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Conseil municipal du 22 mai 2015

Onglets principaux

Texte: 

Conseil municipal du 22 mai 2015
Information : Deux ouvertures de poste à l'école maternel, travaux rue de la répiblique avance normalement, participation citoyenne, elle ne faiblit pas (atelier sur le devenir du terrain de foot du Léo Lagrange, Atelier vélo, fibre optique réunion le 2 juin), fête des fraises, félicitation du club de volley.
Prise parole de Henri Bégorre qui souhaite que des informations de prix de vente ou d'achat sur le bâtiment ASAT soient divulgués.
Intervention de Henri Bégorre pour l'affaire 2 sur le respect au sein du conseil municipal et demande à Jean-Paul Garnaud de prendre position.
Intervention de Mireille GAZIN demandera une suspension de séances s'il y a des attaques personnelles. Jacqueline RIES regrette les absences lors des commissions de l'opposition.
Le maire suggère de revoir le dernier conseil municipal en vidéo.
Intervention de michel BONAMOUR sur l'affaire N°8 regrette la baisse de subvention, réponse de Romain MIRON qui essaie de faire de l'équitabilité.
Henri  Bégorre n'est pas d'accord sur la baisse des subventions en l'occurence pour le volley qui accède à la ligue A. Réponse du maire en 4 points (120')

Affaires délibératives :
1 Installation de Monsieur Jean-Paul GARNAUD en tant que Conseiller Municipal
2 Modification de la composition de différentes Commissions Municipales
3 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
4 Modification des représentants de la Municipalité aux Conseils de Vie Social de la Maison d'Accueil Spécialisé et de l'établissement pour Enfants Polyhandicapés de Maxéville
5 Décision Bugétaire Modificative N°1
6 Admission en non valeur
7 Modification du tableau des effectifs
8 Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la Solidarité et convention de partenariat association ARCADES
9 Subvention UNICEF - tremblement de terre au NEPAL
10 Subvention aux associations intervenant dans le domaine des sports, de la culture, des loisirs, de la participation citoyenne et du jumelage
11 Autorisation d'un marché d'artisans et d'artistes durant la fête des Fraises
12 Tarif du remboursement des gobelets plastiques utilisés pour les manifestations
13 Crédits, Subventions et Partenariats dédiés aux Ecoles
14 Subvention de fonctionnement 2015 et subvention exceptionnelle à l'association "Les Canailloux"
15 Convention projet d'études Ecoles entreprises ESSTIN - projet de système de protection accoustique innovant.
16 Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'électricité, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique.
17 Campagne Municipale de ravalement de façades et d'isolation accoustique

Articles similaires

Conseil municipal du 27 février 2015

Texte: 

Conseil Municipal du 27 février 2015

La dernière séance du conseil municipal s'annonçait chargée, elle fut animée.

M.Bégorre (opposition) a été le premier à décocher une flèche : "Il faut être cohérent M.Choserot si vous voulez qu'on travaille ensemble, cessez vos accusations infondées, votre côté professoral et narquois. Depuis les années 2000, la fragilité de la commune était bien connue bien avnt ASAT. Je sais que vous ne dormez pas beaucoup mais on peut s'exprimer sans être interrompu sans arrêt. J'aimerais que l'on ait un dialogue constructif". 

Mireille Gazin (opposition) venait de dénoncer des orientations budgétaires d'austérité : "vous avez déjà plongé Maxéville dans le noir en supprimant les illuminations de Noël alors il faudrait être plus près des Maxévillois".

Romain Miron a répliqué et Didier Bonhomme (majorité) insiste : "Arrêtez d'enfumer les gens avec un croquis à la con, assumez vos erreurs de gestion et excusez-vous une bonne fois pour toutes" et le maire de conclure : "Concernant ce prêt toxique indexé sur le dollar et le franc suisse, j'observe qu'il était de 2.4 millions d'€ et qu'aujourd'hui je veux en sortir il faut que je verse 6 millions".

En préambule, Christophe Choserot avait communiqué sur les travaux du carrefour devant la mairie qui dureront du 23 mars au 16 août; l'inauguration de l'école maternelle Jules-Romains et sur le marché des producteurs qui ouvrira sur le Brasseries tous les jeudis à compter du 2 avril; la conférence cerveau et mémoire du 17 mars; le projet de maison médicale qui verra le jours sous la résidence seniors (Dupuis).

Le conseil a pris acte des orientations budgétaires présentées autour de 4 axes : participation citoyenne; urbanisme et environnement; éducation pétite enfance jeunesse et seniors; solidarité et développement néconomique; sports culture et loisirs. "Le cap est fixé, chaque euro engagé doit profiter aux Maxévillois", répète le maire.

Article de l'est républicain

ORDRE DU JOUR :  Informations  Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.  Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2014.  Affaires délibératives : 

  • 01/15 – Débat d’Orientation Budgétaire.
  • 02/15 – Convention de mise à disposition de personnel dans le cadre du service intérim avec le centre de gestion de Meurthe et Moselle. 
  • 03/15 – Convention d’adhésion prévention et santé au travail avec le centre de gestion de Meurthe et Moselle. 
  • 04/15 – Modification du tableau des effectifs. 
  • 05/15 – Liste des marchés publics conclus en 2014 par la Ville de Maxéville. 
  • 06/15 – Prêt remboursable à la Caisse des Ecoles de la Ville de Maxéville. 
  • 07/15 – Subvention exceptionnelle aux écoles. 
  • 08/15 – Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2014-2015 à Montigny les Metz. 
  • 09/15 – Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2014-2015 à Péxonne. 
  • 10/15 – Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2014-2015 à Plainfaing. 
  • 11/15 – Fixation de la participation aux frais de scolarité d’un élève résidant en dehors de Maxéville. 
  • 12/15 – Convention d’interventions pour les animations des Nouvelles Activités Périscolaires – année scolaire 2014-2015. 
  • 13/15 – Dispositif de formation au Brevet d’Aptitude à la Fonction d’Animateur (BAFA) – renouvellement de la convention avec l’UFCV. 
  • 14/15 – Approbation du Projet Educatif Territorial de Maxéville.  15/15 – Subvention à la Caisse des Ecoles. 
  • 16/15 – Services Municipaux aux Seniors et aux Personnes Handicapées. 
  • 17/15 – Renouvellement de la convention de partenariat avec l’Association des Petits Débrouillards Grand Est. 
  • 18/15 – Contrat de Ville 2015-2020 Plateau de Haye – Projet de Cohésion Sociale et Territoriale. 
  • 19/15 – Augmentation de capital de la SOLOREM. 
  • 20/15 – Compromis pour la cession du Pavillon Colin par l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (E.P.F.L.) à la Ville de Maxéville. 
  • 21/15 – Convention de mise à disposition du site des Brasseries au bénéfice de la Ville de Maxéville. 
  • 22/15 – Création d’un marché hebdomadaire de producteurs locaux – Site des Brasseries.

Information
Inauguration devise républicaine.
Création de marché producteurs locaux : jeudi 2 avril
Dossier vente usine ASAT : date limite de négociation fin 2015.
Travaux carrefour de la mairie : perturbation du 23 mars jusqu'à fin août
Résidence senior : création d'une salle commune pour des activités, pôle santé
31 mars inauguration école jules romain secteur maternel
17 mars conférence à la salle des fêtes sur le cerveau
Affaires délibératives
01 - Débat d'Orientation Budgétaire.
Introduction du maire avant le DOB. le débat se fera en 5 temps : présentation des finances, chaque maire adjoint prendra la parole.
Les comptes sont au rouge. Maxéville est en situation de surendettement. Rappel de la dette.
37 ' Intervention de Mireille Gazin : Pourquoi demander un audiit, pourquoi faire imprimer le magazine de la commune ailleurs,... L'intervention de Mireille vaut le coup d'être réécouter.
42' Intervention de Henri Bégorre : quels sont les projets nouveaux qui vont être développer . Est-ce qu'on est obliger de se foutre sur la gueulle tout le temps.
46' Intervention de Romain Miron : Il vous que vous asumiez votre travail passé monsieur le Maire honoraire.
49' Intervention de Mr Henriet: je préfère un politique qui dise la vérité qu'un politique qui fasse rêver. L'obejctif du mandat est de sortir de l'endettement.
51' Intervention de Michel Bonamour : toujours très posé
54' Intervention de Didier Bonhomme : C'est la peine d'enfumer les gens, aimerait entendre des excuses, et laisser nous travailler
Cristophe Choserot : vous avez pas grand chose à dire ce soir. Si vous me cherchez  vous allez me trouver, je vais tout mettre ici sur la place public. Réponse à l'impression du magazine de la commune ailleurs : c'est moins cher. Ne prenez pas les Maxévillois pour des imbéciles !
Axe 1 : Participation citoyenne, communication : mise en place d'une newletters via le site internet, panneau d'information électronique ( rue de Metz)
Environnement : mur anti bruit rue de la république, remise en tétat du site de la brasserie
Axe 2 : petite enfance, éducation, jeunesse. Intervention Mounia El Bazini et de Maeva
Mise en place d'un conseil municipal enfant.
Axe 3 : Solidarité, développement économique, 
Maison de la solidarité
Axe 4 : sports, cultures, associations (92')
Etude attentive de chaque association pour les subventions.
Fonctionnement de l'institution
Intervention de Henri Bégorre (1h44) 
Conclusion du maire : un programme çà se respecte

Lien pour télécharger le compte rendu du conseil

Il faut sauver la commune Maxéville : + 70 % taxe foncière

Texte: 

Conseil municipal du 9 avril 2015 
 Informations : 
- Atelier de quartier : que fait on du stade du Léo Lagrange ?
 
    Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
 
    Approbation des procès verbaux des Conseils Municipaux des 17 octobre 2014 et 27 février 2015
 
    Rapport de présentation Budget Primitif 2015 du Budget Principal Ville de Maxéville
    Rapport de présentation Budget Primitif 2015 du Budget Annexe « Bâtiment Cuénot »
 
 
Introduction du maire Christophe Choserot qui affirme que la gestion de la commune a été inconsciente. Il ne veut pas que la commune soit sous la tutelle de l'état. Encore un rappel sur le bâtiment ASAT. L'objectif de ce budget est de diminuer la dette de 8% (fin subvention volley,matéria prima, diminution des subventions des associations, diminution des frais de mission, plus de calèche).
Une seule et unique levier : le taux fiscal. C'est un choix difficile imposé par l'héritage des prédécesseur. Il est question de sauver Maxéville.
 
 
taxe habitation : 11,35 % contre 9,70 %
taxe foncier bâti : 14,95 % contre 8,82 %
 
Prise de parole de Guillaume : Manque 900 000 € pour clôturer le budget.
Madame Gazin : respecter les promesses électoral (exemple de Nancy en montrant le journal du jour). Promesse de campagne : Faire mieux sans augmenter le taux des impôts.
Le changement, les maxévillois pourront le constater dès la rentrée.
 
Réponse du maire : Vous dites des choses complètement fausse. Vous n'êtes pas au courant du prêt toxique. Vous êtes dans l'inconscience, ouvrez les yeux, vous êtes aveuglé. Il n'y a aucune solution de votre côté.
Question de bernadette : Pourquoi Christophe Choserot arrive-t-il a diminuer ses frais dragstiquement par rapport à Henri Bégorre ?
Intervention de Monsieur Henriet : même indemnité que la précédente équipe.
 
Choserot : le maire déballe tous les frais de l'ancien maire de 2008 à aujourd'hui (total : 74 000 €). Vous avez laisser tout passer madame Gazin, les leçons ça va un instant. Je mets moi-même le carburant, et paie mon repas sans utiliser les comptes de la commune.
Réponse Gazin : ses déplacements sont dûs à son expérience, sa mobilité, son action, sa capacité à intervenir dans l'internationale. On ne traite pas sur la place publique ce genre d'affaire. Concernant la subvention du Volley, il est normal d'avoir cette somme pour permettre à l'équipe de rayonner. 
Intervention de Romain Miron : l'utilisation de l'argent des maxévillois qui n'a rien à  voir avec Maxéville. Vous êtes dans le deni total.
 
Humbert : on aurait voulu un taux plus progressif pour ne pas pénaliser les futurs acquéreurs.
Le maire : je vous invite à venir en comission. Les Maxévillois comprendront l'augmentation des taxes.
Vous faites aucunes propositions, vous êtes juste des observateurs, pas d'idées. N'oubliez pas que 47 % des habitants ont voté pour vous.
 
 
Affaires délibératives :
    01) Reprise anticipée du Résultat 2014 du Budget Principal
   02) Budget Primitif 2015 du Budget Principal de la Ville de Maxéville
   03) Reprise anticipée du Résultat 2014 du Budget Annexe « Bâtiment Cuénot »
  04)  Budget Primitif 2015 du Budget Annexe « Bâtiment Cuénot »
   05) Vote des taux d’imposition 2015
  06)  Dotation complémentaire aux provisions pour risques et charges au Budget Principal 2015
  07) Bilan annuel 2014 des subventions et avantages en nature accordés par la Ville de Maxéville
  08)  Subvention au Centre Comunal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
  09)  Subvention au Comité des Oeuvres Sociales (C.O.S.) du personnel communal
  10)  Séjour vacances pour les Séniors – Contrat avec « Cap Vacances »
   11) « Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) – J’agis » – Convention de partenariat avec le Grand Nancy pour la valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (C.E.E.) – Troisième période 2015-2016-2017 – Accord commercial avec E.D.F. pour la mise en oeuvre de projets de maîtrise de la demande d’énergie
  12)  Création d’un service commun pour l’instruction des autorisations d’urbanisme
   13) Adhésion au groupement de commandes intégré pour une ingénierie communautaire mutualisée autour de l’accessibilité des établissements recevant du public
  14)  Marché de location de longue durée de véhicules – lancement de la consultation
  15)  Adhésion au groupement de commandes pour les services de communication électronique du Grand Nancy pour la période de 2016-2018
  16)  Marché de travaux pour la réhabilitation de l’école maternelle du groupe scolaire Jules Romains sur le Plateau de Haye, Champ-le-Boeuf – Avenant n° 1 au lot 3, avenant n° 1 au lot 4 et avenant n° 1 au lot 5
   17) Acquisition de l’unité foncière cadastrée AH 373 P, AH 374, AH 112 appartenant aux Brasseries Réunies et Entrepôts de Maxéville (BREM)
  18)  Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique – Attribution de primes aux propriétaires
  19)  Bilan annuel 2014 de la politique foncière des collectivités territoriales
 
    Questions orales
 

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Conseil municipal du 26 juin 2015

Texte: 

conseil municipal du 26 juin 2015

Intervention de Michel Bonamour qui informe que sur le cd, il y a une piste audio qui ne fonctionne pas, celle qui concerne l'audit financier et exige que le maire applique le règlement en vigueur.

Affaire délibératives

1) Approbation du compte de gestion -exercice 2014- Budget Principal

2) Examen du compte administratif - exercice 2014 - Budget Principal

Henri Bégorre explique pourquoi son équipe ne votera pas ce rapport. Martine Bocoum répond aux points soulevés par Henri Bégorre.

Henri Bégorre n'est pas d'accord avec cette approche d'augmenter les impôts. Le maire répond rapidement : les chiffres sont têtus et énumère 4 points positifs. Il assume l'effort demander aux Maxévillois d'avoir augmenter les impôts qui ont très bien compris pourquoi.

3) Affectation du résultat de fonctionnement 2014 - Budget Principal

4) Approbation du compte de gestion - exercice 2014 - Budget annexe rue Cuénot

5) Examen du compte administratif - exercice 2014 - Budget annexe rue Cuénot

Une réunion en huit clos sera organisé à la rentrée.

6) Affectation du résultat de fonctionnement 2014 - Budget annexe rue Cuénot

7) Modalités de prélèvement du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.IC)

8) Convention constitutive du Groupement d'intérêt Public "prévention PJJ 54-55-58"

9) Avenant N°1 à la convention 2014-2016 MJC Massinon

10) Tarifs des entrées du spectacle "Examen"

11) Avenant N°1 à la convention de réciprocité du 20 juin 2011 conclue entre les villes de Maxéville et Nancy pour l'accueil des élèves du PLateau de Haye.

12) Avenant N°1 à la convention d'usage de la plateforme de transmission de documents dématérialisés.

13) Campagne Municipale de ravalement de façades et d'isolation acoustique

Questions orales

Conseil municipal du 9 juin 2008

Texte: 

Sauvegarde du blog maxeville un nouvel élan
 
Un certain nombre d’affaires était à délibérer lors du dernier conseil municipal. Plusieurs points ont porté à débat et quelques fois de manière houleuse.
 
 - Présentation du rapport de la chambre              régionale des comptes
 - Modification des instances de participation
- Développement des services périscolaires
- Questions diverses
Avant de détailler ces divers points, Christophe Choserot a pris la parole pour donner une information concernant la décision du tribunal administratif sur la protestation électorale déposée après les élections municipales. Le tribunal administratif a rejeté la demande mais a en même temps reconnu les faits avancés par Christophe Choserot. A savoir, que deux personnes sur la liste d’Henri Bégorre n’habitent pas à Maxéville et qu’elles ont été inscrites sur les listes électorales de notre ville de manière plus que douteuse. Ce jugement est surprenant : d’un côté on reconnait les faits et de l’autre on rejette les conséquences. Quoi qu’il en soit, Christophe Choserot indique qu’il se plie au rendu du tribunal mais demande que la personne indûment inscrite sur la liste Bégorre et  maintenant élue et adjointe au maire démissionne de son poste, c’est la moindre des choses. Monsieur le Maire rejette la demande sans explication. Nous n’avons pas la même conception de la politique. Le mandat de Mr Bégorre et de toute sa majorité sera entaché de cette affaire. La tricherie et le mensonge ne sont pas les valeurs de l’équipe « Maxéville, un nouvel élan », les Maxévillois jugeront.
 
1. Rapport de la chambre régionale des comptes
 
L’examen de la gestion de la ville inscrit au programme de la chambre a été engagé le 11 mai 2007. Mr le Maire nous rend les conclusions du rapport. Je dois dire que celui-ci est riche d’enseignements.
1er point : Le rapport met en évidence que la majorité actuelle et précédente autour d’Henri Begorre n’a pas de projet politique donc aucune planification possible des actions.
Je cite le rapport :
« …Absence de programmation budgétaire pluriannuelle des opérations d’équipement… »
« …Evaluation insuffisante des besoins… »
« …Manque de suivi de l’ensemble des actions sur la politique urbaine et de cohésion sociale… »
Sur l’opération des vins de la Craffe «  projet insuffisamment préparé et évalué… , …opération lancée en 2003 sans que son contenu n’ait été déterminé…»
2ème point : Le rapport met en lumière une gestion de la ville à courts termes.
Je cite le rapport :
« …Reconversion de l’usine Asat,…opération financière lourde supportée uniquement par la ville de Maxéville, opération qui ressortait des compétences de la Communauté Urbaine du grand Nancy CUGN, endettement excessif de la ville… »
Sur le compte administratif, la chambre parle « …d’anomalie ou d’omissions, de manque de transparence… »
3ème point : le rapport met en évidence qu’il n’y a plus d’argent, difficulté de financer des projets futurs, que l’endettement de la ville est beaucoup trop élevé. Mr Bégorre peut dire la même chose que notre président Sarkozy « Les caisses sont vides ».
Christophe Choserot indique que ce rapport est très sévère pour Mr Bégorre et sa majorité. La gestion Bégorre est mauvaise. L’opposition ne se réjouit pas des conclusions du rapport.
« Mon groupe est inquiet, inquiet pour le futur de notre ville et inquiet pour ses habitants »
 
2. Modification des instances de participation
La ville propose de remettre en place des commissions de quartier au Centre, Meurthe et Canal et aux Aulnes. Sur le quartier du  Champ le Bœuf, il est proposé d’instaurer une commission transversale Laxou-Maxéville. Lors d’une commission municipale préparatoire, un long débat avait porté sur la mise en place de ces commissions de quartier. Le groupe « Maxéville, un nouvel élan » avait proposé :
Que les commissions de quartier soient autonomes, la ville fixe les orientations, les sujets à traiter, la commission fait des propositions. L’Autonomie réside par la prise en charge par les habitants du fonctionnement de leur vie de quartier.
Qu’une commission Champ le Bœuf (Maxéville) soit également installée comme dans tous les autres quartiers. Le groupe transversal Laxou-Maxéville ne peut répondre aux problématiques propres à Maxéville CLB.
Après discussion, un consensus est trouvé, la majorité accepte les propositions de notre groupe, belle image de démocratie.
Coup de théâtre au conseil municipal le « Monarque » Henri Bégorre rejette d’un revers de main toutes les propositions. Il discrédite, une nouvelle fois, le travail municipal et désavoue sa majorité.
Notre groupe s’est abstenu dans ces conditions lors du vote.
 
 
3. Développement des services périscolaires
Gérard Laurent nous présente le nouveau dispositif. Le groupe « Maxéville, un nouvel élan » à travers notre collègue Christine Cheradame a beaucoup travaillé sur ce dossier. Je vous rappelle qu’au dernier conseil, le Maire proposait une consultation pour connaître les besoins, il rejetait la cantine pour les enfants des Aulnes, demandait que les 2 parents travaillent,  basait le prix des repas sur un forfait et déclarait que la cantine permettait à certains parents de - se débarrasser - de leurs enfants. L’affaire était mal engagée. Bien évidemment notre groupe s’opposait à ces principes. Nous défendons ce que nous avions proposé lors de la campagne municipale et nos propositions concordaient aux demandes des parents d’élèves que je salue ici, parce que sans eux le projet n’aurait certainement pas vu le jour. Sous la pression de notre groupe d’une part et des parents d’élèves d’autre part, Gérard Laurent a cédé.
Mais quitte à appliquer notre programme, nous lui demandons de bien l’appliquer. De nombreux points restent à améliorer.
L’amplitude horaire de l’accueil du matin et du soir :
 
Pour l’école maternelle A.Vautrin de 8H à 8H20 et de 16H30 à 18H
Pour l’école maternelle Moselly de 8H15 à 8H35 et de 16H30 à 18H
Pour les groupes scolaires Jules Romains et St Exupery de 7H45 à 8H05 et de 16H30 à 18H
 
20mn de garde le matin, c’est beaucoup trop court et cela ne répond pas aux besoins des parents. Nous soulevons une anomalie sérieuse par la voix d’Annie Delrieux. Pour le groupe scolaire A.Vautrin, l’accueil le matin en élémentaire commence à 7H30 et à la maternelle à 8H, comment font les parents qui ont 2 enfants l’un en élémentaire et l’autre en maternelle si ils ont un besoin de garde à 7H30 ?
Dans de nombreuses villes où le système fonctionne, l’accueil commence dès 7H du matin.
Nous proposons donc d’améliorer le système, Gérard Laurent refuse notre proposition « on verra plus tard ». Il est vrai que ce Monsieur a une expérience sans limite dans le domaine de l’enfance !!!!!
Toujours au sujet du service périscolaire en maternelle, les enfants qui fréquentent la cantine ne pourront utiliser l’accueil le matin ou le soir, pour des raisons de rythme de l’enfant. Mais s’est on posé la question du rythme de l’enfant lorsque ceux-ci vont chez une assistante maternelle, la réponse est non.
La restauration des enfants du Champ le Bœuf et des Aulnes se fera au collège Lafontaine.
A-t-on réfléchi sur des questions toutes simples (les toilettes par exemple non adaptées aux petits enfants de maternelle), la réponse est non.
Sur l’avenir de ce service et la construction d’un lieu adapté pour les enfants, aucune réponse.
Sur l’information des familles, nous sommes déjà début juin, aucune réponse concrète à part le Pim à paraître fin juin au mieux.
Devant ces approximations et une nouvelle fois le manque de planification, notre groupe s’est abstenu.
 
4. Questions diverses
 
Christophe Choserot pour le groupe « Maxéville, un nouvel élan »
 
 
Monsieur le Maire,
 
Lors du conseil municipal du 31 mars 2008, vous  avez proposé au vote du conseil  l’affaire N°11 concernant le règlement intérieur. Je vous ai interpelé sur l’article 18 « Information ». Ma question portait sur le droit d’expression des élus d’opposition dans la publication mensuelle « PIMAX ». Vous nous avez indiqué, que cette publication mensuelle n’était pas le lieu d’expression des élus et vous avez modifié l’article 16 pour intégrer cette restriction.
 
 Je tiens à vous rappeler l’article 9 de la Loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité
 
Article L2121-27-1
Créé par Loi n°2002-276 du 27 février 2002 - art. 9 ()
Dans les communes de 3 500 habitants et plus, lorsque la commune diffuse, sous quelque forme que ce soit, un bulletin d'information générale sur les réalisations et la gestion du conseil municipal, un espace est réservé à l'expression des conseillers n'appartenant pas à la majorité municipale. Les modalités d'application de cette disposition sont définies par le règlement intérieur.
Je tiens également à vous rappeler que votre modification de l’article 18 du règlement intérieur n’est pas passée au vote du conseil.
Votre interdiction d’expression n’est pas conforme à la loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité.
Je vous demande donc de respecter la démocratie locale et d’autoriser le groupe « Maxéville, un nouvel élan » à s’exprimer dans le bulletin municipal Pimax.
C’est la loi dans toutes les communes de droite comme de gauche, l’opposition peut s’exprimer, et bien une nouvelle fois à Maxéville ce n’est pas le cas. Nous ferons respecter ce droit. Cette affaire montre encore le manque de transparence de notre Maire UMP Henri Bégorre.

Conseil municipal du 26 janvier 2009

Texte: 
 
Lundi 26 janvier avait lieu le conseil municipal de Maxéville.
En informations diverses, nous avons appris que nous pourrions enfin nous exprimer dans le Pim (c’est la loi sur l’expression des groupes d’opposition dans les publications municipales) et Mr le Maire nous a également informés de la disparition du bulletin annuel.
A l’ordre du jour : Le débat d’orientation budgétaire (D.O.B), 13 affaires délibératives et 4 questions diverses posées par le groupe « Maxéville, un nouvel élan »
 
D.O .B : après une présentation synthétique par Mr le Maire, Christophe Choserot a demandé la parole pour faire un certain nombre de remarques.
·    Sur le projet de salle des fêtes sur le site des anciennes carrières Solvay. Christophe Choserot a indiqué qu’une salle des fêtes doit être au centre de notre ville. Que Maxéville s’est rendu acquéreur des anciennes caves de la Craffe et qu’il lui semblait logique de créer la salle des fêtes à cet endroit. Ce lieu, en plus d’être une salle des fêtes, pourrait être également un lieu de rencontre pour les jeunes et les moins jeunes, un lieu où la culture pourrait pleinement s’exprimer.
·     Sur l’instauration d’un hippobus pour répondre aux problèmes de circulation, Christophe Choserot a indiqué que le projet était utopique et ne pensait pas qu’une calèche entre Meurthe-et-Canal et le centre répondrait aux difficultés de circulation de notre ville. « ….Il y a peut-être d’autres urgences à Maxéville que la réintroduction du cheval…. »
·      Sur le développement durable, il a été remarqué que rien ne figurait de manière concrète dans les orientations budgétaires, sauf des principes et bien entendu le cheval. Christophe Choserot demande une politique incitative pour le choix d’énergies renouvelables et la maîtrise de l’énergie. Il demande également l’accroissement d’une économie verte sur notre ville.
·     Sur les services aux familles, toujours pas de projet de crèches ou de halte- garderie.
Bref ce D.O.B est une accumulation de déclarations de principe (une écoute, une réflexion, une concertation) mais pas de projet concret. En même temps quand le Maire nous expose le budget et la dette de Maxéville (1500€ par habitant), on comprend pourquoi. Chez nous aussi les caisses sont vides. Christophe Choserot termine en indiquant que le budget présenté était un budget passif et que Maxéville s’enfonçait doucement d’année en année.
 
Affaire N°1 : Subvention exceptionnelle en faveur de la population de la bande de Gaza. Le groupe « Maxéville, un nouvel élan » a voté pour. Nous avons également tenu à faire part de notre immense préoccupation face à l’évolution de la situation au Proche-Orient.
Affaire N°2 : Renouvèlement du plan pluriannuel (PIEAN), nous avons voté pour.
Affaire N°3 : Maintenance et sécurité de l’aire de jeux du Haut-des-vignes, nous avons voté pour.
Affaire N°4 : Organisation des classes transplantées, nous avons voté pour en indiquant tout de même notre interrogation par rapport aux taux de prise en charge des familles. Effectivement, au delà de 999 de QF les familles ont le même taux de prise en charge. Pour faire simple, un foyer avec 2000€ de revenu aura la même prise en charge qu’un foyer avec 10 000€ ou plus de revenu. Il faut revoir la répartition des aides. Il ne nous semble pas impossible que certaines familles payent l’intégralité du voyage sans aide, avec un transfert de celle-ci en faveur des familles les plus en difficultés.
Affaire N°5 : Création d’un conseil des sages. Ce projet était dans notre programme pour les élections municipales. Mais quitte à copier notre programme autant le copier correctement. Sur les objectifs, la délibération précise « Le conseil des sages permet d’aborder les questions liées à la retraite et au vieillissement ».Nous répondons non, un conseil des sages est une instance d’évaluation des projets municipaux parce que nos sages ont l’expérience et l’histoire de notre ville. La délibération précise dans la composition du conseil « indépendant de toute responsabilité politique, syndicale, religieuse et associative ».Nous répondons non et indiquons qu’il s’agit de discrimination. S’interdire de personnes impliquées dans la vie associative, politique ,syndicale et religieuse de notre ville, c’est se couper des forces vives de notre cité. C’est une bêtise.
Notre groupe a fait de nombreux amendements pour enrichir et améliorer le projet. Nous n’avons pas été entendus, dans l’état nous votons contre.
Affaire N°6 : Subvention à l’association « les canailloux » nous votons pour.
Affaire N°7 : Les chevaux territoriaux. Nous nous sommes abstenus. Force est de constater que le projet n’est pas prêt et pas assez réfléchi. Son coût de 62 000€ nous semble important. Le transport des personnes, dont des enfants nous semble utopique. D’ailleurs un rapport commandé sur ce sujet montre de nombreuses réserves sur la faisabilité du projet. Nous demandons la mise en place d’une commission pour retravailler le projet. Refus du Maire, le projet est adopté dans l’état.
Affaire N°8 : subvention dans le cadre de la D.G.E, nous votons pour.
Affaire N°9 : Avenant au marché d’exploitation de l’ancienne usine Asat, nous nous abstenons comme toutes les affaires liées au calamiteux projet ASAT.
Affaire N°10 : Acquisition par la ville de terrains, nous votons pour.
Affaire N°11 : Convention de mise à disposition des services DDE, nous votons pour.
Affaire N°12 : Bilan 2008 de la politique foncière, nous votons pour.
Affaire N°13 : Ravalement de façades, nous votons pour.
 
Pour finir le groupe « Maxéville, un nouvel élan » a posé 4 questions orales.
 Les 2 premières questions sont dues à une interpellation d’habitants de Maxéville.
 
Question N°1
La rue de la République est en travaux. Pendant cette période la circulation est interdite (sauf riverains). Force est de constater qu’un grand nombre d’automobilistes ne respectent pas l’interdiction et que de nombreux incidents ont été constatés. Ce non-respect engendre un danger pour les riverains, les piétons et les ouvriers sur le chantier.
 
Quelles sont les mesures que vous comptez enfin mettre en œuvre pour faire respecter l’interdiction de circuler pendant les travaux  rue de la République ?
J’attends une réponse claire et précise, il en va de la sécurité de tous.
 
 Question N°2
Mr le maire, pendant la réfection de la façade de la mairie, la plaque commémorative de la libération de Maxéville a été enlevée. De nombreux maxévillois, comme nous,  y sont attachés. Vous avez indiqué à un certain nombre d’habitants de notre cité que cette plaque serait de nouveau installée sur notre mairie et avez précisé qu’à cette occasion, une manifestation serait organisée le 15 septembre 2008. A ce jour rien n’a été fait.
Pouvez-vous nous informer et nous éclaircir sur cette affaire ?
 
Sur la question N°1, le Maire n’a pas de réponse à apporter, comme toujours, il balaye d’un revers de main l’interpellation. Les habitants de la rue de la République apprécieront.
Sur la question N°2, on nous indique que la plaque sera remise s’il ne pleut pas, humour ou incompétence ?
 
La question 3 porte sur l’avenir des groupes scolaires Jules Romain et Saint Exupery
Question N°3
 
Le projet de fusion des écoles Jules Romain et Saint Exupery (élémentaires et maternelles) est de nouveau à l’ordre du jour avec la création d’un EPEP (Etablissement public d’enseignement primaire). Lors de nos diverses commissions nous n’avons été informés de rien.
 Ces EPEP sont des expérimentations. Les seules demandes concerneraient 85 communes regroupées en 7 intercommunalités (Tarn, Meuse, Cher) sur 36 000 communes ! Cette expérimentation présuppose une forme de coopération intercommunale qui rend difficile un retour en arrière. Maxéville est de nouveau un laboratoire expérimental, mais sur ce sujet, il s’agit de l’avenir de nos enfants.
Mr le maire, pouvez-vous nous donner des précisions sur ce projet ?
 
La réponse, pas de projet envisagé pour l’instant, de la concertation. Notre analyse pour le groupe « Maxéville, un nouvel élan » pas de fumée sans feu !!!!
Nous restons vigilants sur le projet et nous restons farouchement opposés à toute forme de fusion des 2 groupes scolaires. Nous défendrons toujours un service public d’enseignement de qualité.
 
Question N°4
 
Comme vous le savez, notre pays traverse une crise financière sans précédent depuis 1929 .De nombreuses communes de droite comme de gauche ont pris des mesures financières en terme d’économie par rapport à ce phénomène (cérémonie des vœux par exemple).
Maxéville est très lourdement endettée plus de 1500€ par habitant et se doit à mon sens de rentrer dans cette démarche et de faire des économies.
Quelles sont les mesures économiques envisagées pour 2009 ?
 
Pas de mesures concrètes énoncées par le Maire, un catalogue de projets communautaires, mais les plus défavorisés en ont que faire de l’installation du siège de PERTUY ou toute autre valorisation du patrimoine.

conseil municipal du 7 septembre 2009

Texte: 
Article de l'est républicain
 
Les alliances qui divisent
 
Daniel Jacob a animé le conseil municipal, lundi soir. L'ancien animateur du service Jas a toujours reconnu qu'il préférait l'animation à la politique. "Dans l'opposition, à part proposer et critiquer, on ne peut pas faire grand chose", lance-t-il avec sa franchise habituelle, sur son blog.
Le représentant du Modem qui s'était rallié à la liste de Christophe Choserot quitte le "Nouvel Elan". Il l'a annoncé, lundi, en plein conseil, inquiet de l'accueil qui serait fait à sa décision mais soulagé. "Mais je reste dans l'opposition", plaide-t-il.
Un discours que l'opposition a tout de même du mal à digérer car lundi, alors qu'il avait toujours suivi les décisions du groupe avec lequel il siégeait, l'élu s'est, pour la première fois, démarqué sur une délibération concernant les frais de misssions du maire. Un sujet sur lequel il s'était toujours opposé, notamment, lors d'un précédent déplacement du maire à New York pour le Nancie (pôle de l'eau).
Le groupe de Christophe Choserot s'est retiré du vote au sujet d'une délibération sur l'action internationale qui englobait des aides très différentes (humanitaires, aide d'urgence, frais de séjour pour des séminaires ou des assises...) mais pas Daniel Jacob qui a accepté cette délibération, demandant simplement plus de transparence à l'avenir.
Le divorce était consommé et l'homme du Centre enfin libre. Ce qui n'est pas franchement du goût du groupe "Nouvel Elan" même si Christophe Choserot ne se dit pas affaibli, lui qui considère que Daniel Jacob a manqué d'honnêteté vis-à-vis du groupe avec lequel il a été élu ainsi que pour les électeurs qu'ils représentaient. "La moindre des choses aurait été qu'il démissionne du conseil municipal. Il dit qu'il reste dans l'opposition. Je suis sceptique ou alors on attendra des actes", ajoute l'élu de gauche qui pense que "Daniel Jacob a été récupéré par le Modem et par la majorité municipale".
Le maire dispose d'un poste de conseiller vacant. Henri Bégorre, qui avouait avoir reçu un coup de fil de Luc Binsinger, saluait le courage d'un Daniel Jacob impatient d'apporter ses idées dans la politique d'animation, notamment, autour des nouveaux services équins mais pas seulement. A suivre.

Conseil municipal lundi 30 novembre 2009

Texte: 

Sauvegarde du blog de Max dany

Réaction à chaud de mon viel ami, le Raton Laveur: "Bon, le patron vient de rentrer de la mairie, il a pas l'air de bon poil... Il m'explique que le Conseil Municipal de ce lundi fut pourtant très calme et très classique, avec ses 6 affaires délibératives, votées à l'unanimité... Est arrivée ensuite, en question orale, une motion proposée par le Groupe de Gauche "Maxéville, un Nouvel Elan", contre le projet de la loi de Finances 2010 et la réforme des Collectiviés Locales... Mon patron se dit que ça va chauffer... Non, Christophe Choserot présente, très sobrement, sa motion et la commente... Ce que retient mon patron, c'est que l'opposition "demande que ces projets de réforme fassent l'objet d'un grand débat national, considérant que l'organisation du territoire, la démocratie de proximité et les grands principes constitutionnels sont en jeu"... Ce que nie aussitôt, en bloc, le maire, Henri Bégorre, qui prouve qu'en gros tout va très bien, madame la marquise... Mon patron ne comprend pas... Il lève timidement la main et déclare: "Voici, très rapidement, monsieur le maire, ma position: la réforme territoriale, elle est nécessaire, mais pas n'importe comment... Comme l'a dit François Bayrou, "Il faut une loi électorale juste, qui représente équitablement toutes les sensibilités du pays"... Quant à la taxe professionnelle, on a assez dit que c'était un impôt imbécile, alors, OK, supprimons-le, mais nous ne savons pas bien aujourd'hui par quoi il sera remplacé... De plus, face au flou arstitique de la réforme proposée, on a tous besoin de précisions: pourquoi ne pas inviter ici notre sénateur, notre député, notre conseiller régional, notre conseiller général, pour faire le point avec eux ?... En attendant, en mon âme et conscience, ce soir, un peu pômé, et pour faire bouger les choses, je voterai pour cette motion, comme l'ont fait de nombreux maires, de nombreuses mairies, toutes tendances politiques confondues"...  Silence désapprobateur de la majorité... Regards dubitatifs de l'opposition... Mon patron pense qu'il a dû faire une connerie... Mais non, je lui dis: "T'as fait ton boulot, t'as dit ton truc, t'as la conscience tranquille... Point... C'est ça être Modem, au sein d'un Conseil Municipal, où la majorité et l'opposition, tu verras, voudront bien souvent te récupérer"... OK, et merci de ton soutien, mon bon raton-laveur...

Conseil du 25 septembre 2015

Texte: 

Informations
Communications diverses et des décisions prises en application de l’ art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
 
Pour ce conseil municipal, j'ai décidé de vous faire part de chaque ordre du jour en direct sur Facebook.
 
Le maire a commencé la séance en demandant d'observer une minute de silence pour le décès de d'Edouard Panquiault.
 
Henri Bégorre a ajouté qu'il serait favorable d'observer une minute de silence pour chaque élu décédé.
 
Le maire a évoqué le problème des immigrés et remercient tous les citoyens qui ont donné de leurs temps, de leurs participations.
 
Il y aura apparemment 50 immigrés qui seront accueillis en lorraine. Si je ne me trompe pas. Il faudra revoir la bande vidéo pour confirmer.
 
Projet Saint Christophe : le groupe souhaite rassembler tous ses concessions sur Maxéville avec plus de 80 emplois à la clé
 
Projet Métropole du Grand Nancy : il n'y a pas assez de nombres d'habitants requis mais un dossier a été déposé et qui sera étudier avant mars 2016.
 
Octobre rose : La ville de Maxéville s'engage comme chaque année (action de sensibilisation) voir programme sur notre calendrier
 
Intervention de Jean-Paul Garnaud : le monument mort n'est pas "beau", il faudrait le rénover. Remerciements de la part du comité des fetes pour le pret du matériel
 
Affaires délibératives :
N°1 Décision Budgétaire Modificative n° 2 – exercice 2015 – Budget Principal
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
N°2 Décision Budgétaire Modificative n° 1 – exercice 2015 – Budget annexe « Bâtiment rue Cuénot »
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
N°3 Admissions en non valeur pour créances éteintes
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
N°4 Construction d’un établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) – garantie d’emprunt – maintien et renouvellement au bénéfice de la Fondation Saint Charles de Nancy – Avenant au prêt Caisse d’Epargne n° 8501809 initialement accordé à l’association Notre Dame du Bon Repos
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
Intervention de Michel Bonamour : ne participera pas au vote. Ha il y a un truc que je ne peux pas vous relayer sur ce sujet car ça parle de chiffre, d'emprunt toxique.
N°5 Convention de répartition des charges d’infrastructures et de fonctionnement du quartier du Champ-Le-Bœuf entre les villes de Maxéville et de Laxou
convention entre les deux communes depuis 1984 et la dernière convention date de 2010 (je crois que j'y étais, je dois avoir une vidéo à ce sujet)
Michel Bonamour donne sa procuration à Jean-Paul Garnaud et quitte la séance pour aller se soigner.
N°6 Modification du tableau des effectifs
N°7 Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
N°8 Présentation du rapport des actions 2014 menées en Zones Urbaines Sensibles
rapporteur Romain Miron
Intervention de Henri Bégorre : mon but n'est pas de critiquer. On a des difficultés à comprendre les chiffres à la page 15. Il y a 150 000 € de plus au total.
Ce sera intéressant d'avoir un vrai débat sur des sujets et non des chiffres.
Un vrai débat de fond.
Romain Miron : Il s'agit du rapport 2014 sur l'exercice 2013. Si vous avez des propositions à faire, je vous écoute.
N°9 Restauration scolaire – convention entre l’Institution Jean-Baptiste Thiery et la ville de Maxéville
Rapporteur Mr RICCI
souhaite méler les élèves de JB Thiéry avec les élèves de Maxéville.
Le maire fait l'annonce que la salle de restauration s'appellera la salle Daniel Jacob en l'honneur de l'élu qui nous a quitté l'année dernière.
N°10 Avenant à la convention de partenariat pour l’expérimentation d’un environnement numérique de travail
Il s'agit de permettre à l'école un bouquet de services : relance de l'expérimentation.
N°11 Conventions d’interventions pour les animations des Nouvelles Activités Périscolaires – année scolaire 2015-2016
N°10 Convention de prestations avec GESAL 54 pour la mise en place d’activité Gym Séniors
Madame Collet
Le maire n'apprécie pas la remarque de mireille gazin
Intervention de Mireille Gazin
On est dans votre proposition d'accompagnement des seniors et c'est un débat que vous aurez pu ouvrir, et c'est juste une délibération pas un débat.
N°13 Mise en place d’un agenda d’accessibilité programme (AD’AP) pour la réalisation de travaux de mise en place d’accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public (ERP) et des installations ouvertes au public (IOP)
N°14 Désaffectation suivie du déclassement du domaine public en vue de cession future des anciens logements d’instituteur liés au groupe scolaire Saint Exupéry sis 5 rue de la Chiers
Transformation en logement pour les traumatisés craniens.(AFTC lorraine)
Henri Bégorre ne pense pas que c'est un local adapté pour leur activité. depuis 30 ans, il connait bien ce sujet. Il reste réservé.(pas d'ascenseur dans la batiment)
Intervention EL BAZINI
L'association attend l'accord de la commune et trouve pratique l'emplacement.
Le maire rappel que l'association est venu voir la commune et non l'inverse.
Jean-Paul Garnaud demande s'il y avait des associations dans le batiment ?
C'était l'ancien demeure de Mireille.
Il se peut que ce soit ma directrice d'école quand j'étais gamin entre 1982 à 1984
N°15 Marché d’exploitation des installations thermiques – avenant n° 4
N° 16 Marché de location de longue durée de véhicules – lancement de la consultation
N°17 Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique