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Conseil municipal : L'audit tsunami financier de Maxéville

Onglets principaux

Conseil municipal 17 octobre 2014
 

Il n'est pas évident de faire un résumé d'un conseil municipal aussi ardent que celui-ci. Du vivant de Daniel, il en faisait un résumé super précis avec des mots bien ajusté, ce qui n'est pas mon cas car ne prenant pas parti ni pour l'un ni pour l'autre, je ne peux que participer en tant qu'habitant et donner un avis personnel.

C'est un conseil extraordinaire qui s'est déroulé ce soir là. Le maire a salué les habitants de même que Monsieur Bégorre arrivé tardivement,chose que j'apprécie. C'est pourquoi je le dis. Outre cet aspect de politesse, le maire demande que les téléphones portables restent au maximum dans les poches. Il rentre dans le vif du sujet sur la présentation du rapport d'audit financier.

Le rapport de l'audit financier est disponible sur le site de la mairie dès le lendemain comme l'a dit le maire ainsi que Romain Miron pendant le conseil à plusieurs reprises.

Je mets également à disposition un lien sur cet audit financier sur mon site afin d'en avoir une copie au cas où de nouveau le site de la mairie serait pirater.

La présentation de l'audit financier par un cabinet de strasbourg que le maire a choisi de tel sorte que celui-ci soit le plus éloigné de la commune et le plus indépendant.

C'est donc le cabinet Stratégie et Gestion Publiques dirigé par Danièle EHRMANN qui a fournit cet audit financier de 45 pages qui a durer près de 50 minutes d'explications très très ludiques et professionnels selon le maire. Il est vrai que c'est mieux d'avoir le document sous les yeux pour se rendre compte par soit même. La première vidéo concerne donc cette présentation.

Henri Bégorre regrette que cet audit financier ne dispose pas d'un audit contradictoire et juge aussi que ce n'est pas très éthique. Après 48h, j'ai seulement compris ce qu'il voulait dire. De plus, il indique également qu'il a eu 5 audits financiers durant cette affaire "cuenot" dit ASAT, et que les 5 audits ont conduit à la même conclusion. En gros, si j'ai bien compris, cela veut dire que la commune n'est pas dans le rouge.

Le maire a voulu faire cet audit pour avoir un cliché des comptes de la commune a un moment précis. Il l'avait dit dès le début de son mandat. Aujourd'hui, nous sommes donc fasse à ce document explosif. Un document qui fait peur.

J'ai eu deux sentiments durant ce conseil municipal : la stupéfaction et l'inquiétude pour ne pas dire la peur.

La stupéfaction :

Depuis fort longtemps que je viens au conseil municipal, il y a deux grandes affaires qui sèment la discorde : l'affaire ASAT et les subventions astronomiques aux associations Maxéville Nancy volley et le totem (je ne cite pas la calèche).

Il ne se passe pas un seul conseil sans qu'on puisse revenir à ces deux affaires. En commandant cet audit financier, le maire a-t-il voulu plier la précédente équipe a finalement avoué son erreur sur ce bâtiment qui couterait jusqu'à 600 000 € par an aux habiatnts de Maxéville ?

D'après les explications d'henri Bégorre, il s'agissait à l'époque d'un investissement foncier qui malheureusement a coûter d'énormes investissements en travaux, d'ailleurs Olivier Pivel a retracé l'historique ce bâtiment.

  • 2003 achat ASAT
  • 2004 délocalisation emprunt 3 millions € pour travaux
  • 2006
  • 2007 2 millions € travaux
  • 2008 création budget annexe
  • 2011 mise au norme chauffage
  • 2013 plus de loyer par les locataires

Je n'ai pas eu le temps de tout noter, il a parler trop vite et puis j'ai du mal à prendre des notes avec mon ordinateur posé sur mon genoux. Il n'y avait plus de place pour que je puisse m'asseoir sur une table. Je ne crois pas que ce soit autoriser d'être assis autour de la même table que les élus.

Je pense que les habitants qui s'intéressent à la vie commune savent que la commune est endetter à cause du bâtiment cuénot depuis longtemps. Le candidat Christophe Choserot le disait suffisament soit sur son blog soit par le biais du Pimax en rubrique tribune libre. Personne ne pouvait pas le savoir.

Il est vrai que la précédente équipe n'a jamais dire clairement être endetté à cause du choix d'investissement du bâtiment qui paraissait être un choix judicieux à l'époque. Pourtant, durant un conseil municipal, j'ai bien compris que l'affaire Cuenot était une difficulté de la commune, un aveux à demi mot qui ne suffisait sûrement pas à l'équipe actuelle.

Le politique n'avoue jamais son erreur. Je n'ai pas souvenir qu'un politique quelqueconque avoue avoir fait une erreur de choix. Alors q'une erreur avouée est à demi pardonnée. C'est ce que j'essaie d'enseigner à ma fille. C'est ce que je fais avec mon patron. Quand j'ai fait deux grosse bêtises. La première lui a couter 10 000 francs à l'époque et la deuxième 30 000 francs. Heureusement pas la même année, je ne lui ai pas caché. J'étais prêt à assumer mon erreur. Il n'a rien dit, n'a même pas retenu sur mon salaire. Je travaille encore pour lui et çà dure depuis 1997.

Ceci pour dire qu'une bonne fois pour toute, on peut passer à autre chose que cette affaire qui est nuisible pour tout le monde. Autant pour l'équipe actuel qui en fait une obsession, que pour les habitants qui ont besoin d'avoir une vison optimiste de l'avenir.

Je suis donc stupéfait que ces deux équipes ne parviennent pas à se mettre d'accord sur ce problème. Si cette affaire cuénot est la source de la pauvreté de la commune, ne devrait-on pas mettre tous les efforts pour le résoudre qu'on soit de droite ou de gauche une bonne fois pour toute ?

Il paraît que le maire envisage de le vendre à auteur de 9 millions €, trop en dessous de sa valeur d'après Mireille Gazin qui estime que le bâtiment vaut 11 millions €. Et que c'est ce prix qu'il faut le vendre pour réaliser une opération blanche.

Si je gagne à l'euromillion du mardi, j'achèterai ce bâtiment non pas pour faire un supermarché (référence à l'ironie de Henri bégorre) pour y implanter une entreprise Hightech. On peut toujours y croire.

En attendant avant d'éponger la dette de la commune, il faut environ 76 ans d'après le calcul du cabinet. Je pense vivre vieux mais je crois que je ne serais plus là pour le voir.

L'inquiétude

Le maire a tenu ce conseil d'une main de fer, menaçant même l'expulsion d'un habitant intervenu dans le débat dont je n'ai pas pu voir qui c'était. Henri Bégorre était en forme pour se défendre contre cet audit monté de façon à le discréditer. Plusieurs élus de la majorité sont intervenus, demandant des précisions, des comptes à l précédente équipe.

Le maire a même demandé à la précédente équipe de répondre à la question de Didier Bonhomme: si oui ou non la commune a une dette de 19 millions € lorsque ceux-ci étaient au pouvoir ?

Le débat a durer plus d'une heure avec la prise de parole de beaucoup de monde. Le maire n'a pas participé au débat, il est intervenu avec une conclusion cinglante.

Le maire ne dispose pas de marges de manoeuvre. Il a déjà fortement baissé les subventions aux associations comme le volley ou le totem. Il a supprimé la calèche. Mais cela ne suffit pas car arrivé au pouvoir avec moins de 250 000 € sur le compte de la commune alors qu'il faudrait le double pour fonctionner normalement, il lui faut redresser les comptes avant que la commune soit mise sous tutelle.

Ce serait donc l'objectif du maire selon l'avis d'Henri Bégorre, une façon de dire que les impôts vont inexorablement augmenter.

Les habitants ont de quoi s'inquiéter car c'est pas le bon moment pour toucher à la fiscalité. Mais d'un autre côté, a-t-il vraiment le choix ?

Certes, cela sera très impopulaire mais sera-t-il justement le messie qui va sauver Maxéville. Celui qui va oser augmenter les impôts ? Sachant que 50 % des habitants ne paient déjà pas d'impôt puisque qu'on est une commune très attaché au social, et que le taux d'imposition est aussi inférieur de 50 % de ce qui se fait.

Henri Bégorre préconise un ajustement du taux d'imposition si nécessaire mais rapelle qu'il a gouverné pendant 30 ans sans alourdir la fiscalité.

Christophe Choserot devra réagir très rapidement s'il ne veut pas que la ville soit sous tutelle.

Conclusion

Le maire a pour l'instant fait un sans faute depuis son arrivé à la mairie. Il a fait ce qu'il a dit pendant sa campagne électoral : "ensemble et autrement"

Lorsque le ton est monté pendant le débat, il a sorti les chiffres des frais de fonctionnement (déplacement, repas, hotel) du précédent maire d'un montant de 8901 € en l'opposant à son frais depuis qu'il est au pouvoir : 391 €.

Comment peut-il seulement utiliser que 391 € lui demandais-je ? Il utilise sa voiture et prouve que son slogan "ensemble et autrement" c'est cela aussi.

Le débat étant très long, le maire propose de se voir durant les réunions publiques le 18 novembre à la salle du parc à 18H30 et 19 novembre à l'école Jules Romain pour pouvoir lui poser toutes les questions.

Il a terminé le conseil municipal en répondant aux questions orales que je développerai dans les commentaires la semaine prochaine.

Bien entendu, il vous est possible de réagir en postant des commentaires dans la mesure où c'est pour apporter des informations qui m'auraient échapper.

Image : imagem

 

Commentaires

Il suffit de cliquer sur la photo pour le télécharger

Je publie ici un mail reçu de Michel Bonamour ce soir concernant l'audit financier. J'ai décidé de le publier car c'est de l'information puis surtout l'opposition n'a pas de site internet actif.*

En effet, lorsque je tape l'adresse du site internet de henri begorre, j'obtiens un site de vente de chaussures de sport.

Voici le premier argument de l'opposition :

 

Christophe CHOSEROT, le Maire de Maxéville a indiqué en Conseil Municipal qu'il avait choisi le Cabinet "Stratégie et Gestion Publiques" parce qu'il était "éloigné des influences du bassin de Nancy", et qu'il était d'une "indépendance totale".

 

Le Maire de Maxéville insistait sur ce point dans l'interview parue sous la signature de Alexandre POPLAVSKY dans L'Est Républicain, le matin du Conseil Municipal, vendredi 17 octobre :

"l’audit financier commandé par la nouvelle municipalité à son arrivée vient confirmer la situation de surendettement de Maxéville. L’étude réalisée « par un cabinet strasbourgeois indépendant », insiste Christophe Choserot"

 

C'est repris dans la motion qu'il a fait approuvé par ses colistiers :

"L’audit a été réalisé par le cabinet Stratégie et Gestion Publiques, dont le siège est à Strasbourg et qui garantit une indépendance totale par rapport à tous les acteurs publics et privés concernés par cette étude."

 

Le rapport d'audit cite la même phrase :

"SGP garantit une indépendance totale par rapport à tous les acteurs publics et privés concernés par la présente étude.

Les entretiens et analyses ont été réalisés par :

Danièle EHRMANN

Gérante de la Société Stratégie et Gestion Publiques

Directeur d’études et auditeur senior, juriste

Fonctions exercées :

• Chef du service du budget et de la commande publique de l’ENA

• Responsable du contrôle de gestion interne et externe de la Ville et de la Communauté Urbaine de Strasbourg,
chargée de mission auprès du Maire-Président pour le pilotage stratégique

• Fonctionnaire du Ministère des finances (dont 7 ans en Chambre régionale des comptes) "

 

Or Internet nous apprend que le Président (socialiste) de la Communauté Urbaine de Strasbourg, M. Robert HERMANN :

·         est le co-fondateur de Stratégie et Gestion Publiques

·         et qu'il a effectué ses études (master de management public) à NANCY

 

(Voir les liens ci-après.)

En relisant cet argument, je comprend que parce que le cabinet est dirigé par un socialiste cela signifierait que l'audit n'est pas fiable simplement parce que c'est la même famille politique ?

C'est un peu léger mais compréhensible. Alors allons plus loin dans la refléxion. Même famille politique donc on se sert les coudes, et on ferait un audit en faveur de celui qui l'a commandé, c'est-à-dire la commune de Maxéville

Heuu, est-ce qu'on peut avoir accès dans ce cas aux autres  audits pour comparer ?

C'est malin, je ne peux m'empêcher de penser à l'affaire cahuzac. Dans une interview à la radio, le journaliste lui a demandé s'il avait un compte en suisse. La suite on la connait. Cela veut dire qu'être socialiste signifie "pas fiable"  pour ne pas dire menteur ? De toute façon, la droite aussi sait détourner la vérité (affaire Bigmalion par exemple)

Je crois sincèrement que le maire ne rentre pas dans ce cas de figure. Je crois que cet audit est indépendant avec un audit contradictoire qui ne serait pas superflu.

Maintenant, aurait-il fallu que ce soit un cabinet non "socialiste" pour que ce soit équitable ?

Article paru dans l'édition du Dimanche 1 Juillet 2007
Le conseiller général Robert Herrmann a été le premier à avoir fait acte de candidature pour conduire la liste socialiste aux municipales de mars 2008 à Strasbourg.
Profil
Né il y a 52 ans à Strasbourg
Permanent à la fédération du PS 67 de 1981 à 1985
Responsable commercial dans une entreprise de transport jusqu'en 1991
Adjoint au maire chargé des sports de 1989 à 2001, vice-président de la CUS, président du Gaz de Strasbourg et du Marché d'intérêt national
Conseiller général de Strasbourg 1 depuis 2001
Titulaire d'un master en management public
Associé dans un cabinet de conseil « Stratégie et gestion publique » (siège à Schiltigheim).
 
 
democratie.strasbourg.eu/DOSSIER%20PARTICIPANT%20FR.pdf
1 juil. 2011 - ROBERT HERRMANN, 1ier Adjoint au Maire de. Strasbourg en charge de la .... Il a été en effet le co-fondateur d'une Sàrl « Stratégie et gestion publique ».
COLLOQUE « TRANSPARENCE ET ETHIQUE PUBLIQUE : UN DEFI DEMOCRATIQUE »
30 JUIN ET 1ER JUILLET 2011 STRASBOURG
voir pages 4 & 5 :
ROBERT HERRMANN, Premier adjoint au Maire de Strasbourg en charge de la démocratie locale Robert Herrmann, 1er adjoint au maire de la ville de Strasbourg, est élu municipal depuis 1989, successivement, adjoint au maire en charge de la vie sportive sous les deux mandats de Catherine Trautmann, puis conseiller municipal d’opposition entre 2001 et 2008.
Depuis 2008, au sein de l’équipe municipale strasbourgeoise il est plus particulièrement en charge de la démocratie locale et de la coordination de la municipalité. Il est également vice-président de la communauté urbaine de Strasbourg en charge du personnel (la communauté urbaine et la ville de Strasbourg regroupant près de 8000 agents) et de la coordination des politiques communautaires en matière d’aménagement de l’espace public à Strasbourg. 
Il est élu conseiller général du canton Strasbourg Centre Nord depuis 2001. Il est enfin président de l’agence de développement et d’urbanisme de l’agglomération strasbourgeoise.
 
Diplômé d’un master de management public (université Nancy 2), Robert Herrmann a nourri sa vie politique publique des expériences dans le secteur privé.
Il a été en effet le co-fondateur d’une Sàrl « Stratégie et gestion publique ».

 

Dès que l'opposition a pris la parole, la première question par le biais de Edwige Franzetti étati de savoir le coût de cet audit financier. Je n'ai pas compris quel était l'intérêt de cette question qui me semblait inapproprié.

Le maire a même répété plusieurs fois si elle mesurait réellement sa question. J'ai voulu savoir quelle était l'importance de cette question. Aussi en cherchant sur internet, je n'ai pas trouvé de réponse à ma question.

Le seul lien est cel ui de l'express de 1995, autant dire une éternité mais la côut moyen d'un audit était à l'époque de 40 000 € ce qui me semble beaucoup.

Le maire indique répondre à cette question par lettre à Edwige Franzetti. Allons nous avoir une copie de cette lettre ? Pourquoi ne pas répondre directement pendant le conseil ?

Voici le le mail de Michel Bonamour

Lors du Conseil Municipal, Christophe CHOSEROT a refusé de répondre, pour la seconde fois, aux questions de l'opposition concernant le choix et le coût de cet audit, payé par la Ville, contrevenant ainsi aux articles L.2122 du Code Générale des Collectivités Territoriales.
Il a vertement rétorqué que la réponse serait envoyée par écrit. Sans préciser sous quel délai : après les réunions publiques qu'il compte organiser ?
Nous ignorons également sur quelle ligne budgétaire il sera pris.
 
Article L2122-22
Le maire peut, en outre, par délégation du conseil municipal, être chargé, en tout ou partie, et pour la durée de son mandat : (...)
4° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget
Article L2122-23
Les décisions prises par le maire en vertu de l'article L. 2122-22 sont soumises aux mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations des conseils municipaux portant sur les mêmes objets. (...)
Le maire doit rendre compte à chacune des réunions obligatoires du conseil municipal.
 

la réponse fut apporter sur le commentaire suivant sur le coût de l'audit 2014

Sur le fond de l'audit :
Christophe CHOSEROT, le Maire de Maxéville, et la rapporteuse de l'audit focalisent sur les dépenses relatives au bâtiment Cuénot, investissement qui fait l'objet d'un budget annexe.
 
Or, la charge pour le budget général de la commune est inférieure à 4 % du budget de Maxéville (environ 13 millions d'euros).
source : page 18 du rapport d'audit

 

 

Le rapport d'audit focalise sur les 3 % de dépenses du bâtiment Cuénot, sans insister sur les 96 % restants...sauf à mentionner dans sa conclusion page 39 :
"Il apparait que la commune maîtrise plutôt bien son fonctionnement courant, notamment ses frais de personnel qui sont relativement stables sur la période."
 
3 % des dépenses vont-ils justifier une augmentation de 100 % des impôts ?...
 
Quant à la vente du bâtiment Cuénot, elle était déjà évoquée dans la délibération 25/2014 du 7 mars 2014 (accessible sur le site de la ville) :
"EUROFINS IPL EST indique dans ce sens se porter potentiellement acquéreur de l’immeuble loué au cours du présent bail commercial ou au cours de son renouvellement."

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Le représentant du Modem qui s'était rallié à la liste de Christophe Choserot quitte le "Nouvel Elan". Il l'a annoncé, lundi, en plein conseil, inquiet de l'accueil qui serait fait à sa décision mais soulagé. "Mais je reste dans l'opposition", plaide-t-il.

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-  03 - Approbation du Budget Primitif 2010 - Bâtiment Cuénot. 
-  04 - Subvention au CCAS.
-  05 - Subvention au Comité des Oeuvres Sociales du Personnel Communal.
-  06 - Bilan annuel 2009 des subventions et avantages en nature accordés par la Ville de Maxéville.
-  07 - Bilan annuel 2009 des marchés passés par la Ville de Maxéville.
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