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Conseil municipal du 9 juin 2008

Onglets principaux

Texte: 

Sauvegarde du blog maxeville un nouvel élan
 
Un certain nombre d’affaires était à délibérer lors du dernier conseil municipal. Plusieurs points ont porté à débat et quelques fois de manière houleuse.
 
 - Présentation du rapport de la chambre              régionale des comptes
 - Modification des instances de participation
- Développement des services périscolaires
- Questions diverses
Avant de détailler ces divers points, Christophe Choserot a pris la parole pour donner une information concernant la décision du tribunal administratif sur la protestation électorale déposée après les élections municipales. Le tribunal administratif a rejeté la demande mais a en même temps reconnu les faits avancés par Christophe Choserot. A savoir, que deux personnes sur la liste d’Henri Bégorre n’habitent pas à Maxéville et qu’elles ont été inscrites sur les listes électorales de notre ville de manière plus que douteuse. Ce jugement est surprenant : d’un côté on reconnait les faits et de l’autre on rejette les conséquences. Quoi qu’il en soit, Christophe Choserot indique qu’il se plie au rendu du tribunal mais demande que la personne indûment inscrite sur la liste Bégorre et  maintenant élue et adjointe au maire démissionne de son poste, c’est la moindre des choses. Monsieur le Maire rejette la demande sans explication. Nous n’avons pas la même conception de la politique. Le mandat de Mr Bégorre et de toute sa majorité sera entaché de cette affaire. La tricherie et le mensonge ne sont pas les valeurs de l’équipe « Maxéville, un nouvel élan », les Maxévillois jugeront.
 
1. Rapport de la chambre régionale des comptes
 
L’examen de la gestion de la ville inscrit au programme de la chambre a été engagé le 11 mai 2007. Mr le Maire nous rend les conclusions du rapport. Je dois dire que celui-ci est riche d’enseignements.
1er point : Le rapport met en évidence que la majorité actuelle et précédente autour d’Henri Begorre n’a pas de projet politique donc aucune planification possible des actions.
Je cite le rapport :
« …Absence de programmation budgétaire pluriannuelle des opérations d’équipement… »
« …Evaluation insuffisante des besoins… »
« …Manque de suivi de l’ensemble des actions sur la politique urbaine et de cohésion sociale… »
Sur l’opération des vins de la Craffe «  projet insuffisamment préparé et évalué… , …opération lancée en 2003 sans que son contenu n’ait été déterminé…»
2ème point : Le rapport met en lumière une gestion de la ville à courts termes.
Je cite le rapport :
« …Reconversion de l’usine Asat,…opération financière lourde supportée uniquement par la ville de Maxéville, opération qui ressortait des compétences de la Communauté Urbaine du grand Nancy CUGN, endettement excessif de la ville… »
Sur le compte administratif, la chambre parle « …d’anomalie ou d’omissions, de manque de transparence… »
3ème point : le rapport met en évidence qu’il n’y a plus d’argent, difficulté de financer des projets futurs, que l’endettement de la ville est beaucoup trop élevé. Mr Bégorre peut dire la même chose que notre président Sarkozy « Les caisses sont vides ».
Christophe Choserot indique que ce rapport est très sévère pour Mr Bégorre et sa majorité. La gestion Bégorre est mauvaise. L’opposition ne se réjouit pas des conclusions du rapport.
« Mon groupe est inquiet, inquiet pour le futur de notre ville et inquiet pour ses habitants »
 
2. Modification des instances de participation
La ville propose de remettre en place des commissions de quartier au Centre, Meurthe et Canal et aux Aulnes. Sur le quartier du  Champ le Bœuf, il est proposé d’instaurer une commission transversale Laxou-Maxéville. Lors d’une commission municipale préparatoire, un long débat avait porté sur la mise en place de ces commissions de quartier. Le groupe « Maxéville, un nouvel élan » avait proposé :
Que les commissions de quartier soient autonomes, la ville fixe les orientations, les sujets à traiter, la commission fait des propositions. L’Autonomie réside par la prise en charge par les habitants du fonctionnement de leur vie de quartier.
Qu’une commission Champ le Bœuf (Maxéville) soit également installée comme dans tous les autres quartiers. Le groupe transversal Laxou-Maxéville ne peut répondre aux problématiques propres à Maxéville CLB.
Après discussion, un consensus est trouvé, la majorité accepte les propositions de notre groupe, belle image de démocratie.
Coup de théâtre au conseil municipal le « Monarque » Henri Bégorre rejette d’un revers de main toutes les propositions. Il discrédite, une nouvelle fois, le travail municipal et désavoue sa majorité.
Notre groupe s’est abstenu dans ces conditions lors du vote.
 
 
3. Développement des services périscolaires
Gérard Laurent nous présente le nouveau dispositif. Le groupe « Maxéville, un nouvel élan » à travers notre collègue Christine Cheradame a beaucoup travaillé sur ce dossier. Je vous rappelle qu’au dernier conseil, le Maire proposait une consultation pour connaître les besoins, il rejetait la cantine pour les enfants des Aulnes, demandait que les 2 parents travaillent,  basait le prix des repas sur un forfait et déclarait que la cantine permettait à certains parents de - se débarrasser - de leurs enfants. L’affaire était mal engagée. Bien évidemment notre groupe s’opposait à ces principes. Nous défendons ce que nous avions proposé lors de la campagne municipale et nos propositions concordaient aux demandes des parents d’élèves que je salue ici, parce que sans eux le projet n’aurait certainement pas vu le jour. Sous la pression de notre groupe d’une part et des parents d’élèves d’autre part, Gérard Laurent a cédé.
Mais quitte à appliquer notre programme, nous lui demandons de bien l’appliquer. De nombreux points restent à améliorer.
L’amplitude horaire de l’accueil du matin et du soir :
 
Pour l’école maternelle A.Vautrin de 8H à 8H20 et de 16H30 à 18H
Pour l’école maternelle Moselly de 8H15 à 8H35 et de 16H30 à 18H
Pour les groupes scolaires Jules Romains et St Exupery de 7H45 à 8H05 et de 16H30 à 18H
 
20mn de garde le matin, c’est beaucoup trop court et cela ne répond pas aux besoins des parents. Nous soulevons une anomalie sérieuse par la voix d’Annie Delrieux. Pour le groupe scolaire A.Vautrin, l’accueil le matin en élémentaire commence à 7H30 et à la maternelle à 8H, comment font les parents qui ont 2 enfants l’un en élémentaire et l’autre en maternelle si ils ont un besoin de garde à 7H30 ?
Dans de nombreuses villes où le système fonctionne, l’accueil commence dès 7H du matin.
Nous proposons donc d’améliorer le système, Gérard Laurent refuse notre proposition « on verra plus tard ». Il est vrai que ce Monsieur a une expérience sans limite dans le domaine de l’enfance !!!!!
Toujours au sujet du service périscolaire en maternelle, les enfants qui fréquentent la cantine ne pourront utiliser l’accueil le matin ou le soir, pour des raisons de rythme de l’enfant. Mais s’est on posé la question du rythme de l’enfant lorsque ceux-ci vont chez une assistante maternelle, la réponse est non.
La restauration des enfants du Champ le Bœuf et des Aulnes se fera au collège Lafontaine.
A-t-on réfléchi sur des questions toutes simples (les toilettes par exemple non adaptées aux petits enfants de maternelle), la réponse est non.
Sur l’avenir de ce service et la construction d’un lieu adapté pour les enfants, aucune réponse.
Sur l’information des familles, nous sommes déjà début juin, aucune réponse concrète à part le Pim à paraître fin juin au mieux.
Devant ces approximations et une nouvelle fois le manque de planification, notre groupe s’est abstenu.
 
4. Questions diverses
 
Christophe Choserot pour le groupe « Maxéville, un nouvel élan »
 
 
Monsieur le Maire,
 
Lors du conseil municipal du 31 mars 2008, vous  avez proposé au vote du conseil  l’affaire N°11 concernant le règlement intérieur. Je vous ai interpelé sur l’article 18 « Information ». Ma question portait sur le droit d’expression des élus d’opposition dans la publication mensuelle « PIMAX ». Vous nous avez indiqué, que cette publication mensuelle n’était pas le lieu d’expression des élus et vous avez modifié l’article 16 pour intégrer cette restriction.
 
 Je tiens à vous rappeler l’article 9 de la Loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité
 
Article L2121-27-1
Créé par Loi n°2002-276 du 27 février 2002 - art. 9 ()
Dans les communes de 3 500 habitants et plus, lorsque la commune diffuse, sous quelque forme que ce soit, un bulletin d'information générale sur les réalisations et la gestion du conseil municipal, un espace est réservé à l'expression des conseillers n'appartenant pas à la majorité municipale. Les modalités d'application de cette disposition sont définies par le règlement intérieur.
Je tiens également à vous rappeler que votre modification de l’article 18 du règlement intérieur n’est pas passée au vote du conseil.
Votre interdiction d’expression n’est pas conforme à la loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité.
Je vous demande donc de respecter la démocratie locale et d’autoriser le groupe « Maxéville, un nouvel élan » à s’exprimer dans le bulletin municipal Pimax.
C’est la loi dans toutes les communes de droite comme de gauche, l’opposition peut s’exprimer, et bien une nouvelle fois à Maxéville ce n’est pas le cas. Nous ferons respecter ce droit. Cette affaire montre encore le manque de transparence de notre Maire UMP Henri Bégorre.

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Conseil municipal lundi 30 novembre 2009

Texte: 

Sauvegarde du blog de Max dany

Réaction à chaud de mon viel ami, le Raton Laveur: "Bon, le patron vient de rentrer de la mairie, il a pas l'air de bon poil... Il m'explique que le Conseil Municipal de ce lundi fut pourtant très calme et très classique, avec ses 6 affaires délibératives, votées à l'unanimité... Est arrivée ensuite, en question orale, une motion proposée par le Groupe de Gauche "Maxéville, un Nouvel Elan", contre le projet de la loi de Finances 2010 et la réforme des Collectiviés Locales... Mon patron se dit que ça va chauffer... Non, Christophe Choserot présente, très sobrement, sa motion et la commente... Ce que retient mon patron, c'est que l'opposition "demande que ces projets de réforme fassent l'objet d'un grand débat national, considérant que l'organisation du territoire, la démocratie de proximité et les grands principes constitutionnels sont en jeu"... Ce que nie aussitôt, en bloc, le maire, Henri Bégorre, qui prouve qu'en gros tout va très bien, madame la marquise... Mon patron ne comprend pas... Il lève timidement la main et déclare: "Voici, très rapidement, monsieur le maire, ma position: la réforme territoriale, elle est nécessaire, mais pas n'importe comment... Comme l'a dit François Bayrou, "Il faut une loi électorale juste, qui représente équitablement toutes les sensibilités du pays"... Quant à la taxe professionnelle, on a assez dit que c'était un impôt imbécile, alors, OK, supprimons-le, mais nous ne savons pas bien aujourd'hui par quoi il sera remplacé... De plus, face au flou arstitique de la réforme proposée, on a tous besoin de précisions: pourquoi ne pas inviter ici notre sénateur, notre député, notre conseiller régional, notre conseiller général, pour faire le point avec eux ?... En attendant, en mon âme et conscience, ce soir, un peu pômé, et pour faire bouger les choses, je voterai pour cette motion, comme l'ont fait de nombreux maires, de nombreuses mairies, toutes tendances politiques confondues"...  Silence désapprobateur de la majorité... Regards dubitatifs de l'opposition... Mon patron pense qu'il a dû faire une connerie... Mais non, je lui dis: "T'as fait ton boulot, t'as dit ton truc, t'as la conscience tranquille... Point... C'est ça être Modem, au sein d'un Conseil Municipal, où la majorité et l'opposition, tu verras, voudront bien souvent te récupérer"... OK, et merci de ton soutien, mon bon raton-laveur...

Conseil municipal du 26 juin 2015

Texte: 

conseil municipal du 26 juin 2015

Intervention de Michel Bonamour qui informe que sur le cd, il y a une piste audio qui ne fonctionne pas, celle qui concerne l'audit financier et exige que le maire applique le règlement en vigueur.

Affaire délibératives

1) Approbation du compte de gestion -exercice 2014- Budget Principal

2) Examen du compte administratif - exercice 2014 - Budget Principal

Henri Bégorre explique pourquoi son équipe ne votera pas ce rapport. Martine Bocoum répond aux points soulevés par Henri Bégorre.

Henri Bégorre n'est pas d'accord avec cette approche d'augmenter les impôts. Le maire répond rapidement : les chiffres sont têtus et énumère 4 points positifs. Il assume l'effort demander aux Maxévillois d'avoir augmenter les impôts qui ont très bien compris pourquoi.

3) Affectation du résultat de fonctionnement 2014 - Budget Principal

4) Approbation du compte de gestion - exercice 2014 - Budget annexe rue Cuénot

5) Examen du compte administratif - exercice 2014 - Budget annexe rue Cuénot

Une réunion en huit clos sera organisé à la rentrée.

6) Affectation du résultat de fonctionnement 2014 - Budget annexe rue Cuénot

7) Modalités de prélèvement du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.IC)

8) Convention constitutive du Groupement d'intérêt Public "prévention PJJ 54-55-58"

9) Avenant N°1 à la convention 2014-2016 MJC Massinon

10) Tarifs des entrées du spectacle "Examen"

11) Avenant N°1 à la convention de réciprocité du 20 juin 2011 conclue entre les villes de Maxéville et Nancy pour l'accueil des élèves du PLateau de Haye.

12) Avenant N°1 à la convention d'usage de la plateforme de transmission de documents dématérialisés.

13) Campagne Municipale de ravalement de façades et d'isolation acoustique

Questions orales

Conseil municipal Lundi 25 janvier 2010

Texte: 

Sauvegarde Blog Maxdany

A l'ordre du jour:
 
¤ Informations,
¤ Communications diverses et des décisions prises en application de l'art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
¤ Débat d'Orientation Budgétaire,
¤ Affaires délibératives:
- 01 - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation globale d'Equipement.
-  02 - Répartition des charges du quartier du Champ-le-Boeuf entre les villes de Maxéville et Laxou: Convention.
-  03 - Subventions annuelles des Associations Matéria Prima et MJC de Maxéville.
-  04 - Subventions aux actions de solidarité pour les populations du Maroc: soutien à 2 étudiants de l'Esstin pour leur participation au 4L Trophy et à l'association ESAF 54 pour le chantier jeune solidaire à El Hajeb.
-  05 - Subvention exceptionnelle Haïti.
-  06 - Diversification des modes de paiement.
-  07 - Organisation des classes transplantées 2009-2010.
-  08 - Modification du tableau des effectifs.
-  09 - Mise en place de titres restaurant.
-  10 - Opération "Bons de Chaleur".
-  11 - Campagne de ravalement de façade et d'isolation acoustique.
¤ Questions orales.
 
Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public...
 

Conseil du 25 septembre 2015

Texte: 

Informations
Communications diverses et des décisions prises en application de l’ art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
 
Pour ce conseil municipal, j'ai décidé de vous faire part de chaque ordre du jour en direct sur Facebook.
 
Le maire a commencé la séance en demandant d'observer une minute de silence pour le décès de d'Edouard Panquiault.
 
Henri Bégorre a ajouté qu'il serait favorable d'observer une minute de silence pour chaque élu décédé.
 
Le maire a évoqué le problème des immigrés et remercient tous les citoyens qui ont donné de leurs temps, de leurs participations.
 
Il y aura apparemment 50 immigrés qui seront accueillis en lorraine. Si je ne me trompe pas. Il faudra revoir la bande vidéo pour confirmer.
 
Projet Saint Christophe : le groupe souhaite rassembler tous ses concessions sur Maxéville avec plus de 80 emplois à la clé
 
Projet Métropole du Grand Nancy : il n'y a pas assez de nombres d'habitants requis mais un dossier a été déposé et qui sera étudier avant mars 2016.
 
Octobre rose : La ville de Maxéville s'engage comme chaque année (action de sensibilisation) voir programme sur notre calendrier
 
Intervention de Jean-Paul Garnaud : le monument mort n'est pas "beau", il faudrait le rénover. Remerciements de la part du comité des fetes pour le pret du matériel
 
Affaires délibératives :
N°1 Décision Budgétaire Modificative n° 2 – exercice 2015 – Budget Principal
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
N°2 Décision Budgétaire Modificative n° 1 – exercice 2015 – Budget annexe « Bâtiment rue Cuénot »
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
N°3 Admissions en non valeur pour créances éteintes
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
N°4 Construction d’un établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) – garantie d’emprunt – maintien et renouvellement au bénéfice de la Fondation Saint Charles de Nancy – Avenant au prêt Caisse d’Epargne n° 8501809 initialement accordé à l’association Notre Dame du Bon Repos
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
Intervention de Michel Bonamour : ne participera pas au vote. Ha il y a un truc que je ne peux pas vous relayer sur ce sujet car ça parle de chiffre, d'emprunt toxique.
N°5 Convention de répartition des charges d’infrastructures et de fonctionnement du quartier du Champ-Le-Bœuf entre les villes de Maxéville et de Laxou
convention entre les deux communes depuis 1984 et la dernière convention date de 2010 (je crois que j'y étais, je dois avoir une vidéo à ce sujet)
Michel Bonamour donne sa procuration à Jean-Paul Garnaud et quitte la séance pour aller se soigner.
N°6 Modification du tableau des effectifs
N°7 Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
N°8 Présentation du rapport des actions 2014 menées en Zones Urbaines Sensibles
rapporteur Romain Miron
Intervention de Henri Bégorre : mon but n'est pas de critiquer. On a des difficultés à comprendre les chiffres à la page 15. Il y a 150 000 € de plus au total.
Ce sera intéressant d'avoir un vrai débat sur des sujets et non des chiffres.
Un vrai débat de fond.
Romain Miron : Il s'agit du rapport 2014 sur l'exercice 2013. Si vous avez des propositions à faire, je vous écoute.
N°9 Restauration scolaire – convention entre l’Institution Jean-Baptiste Thiery et la ville de Maxéville
Rapporteur Mr RICCI
souhaite méler les élèves de JB Thiéry avec les élèves de Maxéville.
Le maire fait l'annonce que la salle de restauration s'appellera la salle Daniel Jacob en l'honneur de l'élu qui nous a quitté l'année dernière.
N°10 Avenant à la convention de partenariat pour l’expérimentation d’un environnement numérique de travail
Il s'agit de permettre à l'école un bouquet de services : relance de l'expérimentation.
N°11 Conventions d’interventions pour les animations des Nouvelles Activités Périscolaires – année scolaire 2015-2016
N°10 Convention de prestations avec GESAL 54 pour la mise en place d’activité Gym Séniors
Madame Collet
Le maire n'apprécie pas la remarque de mireille gazin
Intervention de Mireille Gazin
On est dans votre proposition d'accompagnement des seniors et c'est un débat que vous aurez pu ouvrir, et c'est juste une délibération pas un débat.
N°13 Mise en place d’un agenda d’accessibilité programme (AD’AP) pour la réalisation de travaux de mise en place d’accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public (ERP) et des installations ouvertes au public (IOP)
N°14 Désaffectation suivie du déclassement du domaine public en vue de cession future des anciens logements d’instituteur liés au groupe scolaire Saint Exupéry sis 5 rue de la Chiers
Transformation en logement pour les traumatisés craniens.(AFTC lorraine)
Henri Bégorre ne pense pas que c'est un local adapté pour leur activité. depuis 30 ans, il connait bien ce sujet. Il reste réservé.(pas d'ascenseur dans la batiment)
Intervention EL BAZINI
L'association attend l'accord de la commune et trouve pratique l'emplacement.
Le maire rappel que l'association est venu voir la commune et non l'inverse.
Jean-Paul Garnaud demande s'il y avait des associations dans le batiment ?
C'était l'ancien demeure de Mireille.
Il se peut que ce soit ma directrice d'école quand j'étais gamin entre 1982 à 1984
N°15 Marché d’exploitation des installations thermiques – avenant n° 4
N° 16 Marché de location de longue durée de véhicules – lancement de la consultation
N°17 Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique

 

Conseil municipal lundi 15 mars 2010

Texte: 
A l'ordre du jour:
¤ Informations:
Rapport de la Commission des personnes handicapées.
¤ Communications diverses et des décisions prises en application de l'art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
¤ Affaires délibératives:max-ville-2.jpg
- 01 - Approbation du Budget Primitif 2010 - Budget principal.
-  02 - Vote des taux d'imposition 2010.
-  03 - Approbation du Budget Primitif 2010 - Bâtiment Cuénot. 
-  04 - Subvention au CCAS.
-  05 - Subvention au Comité des Oeuvres Sociales du Personnel Communal.
-  06 - Bilan annuel 2009 des subventions et avantages en nature accordés par la Ville de Maxéville.
-  07 - Bilan annuel 2009 des marchés passés par la Ville de Maxéville.
-  08 - Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2010.
-  09 - Développement de l'offre d'accueil 0-4 ans: 
          Convention de partenariat avec la crèche Baby and Co - Saint Jacques I.
-  10 - Participation aux classes transplantées: Convention de financement Nancy-Maxéville.
-  11 - Voyage des seniors: participation financière des bénéficiaires.
-  12 - Acquisition par la Ville de la parcelle AC 655 appartenant à Mme Bonnet.
-  13 - Désaffectation, déclassement et cession de l'ancien chemin du passage à niveau n°4.
-  14 - Vente des garages allée du Parc.
-  15 - Vente de l'unité foncière sise 13 rue Aristide Briand.
-  16 - Bilan annuel 2009 de la politique foncière des Collectivités Locales.
-  17 - Campagne de ravalement de façades et d'isolation acoustique.
¤ Questions orales.
Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public...

Conseil Municipal du 25mars 2016

Texte: 

Communications diverses.
Quelques dates : samedi 7 avril premier anniversaire du marché des producteurs.  21 avril premier forum emploi au CFAI. 7 mai fete polonaise. 22 bourses aux plantes, inauguration salle "caille blanche"
20h22 Information de Jacqueline RIES
20h24 Information de Christophe RAclay sur le forum emploi au CFAI
20h26 Information de Emmanuel Collet pour la petite enfance
Affaires délibératives :
20h26 01) Vote des taux d'impositions 2016: rapporteur Martine Bocoum
20h27 02) Dotation complémentaire aux provisions pour risques et charges au Budget Principal :  rapporteur Martine Bocoum
20h28 03) Reprise anticipée du résultat 2015 du Budget Principal : :  rapporteur Martine Bocoum
20h29 04) Approbation du Budget Primitif 2016 du budget Principal
Maintenons le cap déclare le Maire, c'est un budget qui fait des choix raisonnable qui demande beaucoup d'énergie. La doctrine est de ne plus emprunter, rester en positif, maitriser les dépenses.
20h35 : rapporteur Martine Bocoum
20h47 : Intervention Ricci.livre une reflexion de ne pas autoriser la présence des jeunes élus. La page est tournée pour l'opposition.
20h52 Intervention de Mireille Gazin vous mettez en mouvement la ville selon la méthode Hollande en mettant une pression fiscale sur les habitants, une disparition de certaines associations. Quelques faiblesses : baisse de subvention aux associations moins 100 000 €, augmentation du nombre d'emploi aidé,fin des échanges avec la roumanie.
21h03 intervention de Martine Bocoum
21h08  Jacqueline RIES
21h11 Olivier PIvel
21h18 Mr Ricci
21h30 Christophe Raclay
21h43 interventionde Mireille Gazin
21h47 Annie Delrieu
21h56 Intervention Mireille Gazin
Le maire : la dette a baissé de 10% grace à l'arret du volley, de matéria prima, de la calèche. Maintenons le cap, on a pas fait que des choses bien, vous n'avez pa fait que des choses mal.
05) Reprise anticipée du résultat 2015 du Budget annexe Batiment Cuénot
06) Approbation du budget Primitif 2016 du Budget annexe Batiment Cuénot.
Information : eurofin va faire une proposition de rachat du Batiment en ayant comme locataire Adista.
07) Renouvellement de la convention avec le comité des oeuvres Sociales du personnel  communal et subvention 2016
08) Modification du tableau des effectifs
09) Marché d'assurances - avenant au lot N°5 dommage aux biens
10 ) Dispositif de formation au Brevet d'Aptitude à la fonction d'animateur (BAFA) - renouvellement de la convention avec l'UFCV.
11) Convention entre la ville de Maxéville et l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education
12) Subvention 2016 à l'association "les Canailloux"
13) Mise en place du dispositif "voisins solidaires et attentifs" et signature du protocole entre l'Etat et la ville de Maxéville
14) Adhésion au régime forestier pour la parcelle cadastrée AL 10 dans le cadre d'une compensation d'autorisation préfectorale de défrichement.
22h25 : As t on le droit d'avoir un poullailler de deux poules à la maison ? Problème de déchets ?
Le maire : il y a une procédure.
Problème de chuchotement.
Le maire clore le conseil


 

conseil municipal 2010

Texte: 

Conseil municipal décembre 2010

Conseil municipal À l’unanimité : ● Approbation de l’avenant n°2 à la convention avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine ; ● Soutien aux jeunes en formation et étudiants Maxévillois ; ● Coopération décentralisée entre Maxeville et Imouzzer : prise en charge des frais de déplacement à Imouzzer du Kandar du 7 au 11 novembre 2009 ; ● Coopération décentralisée : projet d’assainissement intégré de la commune urbaine de Gao : versement de la participation de Maxéville à Nancy et convention de reversement de subventions perçues ou restant a percevoir pour le compte du Nancy ; ● Modification du tableau des effectifs (rectification de la délibération du 19/10/2009) ; ● Campagne de ravalement de façades & d’isolation acoustique

Conseil municipal octobre 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 18 octobre 2010 A l’unanimité - Modification du règlement intérieur du Conseil municipal ; - Transmission des actes de la commune – Dématérialisation ; - Taxe d’habitation – Révision des abattements ; - Signature de la charte de la diversité ; - Projet de 6ème programme local de l’habitat durable 2011–2016 ; - Octroi d’une subvention au ciné-club d’Imouzzer du kandar dans le cadre de la 7ème rencontre du Cinéma des Peuples ; - Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux, lot n°2 : Equipements individuels ; - Campagne de ravalement de façades & d’isolation acoustique ; - Cession par la Ville de Maxéville des parcelles communales sises 13 rue Aristide Briand. A la majorité Affectation du résultat de fonctionnement 2009 – Budget annexe «Bâtiment rue Cuénot » (6 abstentions).

Consultez la délibération ici

- http://www.mairie-maxeville.fr/telecharger/docpdf/deliberations/conseil1... -

Conseil municipal septembre 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 27 septembre 2010 A l’unanimité - Prise en charge des frais de transport domicile - lieu de travail des agents. - Soutien financier à différents projets dans le cadre du dispositif « Envie d'agir». - Soutien financier pour la réalisation d'un court-métrage. - Expérimentation Jeunesse - Espace Dynamique d'Insertion du Plateau de Haye. - Participation financière aux frais de stage et de compétition en équipe de France jeunes sportifs Maxévillois. - Subvention « Solidarité ». - Remboursement des dépenses prises en charge par l'association les Lynx Maxévillois lors du séjour a Imouzzer du Kandar. - Engagement de Maxéville en faveur des objectifs du millénaire pour le développement. - Contrat urbain de cohésion sociale - Subventions 2eme session 2010. - Forum des métiers scientifiques - Réalisation d'un DVD. - Convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public « pjj54 ». - Locaux Collectifs Résidentiels - Meurthe et Moselle Habitat. - Convention de superposition de gestion d'un bâtiment avec le Conseil général. - Demande de subvention départementale dans le cadre de la dotation communale d'investissement - Programme global 2011. - Aménagement du boulevard urbain Meurthe-canal - Cession de la parcelle communale AD 97 pour partie à Grand Nancy. - Plan de prévention du bruit dans l'environnement - Cartographie et prise de compétence communautaire. - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement et du service public d'élimination des déchets - Année 2009. - Salle des fêtes : vente pour partie du terrain AM 63 appartenant à l'indivision Solvay. - Campagne municipale de ravalement de façades et d'isolation acoustique : Modification du règlement d'attribution des primes municipales. - Agrément de ventes de logements. - Admissions en non valeur.

Consultez la délibération ici

- http://www.mairie-maxeville.fr/telecharger/docpdf/deliberations/conseil2... -

Conseil municipal juin 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 14 juin 2010 A l’unanimité - Affectation du résultat de fonctionnement 2009 – Budget annexe «Bâtiment rue Cuénot». - Délégation du Maire de certaines affaires prévues à l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales - Modification. - Convention de mutualisation d’exploitation de logiciels informatiques communautaires pour la Ville de Maxéville - Renouvellement. - Admission en non valeur. - Modification du tableau des effectifs – Besoins occasionnels. - Subventions aux associations. - Subvention 2010 à l’association Maxéville inter Générations. - Organisation par la Ville d’un séjour de jeunes Maxévillois à Imouzzer du Kandar du 4 au 14 juillet 2010. - Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique. A la majorité - Examen du Compte administratif – Budget principal – exercice 2009 (6 oppositions). - Approbation du Compte de gestion - Exercice 2009 (6 abstentions). - Affectation du résultat de fonctionnement 2009 – Budget principal (6 abstentions). - Examen du Compte administratif - Exercice 2009 – Budget annexe «Bâtiment rue Cuénot» (6 oppositions). - Approbation du Compte de gestion du budget annexe « Bâtiment rue Cuénot » - Exercice 2009 (6 abstentions). - Demande de subvention au titre de la Dotation de Développement Urbain (1 abstention). - Convention entre l’association Nancy Volley Maxéville Jarville et la Ville de Maxéville etversement de subvention (1 abstention et 6oppositions).

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Conseil municipal avril 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 26 avril 2010 A l’unanimité - Organisation, animation des activités périscolaires (3-12 ans) - Crédits, subventions et partenariats dédiés aux écoles - Subvention 2010 à l'association " Les Canailloux " - Contrat urbain de cohésion sociale - Subvention 1ère session 2010 - Subvention aux doudous d'Afrique dans le cadre du projet de partenariat entre l'école jules romains et le jardin d'enfants de Koara Kano à Niamey (Niger) - Subventions aux associations intervenant dans les domaines social, emploi et / ou de la santé - Subventions 2010 aux associations sportives, culturelle et de loisirs - Subventions aux associations intervenant dans le domaine de l'aide à la personne - le maintien des personnes à domicile et le handicap - Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général adjoint - Indemnité de responsabilité des régisseurs - Régime indemnitaire - Prime de service et de rendement - Convention d'échange de données sécurisées et modalités de partenariat - Bourse au permis de conduire - Campagne de ravalement de façades & d'isolation acoustique. A la majorité - Carte scolaire - Rentrée 2010 (6 abstentions)

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Conseil municipal mars 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 15 mars 2010 Le Conseil Municipal prend acte de la présentation qui lui a été faite : - Des subventions accordées par la Ville en 2009 ; - Des marchés supérieurs à 4000 € passés par la Ville en 2009 ; - De la politique foncière des Collectivités Locales en 2009. A l’unanimité - Subvention au CCAS ; - Subvention au Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal ; - Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2010 ; - Développement de l’offre d’accueil 0-4 ans convention de partenariat avec la crèche «Baby and Co» - Saint-Jacques I ; - Participation aux classes transplantées : convention de financement Nancy – Maxéville ; - Voyage des seniors : Participation financière des bénéficiaires ; - Acquisition par la Ville de Maxéville de la parcelle AC 655 appartenant à Madame Bonnet ; - Campagne de ravalement de façades & d’isolation acoustique. A la majorité - Budget primitif 2010 – Budget principal(6 contre) ; - Vote des taux d’imposition 2010 (6 Abstentions) ; - Budget primitif 2010 du budget annexe «Bâtiment Cuenot» (6 contre).

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Conseil municipal du 20 mai 2016

Texte: 

Il fallait s’en douter, le vote du budget, qui était à l’ordre du jour, a donné lieu à quelques passes d’armes entre majorité et opposition. Avant de laisser sa place quelques minutes à Bernard Ricci pour l’approbation des comptes administratifs, le maire a présenté un budget de redressement qui « a tourné le dos à la spirale infernale dans laquelle la ville était tombée ».

M. Choserot a résumé « avec gourmandise » l’état des comptes de la commune rappelant que 2015, qui présente pour la première fois un résultat positif, avait été la première année depuis 1998 où la ville n’avait pas emprunté. Autofinancement des investissements et baisse des dépenses réelles de fonctionnement de 0,59 %. Le maire s’est réjoui de ces bons chiffres. Il a laissé Martine Bocoum, adjointe aux finances, présenter budget principal et budget annexe. Cette dernière est sortie de ses gonds face aux critiques de Mireille Gazin, qui lui reprochait son inexpérience, évoquant des prévisions imprécises sur les intérêts de la dette, dénonçant une cagnotte de 1,5 million d'€ en début d’exercice.

« Vous avez ponctionné le porte-monnaie des Maxévillois en augmentant excessivement les impôts. Vous n’avez pas d’excuses car les dotations de l’Etat ont progressé », reprochait-elle. « Vos investissements sont loin des engagements du budget primitif. » Ajoutant que la ville avait vendu son patrimoine public pour 480.000 €. Inutile de dire que Martine Bocoum a répliqué, évoquant « la situation délicate dans laquelle la ville avait été plongée ». Elle rappelle qu’à son arrivée, le remboursement de la dette posait problème et que l’emprunt toxique contracté par l’ancienne majorité, de par son caractère fluctuant, était difficile à apprécier. « En 6 mois, pour préparer le budget, nous avons dû faire un état des lieux des bâtiments et inscrire au budget primitif 2015 les dépenses d’équipement indispensables à leur remise en état. Ces opérations sont en cours d’étude ou de réalisation », a-t-elle conclu.