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Conseil Municipal du 5 Décembre 2014 : la trève hivernal

Onglets principaux

Le vendredi 5 décembre 2014 avait lieu le dernier conseil municipal de l'année 2014 à 20h, un conseil en trois partie : la première concerne les informations diverses, la deuxième partie sur le rapport de la Communauté Urbaine et la dernière partie les 13 ordres du jour. Pour ce conseil, je propose donc trois vidéos correspondantes aux parties que je viens de citer. Ces vidéo étaient déjà en ligne 24h après le conseil mais je ne me suis pas attelé à l'écriture de contenu. Je n'aime pas écrire à chaud, sans doute de peur d'être guidé par l'émotion du moment. Je n'ai pas eu d'émotion puisqu'il n'y avait rien de particulier sur ce conseil.

Première partie

informations :

- Opération anti bruit est enclenché, un processus long. Première opération, mise en place d'une étude par des étudiants dans les prochains jours. Pendant la campagne municipal, il était question de faire un mur anti-bruit rue de la république, c'était même la première proposition du candidat

- Alexandre Chemetoff était sur la commune avec l'aduan sur l'entrée côté nord de la commune pour traiter l'aménagement, question du boulevard meurthe canal

- Espace de vie et de solidarité dans les anciens locaux ESAF: 3 associations (Francas, écrivain public, le buissons ardent, Tricocouture service de Vandoeuvre)

- Atelier de quartier : les ateliers se mettent en place

- étude d'un marché producteur local (affaire suivi par Olivier Pivel): il serait intéressant de voir où va se situer ce marché hebdomadaire, de savoir combien d'artisants peuvent y participer

- Lorraine énergie : remise du premier prix pour une entreprise de Maxéville (focus lors du journal municipal)

- Remerciement pour la création du char de Saint Nicolas auprès des enfants et des élus, et les services.

- Fibre optique : absence des grands opérateurs, SFR et Numéricable seront prochainement présent, Orange refuse toujours d'y venir. Sur ce dossier, j'avais déjà fait un article sur TUTOR. C'est un dossier qui date puisque j'étais à une réunion publique en 2009. Je serais très content de pouvoir bénéficier de la fibre optique sur mon quartier au hameau de la ferme au Champ-le-boeuf. Mais les grands opérateurs sont pour l'instant absent de ce quartier. En espérant que les choses vont changer.

- Démission de Madame Edwige Franzetti

Installation de Marie Wojtynia en tant que conseillère muncipal pour la liste "Vivre Maxéville avec Henri Bégorre"

Deuxième partie :

La présentation du rapport d'activités 2013  de la communauté Urbaine du Grand Nancy.

Le maire propose une réunion autour d'un café pour discuter de la place de Maxéville sur le Grand Nancy, et du Grand Nancy par rapport à la région.

Troisième partie :

Pour cette troisième partie, il y a treize ordre du jour :

- Affaire N°1 : installation de Marie Wojtynia

- Affaire N°2 : Modification de la composition de la comission municipale "sport, Culture, Animations, Associations"

- Affaire N°3 : Modification de membres élus de la commune appelés à siéger au sein de la commission d'attribution des primes pour l'amélioration de l'habitat

- Affaire N°4 : Décision Bugétaire Modificative N°3 - Exercice 2014 - Budget Principal

Question de Mireille. Intervention de Jacqueline Ries. Pour des raisons techniques, suppression des quelques guirlandes, économie en consommation, économie installation ( coût).

Maxéville n'a jamais briller par ses guirlandes de Noël. Investissement en ampoule économique.

Intervention de Henri Bégorre qui trouve qu'il n'y a pas de débat. Il attend toujours le chiffre du coût de l'audit.

- Affaire N°5 : Marché d'assurances lot N°5 dommages aux biens

- Affaire N°6 Convention pluriannuelle de partenariat  "argent de poche" : 6 500 €

- Affaire N°7 Convention d'interventions pour les animations des nouvelles activités périscolaires : les activités périscolaires sont gratuites même si financièrement c'est lourd.

Plusieurs prestataires extérieurs sont sollicités

- Affaire N°8 Convention entre la ville de maxéville et l'association les canailloux : versement de 23 000 €

- Affaire N°9 Changement de nom de la salle de fête

La salle des carrières arrive en tête : la salle des fêtes "carrière", salle solvay, salle du grand st nicolas, salle des fêtes, Salle azur

Intervention de Henri Bégorre qui explique la raison du nom de la bambouseraie dont le maire christophe choserot ne se reconnaît pas avec ce nom. Il rend hommage aux personnes qui ont travailler dans cette carrière.

- Affaire N°10 Convention avec l'établissement Public Foncier de Lorraine (E.PFL) pour la réalisation d'une étude de maitrise d'oeuvre pré-opérationnelle pour la reconversion du site des Brasseries de Maxéville.

- Affaire N°11 Convention pour l'occupation domaniale ayant pour objet l'installation et l'hébergement d'équipement de télé relevé en hauteur.

- Affaire N°12 Etat-Dotation Développement Urbain 2014 - Demande de Subvention Complémentaire : 83 840 € HT

- Affaire N°13 Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement et du service public d'élimination des déchets - année 2013

Visite du centre de traitement des eaux usagées prochainement

Délibérations du conseil en téléchargement

Conclusion

Chacun pourra donner sa version du ressenti de ce conseil  municipal. Le mieux est très simple puisqu'il n'y avait pas de terrible affrontement. Il y avait juste le fait que la majorité actuelle "plonge la ville dans le noir" soucieux de faire des économies d'énergie ce qui a fait intervenir Mireille Gazin. Il est vrai que les guirlandes, l'éclairage consomme de l'énergie qui a un coût. Il serait intéressant de voir l'économie réalisé en n'allumant pas ces guirlandes et de le comparer au coût lorsqu'on les allume. On pourra alors dire si cela valait le coup sur le plan financier. Du point de vue, festif, il est vrai qu'une ville illuminé est toujours plus accueillante que d'être dans le noir.

La ville de Laxou a décoré le rond point d'Auchan avec de superbe décoration (traîneau, cerfs). C'était très jolie jusqu'à ce qu'il y eut un vol dès le lendemain. Sommes-nous si pauvre pour ne pas éclairer ne serait-ce de 18h à 21h, heure à la quelle il est susceptible de les voir ?

Et la deuxième chose qui me chagrine est qu'à la demande de Henri Bégorre, le maire n'a toujours pas indiqué le montant de la facture pour l'audit financier qu'il a commandé. Pourquoi cela me chagrine ? Il avait dit durant le conseil municipal sur l'audit, qu'il enverrait un mail à Edwige Franzetti. Et depuis ce jour plus de nouvelles. Comme on n'a pas d'informations on ne peut que supposer comme je l'ai indiqué auparavant.

Hypothès N°1 : l'audit coûte terriblement cher au point que le maire n'ose pas relever le montant pour ne pas donner l'occasion à la liste de "vivre Maxéville avec Henri Bégorre" une cartouche à tirer.

Hypothèse N°2 : Il y a rien à cacher mais alors pourquoi ce silence. Il suffisait de jouer la transparence comme il a toujours fait jusqu'à présent et le problème serait résolu.

En tout cas, en ne répondant pas à cette question, la confiance pourra-t-elle durer ?

Prochain conseil : vendredi 27 février 2015

Commentaires

Source : compte facebook

En conseil municipal, nous avons voté une motion pour l’ouverture d’une 6ème classe à l’école maternelle André Vautrin. L’école voit son effectif s’accroître d’année en année (124 en 2013-2014 ; 144 en 2014-2015). À cette rentrée donc, 144 élèves sont scolarisés, ils seront au-delà de 150 à la rentrée 2015-2016. Cette situation ne manque pas d’interroger.

Texte de la motion adoptée à l’unanimité

Rapporteur : Monsieur le Maire

Exposé des motifs :
L’école maternelle André Vautrin est une école à cinq classes, située au centre de Maxéville. Elle voit son effectif s’accroître d’année en année (124 en 2013-2014 ; 144 en 2014-2015). À cette rentrée donc, 144 élèves sont scolarisés, ils seront au-delà de 150 à la rentrée 2015-2016. Cette situation ne manque pas d’interroger.

Une première réponse à cette situation a été donnée par l’Inspection Académique, alertée par l’importance des effectifs par classe, proche de 30 élèves. Elle met à disposition de l’école un enseignant supplémentaire qui sera présent chaque mercredi matin à la rentrée de janvier. L’équipe pédagogique confiera à cet enseignant des petits groupes d’élèves ayant besoin de consolider leurs apprentissages.
Cependant, malgré cette action, proposée par Mme L’Inspectrice d’Education Nationale de Nancy 2 et appréciée par l’équipe pédagogique, l’accroissement des effectifs requiert une réponse plus adaptée.

En effet, au-delà du nombre trop important d’élèves dans chaque classe, on relève de nombreux enfants allophones qui fréquentent cette école, c’est-à-dire des enfants qui ont pour langue maternelle, une langue autre que le français.

Une aide régulière et fréquente s’avère dans ce cas difficile. D’autres enfants, eux-mêmes en situation de fragilité exigent aussi une attention particulière et un accompagnement en groupe restreint. Deux enfants mériteraient un accompagnement scolaire au sein de l’école, octroyé par la Maison Départementale des Personnes Handicapées, mais ce n’est pas le cas à ce jour.

Répondre à ces besoins pose de réelles difficultés à l’équipe enseignante, chargée de classes à effectifs élevés. Malgré les moyens déployés et son professionnalisme, son action est entravée par une gestion légitimement difficile de 30 élèves.

Les nouveaux rythmes scolaires, qui doivent permettre à un plus grand nombre d’élèves de réussir ne peuvent prendre leurs réelles dimensions dans des conditions d’organisation de classe rendues complexes face à un effectif sans cesse accru. De plus, de nouveaux logements sont en construction. Ils relèvent du secteur du groupe scolaire A. Vautrin. En conséquence, des inscriptions sont à prévoir.

La Ville dispose d’un appartement dans l’école, libéré le 15 décembre 2014. Sa restructuration et son aménagement, en une salle de classe peuvent être envisagés.

Cette motion a donc pour objet de soutenir la démarche des représentants de parents d’élèves, soucieux du bien-être et de l’éveil de leurs enfants.

Motion :
Considérant le courrier en date du 24 novembre 2014 des parents d’élèves de l’école maternelle André Vautrin à la Ville de Maxéville.

Le conseil municipal rassemblé en assemblée le 5 décembre 2014 soutient cette démarche et interpelle l’Inspection Académique pour l’ouverture d’une sixième classe à la rentrée scolaire 2015-2016 qui :
• entraînerait la baisse des effectifs par classe,
• permettrait une attention plus soutenue à chacun des enfants,
• et favoriserait la réussite du plus grand nombre.

VOTE DU CONSEIL : A L’UNANIMITE

 

Madame Edwige FRANZETTI qui exerçait les fonctions de Conseillère Municipale pour la liste « Vivre Maxéville avec Henri BEGORRE », a adressé à Monsieur le Maire un courrier en date du 17 novembre  2014 l’informant de sa démission au sein du conseil municipal.

Considérant l’accord express donné en date du 26 novembre 2014 par Madame Marie WOJTYNIA, venant immédiatement sur la liste « Vivre Maxéville avec Henri BEGORRE » après Madame Edwige FRANZETTI.

Madame Marie WOJTYNIA, convoquée à cette séance, est déclarée installée dans les fonctions de conseillère Municipale.

Depuis la défaite aux élections municipales de Henri Bégorre, on remarque que les tenors abandonnent le navire. Malheureusement, on ne connaît pas la raison de cette démission. Sans doute qu'une nouvelle page se tourne. Il faut s'attendre donc à voir de nouvelles têtes avec peut-être une nouvelle ligne politique de la liste "Vivre Maxéville avec Henri Bégorre" ou pas.

En tout cas, cette liste ne réagit pas encore comme elle devrait le faire. En effet, sur le dernier magazine de la commune, elle n'a pas écrit dans la tribune libre. Alors que lorsque Christophe Choserot était candidat, il y avait toujours un article.

 

Le Groupement d'Intérêt Public « Prévention PJJ 54 » a pour objet, notamment, la mise en œuvre, la
gestion, le suivi et l'évaluation de l’opération « Argent de Poche », dont la Ville de Maxéville est partenaire
depuis l’origine.
Dispositif mis en place en 1997 par les villes de Nancy et Maxéville, l'OPH (OPAC en 1997) et la Protection
Judiciaire de la Jeunesse, « Argent de Poche », concerne chaque année plus de 300 jeunes, de 16 à 21
ans, des quartiers des Aulnes, des Carrières Solvay, du Haut du Lièvre, de Beauregard et d’Haussonville, à
qui il est proposé en échange d'un travail d'utilité collective, une indemnité pécuniaire (15€/chantier soit 2h30
de travail).
La convention concernant l’opération « Argent de Poche » arrivera à échéance le 31 décembre 2014, une
nouvelle convention définissant les modalités de fonctionnement de l’opération et de partenariat entre ses
membres a été élaborée conjointement (projet ci-joint).
…/…-2- 124-2014
La nouvelle convention est proposée pour une période de 6 ans (2015-2020).
La ville de Maxéville s’engage à apporter à l’opération un financement annuel de 6.500 €, sous réserve du
vote des crédits du budget communal. Le versement de la subvention annuelle sera soumis au vote d’une
délibération.
 
C'est une très bonne initiative de proposer à ces jeunes cette opération. Il est dommage que les habitants de Champs-le-Boeuf ne participent pas.
 

La Ville de Maxéville a fait le choix, pour la rentrée 2014, de mettre en place gratuitement les Nouvelles
Activités Périscolaires dans le cadre de la nouvelle réforme des rythmes scolaires.
Plusieurs prestataires extérieurs sont sollicités pour animer ces activités de natures différentes : littérature
jeunesse, initiation aux arts du cirque, découverte des sciences, danses, écriture rythmique, découverte
de la magie, initiation aux échecs, etc. :
- Viviane NGUYEN LEFEBVRE :Interventions ponctuelles construites pour les enfants, en fonction de leur âge, sur la thématique « Contes ». Mme Viviane NGUYEN LEFEBVRE est retraitée de l’Education Nationale où elle assurait la fonction de Maître G. Elle est diplômée d’un Master II en Sciences de L’Education et est titulaire du Diplôme de Moniteur de Colonies de Vacances qui vaut équivalence au BAFA. 
- Illusions Est : représentée par M. Fréderic PHILIPPE (Interventions ponctuelles construites pour les enfants, en fonction de leur âge, sur la thématique « Magie et Sculpture sur ballon ». M. Frédéric PHILIPPE est autoentrepreneur, il organise de façon régulière des spectacles et animations de magie.) 
- Les Petits Débrouillards : représentée par M. Claude MILLIER (Interventions ponctuelles construites pour les enfants, en fonction de leur âge, sur la thématique de la découverte scientifique. )
- Extenses Arts : représentée par M. Jérémie DUVAL (Interventions ponctuelles construites pour les enfants, en fonction de leur âge, sur la découverte des Arts du Cirque par un Artiste de Cirque - comédien confirmé.)
- Didier MARCHAL (Interventions ponctuelles construites pour les enfants, en fonction de leur âge, sur la découverte de la danse.)
- Echiquier Nancéien : représentée par M. Gérard MARTIN-KELLIE (Interventions ponctuelles construites pour les enfants, en fonction de leur âge, sur la découverte des Echecs et initiation à l’Anglais.)
Ceux-ci assureront l’animation d’ateliers pour les enfants des écoles maternelles et élémentaires de la
commune en mettant à disposition des intervenants spécialisés. Les modalités d’interventions de ces
animations, dont les coûts horaires, sont précisées dans chacune des conventions conclues pour l’année
scolaire 2014/2015 (du 3 septembre 2014 au 3 juillet 2015).

En date du 17 avril 2014, le conseil municipal délibérait sur l’attribution d’une subvention de
fonctionnement annuelle à l’association « Les Canailloux » d’un montant de 12 000€.
En date du 25 septembre 2014, le conseil municipal délibérait sur une convention pluri partenariale entre
l’association Les Canailloux, la CAF de Meurthe et Moselle, le Conseil Général de Meurthe et Moselle et
les villes de Laxou et Maxéville, indiquant notamment que : «les communes s’engagent à verser les
subventions attendues soit : 24 000€ pour la mairie de Maxéville».
Ce qui représente pour la Ville de Maxéville une aide exceptionnelle supplémentaire de 12 000€ au regard
de la subvention annuelle de fonctionnement de 12 000€.
Cette mobilisation a pour but d’éviter la fermeture de la halte garderie en 2014 et de permettre à
l’ensemble des partenaires de mener une réflexion pour étudier un changement de statut de la structure à
court terme.
Cette aide financière exceptionnelle de 12 000€, incluse dans la une première convention pluri
partenariale, ne peut cependant et légalement prendre effet qu’à compter de la signature par chacun de
ces cinq partenaires
La présente convention complète donc les conditions d’attribution et d’utilisation de subventions
municipales, dont le cumul au cours de l’exercice 2014 reste susceptible d’être supérieur à 23 000€, pour
l’association « Les Canailloux »

 

Le 25 novembre 2013 a été donné par délibération le nom de « La Bambouseraie » à la salle des fêtes
située sur le Plateau de Haye.
Afin de redonner à ce lieu une identité se voulant plus proche et plus parlante pour les usagers et plus
cohérente eu égard à sa situation géographique, la Municipalité a lancé une consultation auprès des
citoyens maxévillois afin de renommer sa salle des fêtes.
Aux vues des propositions formulées par les maxévillois, le nom de : salle des fêtes « Les Carrières » est
revenu à plusieurs reprises et en majorité.
Décision :
Après avis favorable de la commission Environnement et Participation Citoyenne qui s’est réunie en date
du 24 novembre 2014, il vous est proposé :
- De renommer la salle des fêtes « la Bambouseraie » en salle des fêtes « Les Carrières ».
VOTE DU CONSEIL : A LA MAJORITE (07 oppositions)

Voilà, l'information vient de tomber. Il n'y a plus de mystère, ni supposition, ni matière à faire une polémique sur le coût de l'audit qu'a commandé le maire.

Effectivement, il s'est engagé à répondre à l'opposition, certes avec un retard, mais le principal est qu'il a fait.

Donc le prix de l'audit est de 12 500 €. De mon point de vue, je trouve que ce n'est pas cher par rapport à ce que je pensais.

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Le représentant du Modem qui s'était rallié à la liste de Christophe Choserot quitte le "Nouvel Elan". Il l'a annoncé, lundi, en plein conseil, inquiet de l'accueil qui serait fait à sa décision mais soulagé. "Mais je reste dans l'opposition", plaide-t-il.

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1) Approbation du compte de gestion -exercice 2014- Budget Principal

2) Examen du compte administratif - exercice 2014 - Budget Principal

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A l'ordre du jour:
¤ Informations:
Rapport de la Commission des personnes handicapées.
¤ Communications diverses et des décisions prises en application de l'art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
¤ Affaires délibératives:max-ville-2.jpg
- 01 - Approbation du Budget Primitif 2010 - Budget principal.
-  02 - Vote des taux d'imposition 2010.
-  03 - Approbation du Budget Primitif 2010 - Bâtiment Cuénot. 
-  04 - Subvention au CCAS.
-  05 - Subvention au Comité des Oeuvres Sociales du Personnel Communal.
-  06 - Bilan annuel 2009 des subventions et avantages en nature accordés par la Ville de Maxéville.
-  07 - Bilan annuel 2009 des marchés passés par la Ville de Maxéville.
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Il fallait s’en douter, le vote du budget, qui était à l’ordre du jour, a donné lieu à quelques passes d’armes entre majorité et opposition. Avant de laisser sa place quelques minutes à Bernard Ricci pour l’approbation des comptes administratifs, le maire a présenté un budget de redressement qui « a tourné le dos à la spirale infernale dans laquelle la ville était tombée ».