annuel 2012 des marchés passés par la ville de Maxéville
  7. Bilan annuel 2012 des subventions et avantages en nature accordés par la ville de Maxéville
  8. Bâtiment Cuénot : Consultation et attribution d'un marché de travaux pour la rénovation des productions.
  9. Avenant N°3 au bail commercial - société RMI du 4 février 2008 et avenant N°4 au bail commercial - Eurofins IPL Est du 11 juillet 2005
  10. Subvention au Centre Communal d'Action Social 2013
  11. Subvention à la caisse des Ecoles 2013
  12. Projet d'insertion de familles ROMS
  13. Evolution des statuts de l'association Arcades
  14. Subvention à l'association Arcades
  15. Modification du tableau des effectifs
  16. Constitution d'un groupement relatif aux prestations de location maintenance de Télé Assistance pour le maintien à domicile des personnes âgées et/ou personnes handicapés.
  17. Recensement de la population-recrutement et rénumération d'un agent supplémentaire.
  18. Bilan annuel 2012 de la politique foncière des collectivités territoriales
  19. Adaptation d'un protocole d'accord foncier- secteur Rabodeau et Seille - Rénovation urbaine du Plateau de Haye
  20. Plan climat Air Energie Territorial (PCAET) : approbation de la charte d'engagement
  21. Tarif d'utilisation de la salle de fête familiale et association de Maxéville
  22. Versement d'une subvention en faveur des populations de la ville de GAO destinée à l'achat de denrées alimentaires

conseil municipal 29 avril 2013 pas si tranquille que je pensais

Texte: 

Analyse du conseil municipal du 29 avril 2013.

Pour ce conseil municipal, j'avais pris mon ordinateur portable et je me suis connecté sur mon site pour écrire au fur et à mesure les interventions de chaque élu. Je pensais que cela allait être un conseil ordinaire mais cela ne fût pas le cas. D'ailleurs, peut-on parler de conseil ordinaire ?

La vidéo était prête dès le lendemain mais j'ai préféré attendre le billet de Daniel Jacob qui l'a aussitôt écrit dans la soirée, celui de christophe choserot est survenu le lendemain sur son blog. Vous pourrez lire ces différents billets en cliquant sur la photo de chacu d'eux.

Pour ma part, une semaine après que le conseil municipal soit passé, je me pose toute de même une question. A chaque conseil municipal, il y a deux sujets qui reviennent sans cesse : l'affaire de ASA et la subvention du volley. Si jamais christophe Choserot gagne la campagne municipal de l'année prochaine, que pourra-t-il faire pour ces deux dossiers ? Quels moyens dispose-t-il pour agir ? Pourquoi n'arrive-t-on pas à trouver une solution qui puisse satisfaire tout le monde concernant ces deux dossiers ?

Personnellement, on parle de la dette de chaque habitant pour sa commune qui s'élève à x euros. Quel que soit le montant de cette dette, en tant qu'habitant, je ne la ressens pas, ni sur ma fiche d'impôt, ni sur ma vie. Il est vrai qu'une dette c'est emmerdant. Demain, sur ma feuille d'impôt, il y aurait une ligne indiquant le montant de la dette a remboursé, je serais le premier à demander des comptes au Maire. Or aujourdh'ui, combien d'habitants est au courant qu'il y a une dette par habitant ? Et puis ça intéresse qui ? D'ailleurs Christophe le souligne souvent cette dette dont je me souviens plus du montant. Il faudrait ré-écouter le conseil municipal.

Il est vrai qu'avant d'assister au conseil, je ne savais rien sur les affaires de la ville. Depuis le conseil, je n'en sais pas plus mais j'ai l'air moins bête. revenons à nos moutons. Qu'ai-je donc appris durant ce conseil ? J'ai eu connaissance des détails du vandalisme qu'a subi la voiture de christophe. Il y eut un long débat sur ce sujet. Que j'étais assis à côté de Pierre le fils de christophe qui est venu assister au conseil municipal pour savoir comment cela se passe.

On a aussi parlé des associations qui participe au rayonnement de maxéville au niveau national, en l'occurence Matéria Prima. Je saisi l'occasion pour informer que la webTV de Maxéville contribue aussi au rayonnement de la commune sur l'international car nos vidéos sont lus au delà les frontières de l'europe. En effet, lors de mes statistqiues sur mon hebergeur vimeo, je me suis rendu compte que mes vidéos étaient lus dans d'autres pays, le chine, l'amérique, le canada. Je ferais une liste des vidéos ultérieurement.

Pour l'instant, je ne dispose que de 800 vidéos en ligne mais pas énormément sur la commune. Je pourrais très bien vous proposer davantage de vidéo sur la commune mais pour cela il me faudrait un budget de fonctionnement plus conséquent. A mon avis, ce n'est pas la priorité de la commune.

 

Affaire délibératives :

1) Attribution des subventions aux associations 2013

7' intervention de christophe

10'30 intervention de Gérard

2) Crédits, subventions et partenariats dédiés aux écoles

3) Organisation d'une classe transplantée pour l'année scolaire 2012-2013

14' intervention de christophe, 16' intervention de Gérard

4) subvention au comité des oeuvres Sociales du Personnel Communal : 27 000 €

5) Subventions aux associations qui contribuent au rayonnement Maxévillois à l'échelle Nationale

Matéria Prima : 33 000 € + 7 000 € pour les 20 ans, Christophe souligne qu'il soutient l'association Matéria Prima

21'33 intervention de Daniel sur l'incendie de matéria, 23' intervention de christophe, 24'50 intervention de Georges, 26' intervention de serge. Volley : 80 000 €, Intervention de christophe : subvention disproportionnée, demande de scindée la subvention en deux, 30' intervention de Mireille sur le blog de christophe pour l'affaire de voiture vandalisée, 33' christophe (raconte son histoire de voiture vandalisé), 34' intervention de Valérie, 36' intervention de romain, 39'47 intervention de christophe, 43' intervention de mireille trouve que le blog de christophe est immonde, 50' intervention du Maire

6) Renouvellement de la convention avec les petits débrouillards de Lorraine :

7) Convention avec la Communauté Urbaine pour la participation de la commune à la manifestation RENAISSANCE

55' intervention du maire renaissance d'un esprit politique, 57' intervention de valérie, 58' intervention de romain (rappel qu'aucun conseillers municipaux ne prennent pas la parole, pas de courageux), 62' intervention de mireille, 64' intervention du maire, 66' intervention christophe revendique d'être de gauche et fier de l'être.

8) Signature de l'avenant N°1 à la convention avec l'IUFM

9) Création d'un atelier Santé Ville Plateau de Haye : signature de la convention de partenariat

10) Tickets Taxi avenant n°1 à la délibération du 24 septembre 2012 : 72' Georges : contrat de prestation de service

11) Décision budgétaire modificative N°1 Budget Principal - Exercice 2013 :74' mireille

12) Admission en Non Valeur

13) Modification du Tableau des effectifs

14) Indemnités d'astreinte et de permanence

15) Indemnités d'astreinte filière Police Municipale

16) convention de servitudes pour le renouvellement de câbles électriques haute tension souterrains

 

prochain conseil municipal 24 juin 2013

 

 

 

Conseil municipal du 24 juin 2013 sans vidéo

Texte: 

Je publie aujourd'hui les différents articles sur le conseil municipal du 24 juin 2013 dont je ne suis pas allé filmé. Je continuerai toute de même à informer les habitants sur ce qui s'est passé au conseil municipal à travers le blog de Daniel Jacob, de celui de Christophe Choserot et de l'article de l'est Républicain. Certes, on n'a pas le contenu intégral de ce qui est dit, il faut donc prendre ces articles avec précaution.

Effectivement, cette année j'ai ma subvention qui a été diminué de 50% et tout le monde commence à le savoir. La commune a pris cette décision en fonction de ses priorités et je n'en fait pas parti. J'ai pris donc acte de ce choix. Cela m'a beaucoup affecté, que voulez-vous je suis émotif et très sensible. Je ne puis être autrement que moi-même. J'étais prêt à y aller à ce conseil, ma caméra était prête, j'ai prévenu ma femme que cela pourrait prendre du temps car la dernière fois c'était interminable, ma fille était prête à aller au lit. Et puis je me suis demandé à quoi bon ?

Oui, qui s'intéresse à la vidéo du conseil ? En regardant les statistiques, le conseil est visionné en moyenne une centaine de fois. C'est peu. Mais c'était davantage un service que je voulais rendre aux habitants. Les gens ne savant pas le travail que cela représente ni même la commune. Il faut du temps de présence pour filmer, du temps pour transférer la vidéo sur l'ordinateur, du temps pour encoder, du temps pour tranférer en ligne et du temps pour ensuite le rendre disponible sur le site. C'est un nombre incalculable de temps qu'on n'a plus l'habitude de compter.

J'ai perdu la motivation suite donc au courrier que j'ai reçu de la mairie m'informant de la mauvaise nouvelle. Je préfère donc utiliser ce temps à autre chose. Et puis, j'ai essayé de comprendre pourquoi ma subvention a été divisé par deux. Cela signifie que lors des commisions, lors de l'étude de mon dossier de subvention, on considère que la structure que je représente est moins importante que les grosses structures ? Que mon travail est invisible ? Que ce que je peux apportter n'est pas nécessaire ? Et puis, à quoi bon se prendre la tête finalement.

C'est avec philosophie que je réagis. C'est une très bonne chose de ne pas dépendre financièrement de la commune. Cela me force donc à chercher à être autonome ce qui aura pour conséquence malheureusement que je dois choisir mes projets : ceux qui peuvent donc nous être utille financièrement. C'est déjà bien que la commune ait pu nous aider ces 4 dernières années.

Il est décevant que le projet d'une véritable webTV au service des habitants dont je tenais à ce que maxeville soit la première a en être doté pour être dans un monde numérique qui prend de l'importance de jour en jou,ne se fera pas comme a su très bien le faire la commune de Laxou. Effectivment, la mairie dispose d'un photographe-vidéaste-informaticien qui fait partie du service communication. A maxéville, il n'y a pas de communication. Ce sera une question à poser lors de la prochaine élection municipal. Il faudra prendre en compte que la communication devra être une réalité et non une promesse.

Ne nous attardons pas plus longtemps. Voici les liens, pour consulter les différents articles ur le conseil municipal. Il suffit de cliquer sur la photo.

Merci à daniel pour poster à chaque fois l'ordre du jour