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Conseil municipal du 26 juin 2015

Onglets principaux

Texte: 

conseil municipal du 26 juin 2015

Intervention de Michel Bonamour qui informe que sur le cd, il y a une piste audio qui ne fonctionne pas, celle qui concerne l'audit financier et exige que le maire applique le règlement en vigueur.

Affaire délibératives

1) Approbation du compte de gestion -exercice 2014- Budget Principal

2) Examen du compte administratif - exercice 2014 - Budget Principal

Henri Bégorre explique pourquoi son équipe ne votera pas ce rapport. Martine Bocoum répond aux points soulevés par Henri Bégorre.

Henri Bégorre n'est pas d'accord avec cette approche d'augmenter les impôts. Le maire répond rapidement : les chiffres sont têtus et énumère 4 points positifs. Il assume l'effort demander aux Maxévillois d'avoir augmenter les impôts qui ont très bien compris pourquoi.

3) Affectation du résultat de fonctionnement 2014 - Budget Principal

4) Approbation du compte de gestion - exercice 2014 - Budget annexe rue Cuénot

5) Examen du compte administratif - exercice 2014 - Budget annexe rue Cuénot

Une réunion en huit clos sera organisé à la rentrée.

6) Affectation du résultat de fonctionnement 2014 - Budget annexe rue Cuénot

7) Modalités de prélèvement du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.IC)

8) Convention constitutive du Groupement d'intérêt Public "prévention PJJ 54-55-58"

9) Avenant N°1 à la convention 2014-2016 MJC Massinon

10) Tarifs des entrées du spectacle "Examen"

11) Avenant N°1 à la convention de réciprocité du 20 juin 2011 conclue entre les villes de Maxéville et Nancy pour l'accueil des élèves du PLateau de Haye.

12) Avenant N°1 à la convention d'usage de la plateforme de transmission de documents dématérialisés.

13) Campagne Municipale de ravalement de façades et d'isolation acoustique

Questions orales

Articles similaires

Conseil municipal du 27 février 2015

Texte: 

Conseil Municipal du 27 février 2015

La dernière séance du conseil municipal s'annonçait chargée, elle fut animée.

M.Bégorre (opposition) a été le premier à décocher une flèche : "Il faut être cohérent M.Choserot si vous voulez qu'on travaille ensemble, cessez vos accusations infondées, votre côté professoral et narquois. Depuis les années 2000, la fragilité de la commune était bien connue bien avnt ASAT. Je sais que vous ne dormez pas beaucoup mais on peut s'exprimer sans être interrompu sans arrêt. J'aimerais que l'on ait un dialogue constructif". 

Mireille Gazin (opposition) venait de dénoncer des orientations budgétaires d'austérité : "vous avez déjà plongé Maxéville dans le noir en supprimant les illuminations de Noël alors il faudrait être plus près des Maxévillois".

Romain Miron a répliqué et Didier Bonhomme (majorité) insiste : "Arrêtez d'enfumer les gens avec un croquis à la con, assumez vos erreurs de gestion et excusez-vous une bonne fois pour toutes" et le maire de conclure : "Concernant ce prêt toxique indexé sur le dollar et le franc suisse, j'observe qu'il était de 2.4 millions d'€ et qu'aujourd'hui je veux en sortir il faut que je verse 6 millions".

En préambule, Christophe Choserot avait communiqué sur les travaux du carrefour devant la mairie qui dureront du 23 mars au 16 août; l'inauguration de l'école maternelle Jules-Romains et sur le marché des producteurs qui ouvrira sur le Brasseries tous les jeudis à compter du 2 avril; la conférence cerveau et mémoire du 17 mars; le projet de maison médicale qui verra le jours sous la résidence seniors (Dupuis).

Le conseil a pris acte des orientations budgétaires présentées autour de 4 axes : participation citoyenne; urbanisme et environnement; éducation pétite enfance jeunesse et seniors; solidarité et développement néconomique; sports culture et loisirs. "Le cap est fixé, chaque euro engagé doit profiter aux Maxévillois", répète le maire.

Article de l'est républicain

ORDRE DU JOUR :  Informations  Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.  Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2014.  Affaires délibératives : 

  • 01/15 – Débat d’Orientation Budgétaire.
  • 02/15 – Convention de mise à disposition de personnel dans le cadre du service intérim avec le centre de gestion de Meurthe et Moselle. 
  • 03/15 – Convention d’adhésion prévention et santé au travail avec le centre de gestion de Meurthe et Moselle. 
  • 04/15 – Modification du tableau des effectifs. 
  • 05/15 – Liste des marchés publics conclus en 2014 par la Ville de Maxéville. 
  • 06/15 – Prêt remboursable à la Caisse des Ecoles de la Ville de Maxéville. 
  • 07/15 – Subvention exceptionnelle aux écoles. 
  • 08/15 – Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2014-2015 à Montigny les Metz. 
  • 09/15 – Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2014-2015 à Péxonne. 
  • 10/15 – Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2014-2015 à Plainfaing. 
  • 11/15 – Fixation de la participation aux frais de scolarité d’un élève résidant en dehors de Maxéville. 
  • 12/15 – Convention d’interventions pour les animations des Nouvelles Activités Périscolaires – année scolaire 2014-2015. 
  • 13/15 – Dispositif de formation au Brevet d’Aptitude à la Fonction d’Animateur (BAFA) – renouvellement de la convention avec l’UFCV. 
  • 14/15 – Approbation du Projet Educatif Territorial de Maxéville.  15/15 – Subvention à la Caisse des Ecoles. 
  • 16/15 – Services Municipaux aux Seniors et aux Personnes Handicapées. 
  • 17/15 – Renouvellement de la convention de partenariat avec l’Association des Petits Débrouillards Grand Est. 
  • 18/15 – Contrat de Ville 2015-2020 Plateau de Haye – Projet de Cohésion Sociale et Territoriale. 
  • 19/15 – Augmentation de capital de la SOLOREM. 
  • 20/15 – Compromis pour la cession du Pavillon Colin par l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (E.P.F.L.) à la Ville de Maxéville. 
  • 21/15 – Convention de mise à disposition du site des Brasseries au bénéfice de la Ville de Maxéville. 
  • 22/15 – Création d’un marché hebdomadaire de producteurs locaux – Site des Brasseries.

Information
Inauguration devise républicaine.
Création de marché producteurs locaux : jeudi 2 avril
Dossier vente usine ASAT : date limite de négociation fin 2015.
Travaux carrefour de la mairie : perturbation du 23 mars jusqu'à fin août
Résidence senior : création d'une salle commune pour des activités, pôle santé
31 mars inauguration école jules romain secteur maternel
17 mars conférence à la salle des fêtes sur le cerveau
Affaires délibératives
01 - Débat d'Orientation Budgétaire.
Introduction du maire avant le DOB. le débat se fera en 5 temps : présentation des finances, chaque maire adjoint prendra la parole.
Les comptes sont au rouge. Maxéville est en situation de surendettement. Rappel de la dette.
37 ' Intervention de Mireille Gazin : Pourquoi demander un audiit, pourquoi faire imprimer le magazine de la commune ailleurs,... L'intervention de Mireille vaut le coup d'être réécouter.
42' Intervention de Henri Bégorre : quels sont les projets nouveaux qui vont être développer . Est-ce qu'on est obliger de se foutre sur la gueulle tout le temps.
46' Intervention de Romain Miron : Il vous que vous asumiez votre travail passé monsieur le Maire honoraire.
49' Intervention de Mr Henriet: je préfère un politique qui dise la vérité qu'un politique qui fasse rêver. L'obejctif du mandat est de sortir de l'endettement.
51' Intervention de Michel Bonamour : toujours très posé
54' Intervention de Didier Bonhomme : C'est la peine d'enfumer les gens, aimerait entendre des excuses, et laisser nous travailler
Cristophe Choserot : vous avez pas grand chose à dire ce soir. Si vous me cherchez  vous allez me trouver, je vais tout mettre ici sur la place public. Réponse à l'impression du magazine de la commune ailleurs : c'est moins cher. Ne prenez pas les Maxévillois pour des imbéciles !
Axe 1 : Participation citoyenne, communication : mise en place d'une newletters via le site internet, panneau d'information électronique ( rue de Metz)
Environnement : mur anti bruit rue de la république, remise en tétat du site de la brasserie
Axe 2 : petite enfance, éducation, jeunesse. Intervention Mounia El Bazini et de Maeva
Mise en place d'un conseil municipal enfant.
Axe 3 : Solidarité, développement économique, 
Maison de la solidarité
Axe 4 : sports, cultures, associations (92')
Etude attentive de chaque association pour les subventions.
Fonctionnement de l'institution
Intervention de Henri Bégorre (1h44) 
Conclusion du maire : un programme çà se respecte

Lien pour télécharger le compte rendu du conseil

Il faut sauver la commune Maxéville : + 70 % taxe foncière

Texte: 

Conseil municipal du 9 avril 2015 
 Informations : 
- Atelier de quartier : que fait on du stade du Léo Lagrange ?
 
    Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
 
    Approbation des procès verbaux des Conseils Municipaux des 17 octobre 2014 et 27 février 2015
 
    Rapport de présentation Budget Primitif 2015 du Budget Principal Ville de Maxéville
    Rapport de présentation Budget Primitif 2015 du Budget Annexe « Bâtiment Cuénot »
 
 
Introduction du maire Christophe Choserot qui affirme que la gestion de la commune a été inconsciente. Il ne veut pas que la commune soit sous la tutelle de l'état. Encore un rappel sur le bâtiment ASAT. L'objectif de ce budget est de diminuer la dette de 8% (fin subvention volley,matéria prima, diminution des subventions des associations, diminution des frais de mission, plus de calèche).
Une seule et unique levier : le taux fiscal. C'est un choix difficile imposé par l'héritage des prédécesseur. Il est question de sauver Maxéville.
 
 
taxe habitation : 11,35 % contre 9,70 %
taxe foncier bâti : 14,95 % contre 8,82 %
 
Prise de parole de Guillaume : Manque 900 000 € pour clôturer le budget.
Madame Gazin : respecter les promesses électoral (exemple de Nancy en montrant le journal du jour). Promesse de campagne : Faire mieux sans augmenter le taux des impôts.
Le changement, les maxévillois pourront le constater dès la rentrée.
 
Réponse du maire : Vous dites des choses complètement fausse. Vous n'êtes pas au courant du prêt toxique. Vous êtes dans l'inconscience, ouvrez les yeux, vous êtes aveuglé. Il n'y a aucune solution de votre côté.
Question de bernadette : Pourquoi Christophe Choserot arrive-t-il a diminuer ses frais dragstiquement par rapport à Henri Bégorre ?
Intervention de Monsieur Henriet : même indemnité que la précédente équipe.
 
Choserot : le maire déballe tous les frais de l'ancien maire de 2008 à aujourd'hui (total : 74 000 €). Vous avez laisser tout passer madame Gazin, les leçons ça va un instant. Je mets moi-même le carburant, et paie mon repas sans utiliser les comptes de la commune.
Réponse Gazin : ses déplacements sont dûs à son expérience, sa mobilité, son action, sa capacité à intervenir dans l'internationale. On ne traite pas sur la place publique ce genre d'affaire. Concernant la subvention du Volley, il est normal d'avoir cette somme pour permettre à l'équipe de rayonner. 
Intervention de Romain Miron : l'utilisation de l'argent des maxévillois qui n'a rien à  voir avec Maxéville. Vous êtes dans le deni total.
 
Humbert : on aurait voulu un taux plus progressif pour ne pas pénaliser les futurs acquéreurs.
Le maire : je vous invite à venir en comission. Les Maxévillois comprendront l'augmentation des taxes.
Vous faites aucunes propositions, vous êtes juste des observateurs, pas d'idées. N'oubliez pas que 47 % des habitants ont voté pour vous.
 
 
Affaires délibératives :
    01) Reprise anticipée du Résultat 2014 du Budget Principal
   02) Budget Primitif 2015 du Budget Principal de la Ville de Maxéville
   03) Reprise anticipée du Résultat 2014 du Budget Annexe « Bâtiment Cuénot »
  04)  Budget Primitif 2015 du Budget Annexe « Bâtiment Cuénot »
   05) Vote des taux d’imposition 2015
  06)  Dotation complémentaire aux provisions pour risques et charges au Budget Principal 2015
  07) Bilan annuel 2014 des subventions et avantages en nature accordés par la Ville de Maxéville
  08)  Subvention au Centre Comunal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
  09)  Subvention au Comité des Oeuvres Sociales (C.O.S.) du personnel communal
  10)  Séjour vacances pour les Séniors – Contrat avec « Cap Vacances »
   11) « Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) – J’agis » – Convention de partenariat avec le Grand Nancy pour la valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (C.E.E.) – Troisième période 2015-2016-2017 – Accord commercial avec E.D.F. pour la mise en oeuvre de projets de maîtrise de la demande d’énergie
  12)  Création d’un service commun pour l’instruction des autorisations d’urbanisme
   13) Adhésion au groupement de commandes intégré pour une ingénierie communautaire mutualisée autour de l’accessibilité des établissements recevant du public
  14)  Marché de location de longue durée de véhicules – lancement de la consultation
  15)  Adhésion au groupement de commandes pour les services de communication électronique du Grand Nancy pour la période de 2016-2018
  16)  Marché de travaux pour la réhabilitation de l’école maternelle du groupe scolaire Jules Romains sur le Plateau de Haye, Champ-le-Boeuf – Avenant n° 1 au lot 3, avenant n° 1 au lot 4 et avenant n° 1 au lot 5
   17) Acquisition de l’unité foncière cadastrée AH 373 P, AH 374, AH 112 appartenant aux Brasseries Réunies et Entrepôts de Maxéville (BREM)
  18)  Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique – Attribution de primes aux propriétaires
  19)  Bilan annuel 2014 de la politique foncière des collectivités territoriales
 
    Questions orales
 

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Conseil municipal du 22 mai 2015

Texte: 

Conseil municipal du 22 mai 2015
Information : Deux ouvertures de poste à l'école maternel, travaux rue de la répiblique avance normalement, participation citoyenne, elle ne faiblit pas (atelier sur le devenir du terrain de foot du Léo Lagrange, Atelier vélo, fibre optique réunion le 2 juin), fête des fraises, félicitation du club de volley.
Prise parole de Henri Bégorre qui souhaite que des informations de prix de vente ou d'achat sur le bâtiment ASAT soient divulgués.
Intervention de Henri Bégorre pour l'affaire 2 sur le respect au sein du conseil municipal et demande à Jean-Paul Garnaud de prendre position.
Intervention de Mireille GAZIN demandera une suspension de séances s'il y a des attaques personnelles. Jacqueline RIES regrette les absences lors des commissions de l'opposition.
Le maire suggère de revoir le dernier conseil municipal en vidéo.
Intervention de michel BONAMOUR sur l'affaire N°8 regrette la baisse de subvention, réponse de Romain MIRON qui essaie de faire de l'équitabilité.
Henri  Bégorre n'est pas d'accord sur la baisse des subventions en l'occurence pour le volley qui accède à la ligue A. Réponse du maire en 4 points (120')

Affaires délibératives :
1 Installation de Monsieur Jean-Paul GARNAUD en tant que Conseiller Municipal
2 Modification de la composition de différentes Commissions Municipales
3 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
4 Modification des représentants de la Municipalité aux Conseils de Vie Social de la Maison d'Accueil Spécialisé et de l'établissement pour Enfants Polyhandicapés de Maxéville
5 Décision Bugétaire Modificative N°1
6 Admission en non valeur
7 Modification du tableau des effectifs
8 Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la Solidarité et convention de partenariat association ARCADES
9 Subvention UNICEF - tremblement de terre au NEPAL
10 Subvention aux associations intervenant dans le domaine des sports, de la culture, des loisirs, de la participation citoyenne et du jumelage
11 Autorisation d'un marché d'artisans et d'artistes durant la fête des Fraises
12 Tarif du remboursement des gobelets plastiques utilisés pour les manifestations
13 Crédits, Subventions et Partenariats dédiés aux Ecoles
14 Subvention de fonctionnement 2015 et subvention exceptionnelle à l'association "Les Canailloux"
15 Convention projet d'études Ecoles entreprises ESSTIN - projet de système de protection accoustique innovant.
16 Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'électricité, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique.
17 Campagne Municipale de ravalement de façades et d'isolation accoustique

Conseil municipal lundi 15 mars 2010

Texte: 
A l'ordre du jour:
¤ Informations:
Rapport de la Commission des personnes handicapées.
¤ Communications diverses et des décisions prises en application de l'art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
¤ Affaires délibératives:max-ville-2.jpg
- 01 - Approbation du Budget Primitif 2010 - Budget principal.
-  02 - Vote des taux d'imposition 2010.
-  03 - Approbation du Budget Primitif 2010 - Bâtiment Cuénot. 
-  04 - Subvention au CCAS.
-  05 - Subvention au Comité des Oeuvres Sociales du Personnel Communal.
-  06 - Bilan annuel 2009 des subventions et avantages en nature accordés par la Ville de Maxéville.
-  07 - Bilan annuel 2009 des marchés passés par la Ville de Maxéville.
-  08 - Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2010.
-  09 - Développement de l'offre d'accueil 0-4 ans: 
          Convention de partenariat avec la crèche Baby and Co - Saint Jacques I.
-  10 - Participation aux classes transplantées: Convention de financement Nancy-Maxéville.
-  11 - Voyage des seniors: participation financière des bénéficiaires.
-  12 - Acquisition par la Ville de la parcelle AC 655 appartenant à Mme Bonnet.
-  13 - Désaffectation, déclassement et cession de l'ancien chemin du passage à niveau n°4.
-  14 - Vente des garages allée du Parc.
-  15 - Vente de l'unité foncière sise 13 rue Aristide Briand.
-  16 - Bilan annuel 2009 de la politique foncière des Collectivités Locales.
-  17 - Campagne de ravalement de façades et d'isolation acoustique.
¤ Questions orales.
Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public...

Conseil municipal du 20 mai 2016

Texte: 

Il fallait s’en douter, le vote du budget, qui était à l’ordre du jour, a donné lieu à quelques passes d’armes entre majorité et opposition. Avant de laisser sa place quelques minutes à Bernard Ricci pour l’approbation des comptes administratifs, le maire a présenté un budget de redressement qui « a tourné le dos à la spirale infernale dans laquelle la ville était tombée ».

M. Choserot a résumé « avec gourmandise » l’état des comptes de la commune rappelant que 2015, qui présente pour la première fois un résultat positif, avait été la première année depuis 1998 où la ville n’avait pas emprunté. Autofinancement des investissements et baisse des dépenses réelles de fonctionnement de 0,59 %. Le maire s’est réjoui de ces bons chiffres. Il a laissé Martine Bocoum, adjointe aux finances, présenter budget principal et budget annexe. Cette dernière est sortie de ses gonds face aux critiques de Mireille Gazin, qui lui reprochait son inexpérience, évoquant des prévisions imprécises sur les intérêts de la dette, dénonçant une cagnotte de 1,5 million d'€ en début d’exercice.

« Vous avez ponctionné le porte-monnaie des Maxévillois en augmentant excessivement les impôts. Vous n’avez pas d’excuses car les dotations de l’Etat ont progressé », reprochait-elle. « Vos investissements sont loin des engagements du budget primitif. » Ajoutant que la ville avait vendu son patrimoine public pour 480.000 €. Inutile de dire que Martine Bocoum a répliqué, évoquant « la situation délicate dans laquelle la ville avait été plongée ». Elle rappelle qu’à son arrivée, le remboursement de la dette posait problème et que l’emprunt toxique contracté par l’ancienne majorité, de par son caractère fluctuant, était difficile à apprécier. « En 6 mois, pour préparer le budget, nous avons dû faire un état des lieux des bâtiments et inscrire au budget primitif 2015 les dépenses d’équipement indispensables à leur remise en état. Ces opérations sont en cours d’étude ou de réalisation », a-t-elle conclu.

conseil municipal 2010

Texte: 

Conseil municipal décembre 2010

Conseil municipal À l’unanimité : ● Approbation de l’avenant n°2 à la convention avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine ; ● Soutien aux jeunes en formation et étudiants Maxévillois ; ● Coopération décentralisée entre Maxeville et Imouzzer : prise en charge des frais de déplacement à Imouzzer du Kandar du 7 au 11 novembre 2009 ; ● Coopération décentralisée : projet d’assainissement intégré de la commune urbaine de Gao : versement de la participation de Maxéville à Nancy et convention de reversement de subventions perçues ou restant a percevoir pour le compte du Nancy ; ● Modification du tableau des effectifs (rectification de la délibération du 19/10/2009) ; ● Campagne de ravalement de façades & d’isolation acoustique

Conseil municipal octobre 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 18 octobre 2010 A l’unanimité - Modification du règlement intérieur du Conseil municipal ; - Transmission des actes de la commune – Dématérialisation ; - Taxe d’habitation – Révision des abattements ; - Signature de la charte de la diversité ; - Projet de 6ème programme local de l’habitat durable 2011–2016 ; - Octroi d’une subvention au ciné-club d’Imouzzer du kandar dans le cadre de la 7ème rencontre du Cinéma des Peuples ; - Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux, lot n°2 : Equipements individuels ; - Campagne de ravalement de façades & d’isolation acoustique ; - Cession par la Ville de Maxéville des parcelles communales sises 13 rue Aristide Briand. A la majorité Affectation du résultat de fonctionnement 2009 – Budget annexe «Bâtiment rue Cuénot » (6 abstentions).

Consultez la délibération ici

- http://www.mairie-maxeville.fr/telecharger/docpdf/deliberations/conseil1... -

Conseil municipal septembre 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 27 septembre 2010 A l’unanimité - Prise en charge des frais de transport domicile - lieu de travail des agents. - Soutien financier à différents projets dans le cadre du dispositif « Envie d'agir». - Soutien financier pour la réalisation d'un court-métrage. - Expérimentation Jeunesse - Espace Dynamique d'Insertion du Plateau de Haye. - Participation financière aux frais de stage et de compétition en équipe de France jeunes sportifs Maxévillois. - Subvention « Solidarité ». - Remboursement des dépenses prises en charge par l'association les Lynx Maxévillois lors du séjour a Imouzzer du Kandar. - Engagement de Maxéville en faveur des objectifs du millénaire pour le développement. - Contrat urbain de cohésion sociale - Subventions 2eme session 2010. - Forum des métiers scientifiques - Réalisation d'un DVD. - Convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public « pjj54 ». - Locaux Collectifs Résidentiels - Meurthe et Moselle Habitat. - Convention de superposition de gestion d'un bâtiment avec le Conseil général. - Demande de subvention départementale dans le cadre de la dotation communale d'investissement - Programme global 2011. - Aménagement du boulevard urbain Meurthe-canal - Cession de la parcelle communale AD 97 pour partie à Grand Nancy. - Plan de prévention du bruit dans l'environnement - Cartographie et prise de compétence communautaire. - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement et du service public d'élimination des déchets - Année 2009. - Salle des fêtes : vente pour partie du terrain AM 63 appartenant à l'indivision Solvay. - Campagne municipale de ravalement de façades et d'isolation acoustique : Modification du règlement d'attribution des primes municipales. - Agrément de ventes de logements. - Admissions en non valeur.

Consultez la délibération ici

- http://www.mairie-maxeville.fr/telecharger/docpdf/deliberations/conseil2... -

Conseil municipal juin 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 14 juin 2010 A l’unanimité - Affectation du résultat de fonctionnement 2009 – Budget annexe «Bâtiment rue Cuénot». - Délégation du Maire de certaines affaires prévues à l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales - Modification. - Convention de mutualisation d’exploitation de logiciels informatiques communautaires pour la Ville de Maxéville - Renouvellement. - Admission en non valeur. - Modification du tableau des effectifs – Besoins occasionnels. - Subventions aux associations. - Subvention 2010 à l’association Maxéville inter Générations. - Organisation par la Ville d’un séjour de jeunes Maxévillois à Imouzzer du Kandar du 4 au 14 juillet 2010. - Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique. A la majorité - Examen du Compte administratif – Budget principal – exercice 2009 (6 oppositions). - Approbation du Compte de gestion - Exercice 2009 (6 abstentions). - Affectation du résultat de fonctionnement 2009 – Budget principal (6 abstentions). - Examen du Compte administratif - Exercice 2009 – Budget annexe «Bâtiment rue Cuénot» (6 oppositions). - Approbation du Compte de gestion du budget annexe « Bâtiment rue Cuénot » - Exercice 2009 (6 abstentions). - Demande de subvention au titre de la Dotation de Développement Urbain (1 abstention). - Convention entre l’association Nancy Volley Maxéville Jarville et la Ville de Maxéville etversement de subvention (1 abstention et 6oppositions).

Consultez la délibération ici

- http://www.mairie-maxeville.fr/telecharger/docpdf/deliberations/conseil1... -

Conseil municipal avril 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 26 avril 2010 A l’unanimité - Organisation, animation des activités périscolaires (3-12 ans) - Crédits, subventions et partenariats dédiés aux écoles - Subvention 2010 à l'association " Les Canailloux " - Contrat urbain de cohésion sociale - Subvention 1ère session 2010 - Subvention aux doudous d'Afrique dans le cadre du projet de partenariat entre l'école jules romains et le jardin d'enfants de Koara Kano à Niamey (Niger) - Subventions aux associations intervenant dans les domaines social, emploi et / ou de la santé - Subventions 2010 aux associations sportives, culturelle et de loisirs - Subventions aux associations intervenant dans le domaine de l'aide à la personne - le maintien des personnes à domicile et le handicap - Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général adjoint - Indemnité de responsabilité des régisseurs - Régime indemnitaire - Prime de service et de rendement - Convention d'échange de données sécurisées et modalités de partenariat - Bourse au permis de conduire - Campagne de ravalement de façades & d'isolation acoustique. A la majorité - Carte scolaire - Rentrée 2010 (6 abstentions)

Consultez la délibération ici

- http://www.mairie-maxeville.fr/telecharger/docpdf/deliberations/Conseil2... -

Conseil municipal mars 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 15 mars 2010 Le Conseil Municipal prend acte de la présentation qui lui a été faite : - Des subventions accordées par la Ville en 2009 ; - Des marchés supérieurs à 4000 € passés par la Ville en 2009 ; - De la politique foncière des Collectivités Locales en 2009. A l’unanimité - Subvention au CCAS ; - Subvention au Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal ; - Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2010 ; - Développement de l’offre d’accueil 0-4 ans convention de partenariat avec la crèche «Baby and Co» - Saint-Jacques I ; - Participation aux classes transplantées : convention de financement Nancy – Maxéville ; - Voyage des seniors : Participation financière des bénéficiaires ; - Acquisition par la Ville de Maxéville de la parcelle AC 655 appartenant à Madame Bonnet ; - Campagne de ravalement de façades & d’isolation acoustique. A la majorité - Budget primitif 2010 – Budget principal(6 contre) ; - Vote des taux d’imposition 2010 (6 Abstentions) ; - Budget primitif 2010 du budget annexe «Bâtiment Cuenot» (6 contre).

Consultez la délibération ici

- http://www.mairie-maxeville.fr/telecharger/docpdf/deliberations/conseil1... -

 

conseil muncipal 2011

Texte: 

conseil municipal décembre 2011

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 19 décembre 2011 A l’unanimité : Installation de Madame Ghislaine SIMONIN - Conseillère Municipale. Actualisation de la composition des différentes commissions municipales. Convention d’étude EPF/VILLE de Maxéville - Grandes Brasseries étude de vocation. Avenant à la concession d’aménagement SOLOREM - Site des Grandes Brasseries de Maxéville. Note de conjoncture 2010-2011. Convention de mise à disposition du site Brasseries. SOLOREM/Ville de Maxéville. Avenants n°2 et 3 au lot N°5 dommages aux biens du marché d’assurances. Avenant n°1 au lot N°7 Risques Statutaires du Personnel affilié à la CNRACL du marché d’assurances. Convention d’adhésion-prévention et santé au Travail avec le centre de gestion de Meurthe et Moselle. Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux, lot N°1 chaufferies collectives : Avenant N°1. Modification des tarifs de la Ludothèque. Organisation des classes transplantées pour l’année scolaire 2011-2012. Convention de partenariat, Centre Social CAF La Clairière. Renouvellement de la mise à disposition de Vlada DJURKOVIC pour la CUGN. Accord de principe sur la cession de différents terrains appartenant à l’indivision SOLVAY. Campagne Municipale de ravalement de façades/ isolation acoustiques, signature du contrat IN-HOUSE avec Grand Nancy Habitat. Renouvellement du règlement Municipal d’attribution des primes. Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique de pose de système solaire combiné.

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conseil municipal novembre 2011

Délibérations adoptées lors du Conseil du 7 novembre 2011. A l’unanimité : ● Subvention départementale dans le cadre de la dotation communale d’investissement. ● Fourniture de logiciels en mode hébergé et réseau d’accès – Marché RMI Avenant N°1. ● Rénovation du groupe scolaire J.Romains – avenants N° 1 aux marchés de travaux. ● Création d’un pôle services aux familles sur le Champ le Boeuf – avenants N°1 aux marchés de travaux. ● Convention entre l’IUFM de Nancy-Maxéville et la ville de Maxéville pour l’accueil d’enfants fréquentant les mercredis récréatifs du Champ le Boeuf/Ville de Maxéville au restaurant du site de l’IUFM. ● Rapport des actions 2010 menées en Zones Urbaines Sensibles. ● Avenant de prolongation des Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS). ● Programme d’aménagement d’ensemble sous l’ancienne église. ● Convention de partenariat plan Climat Energie Territorial valorisation des certificats d’économie d’énergie. ● Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique. ● Rapport d’activité 2010 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy «Au coeur des territoires». A la majorité : ● Décision Budgétaire Modificative N°2 Budget Annexe « bâtiment Cuénot » – Exercice 2011(6 abstentions).

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En attente de publication de la mairie

conseil municipal 26 septembre 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 septembre 2011 ORDRE DU JOUR : ♦ Informations ♦ Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ♦ Affaires délibératives : ♦ 74/11 – Décision Budgétaire Modificative N°1 Budget Principal – Exercice 2011. ♦ 75/11 – Demande de subvention au titre de la Dotation de Développement Urbain 2011. ♦ 76/11 – Admission en Non Valeur. ♦ 77/11 – Fixation des ratios Promus/Promouvables. ♦ 78/11 – Modification du tableau des Effectifs. ♦ 79/11 – Avenant à la Convention de prestation de service de restauration avec la Ville de LAXOU et la fédération des OEuvres Laïques. ♦ 80/11 – Opération « Bons de Chaleur ». ♦ 81/11 – Subvention exceptionnelle à Monsieur BOUKAIOR. ♦ 82/11 – Versement d’une subvention à CUBI Production (Cirque GONES) pour l’organisation du Festival Michto. ♦ 83/11 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Subventions 2ème Session 2011. ♦ 84/11 – Cession de la parcelle AB 639 communale pour partie a consorts COLLARDO et consorts GAUTHIER/COMPAGNAT. ♦ 85/11 – Cession des parcelles communales AE 259/260/261 aux copropriétaires 2/4/6, rue René Schvartz. ♦ 86/11 – Opération de programme d’aménagement d’ensemble sur le secteur « Sous l’Ancienne Eglise » Modification. ♦ 87/11 – Programme d’aménagement d’ensemble Sous l’Ancienne Eglise – Agrément de cessionnaire. ♦ 88/11 – Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux, Lot N° Equipements individuels. ♦ 89/11 – Appui aux actions de solidarité : soutien aux populations de la Corne de l’Afrique, aux projets de développement en faveur de SAIDIA et d’IMOUZZER du KANDAR au MAROC et d’ANDERAMBOUKANE et projet de réplique de la Méthodologie développée à GAO dans la commune VI du district de BAMAKO au MALI. ♦ 90/11 – Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique. ♦ 91/11 – Voeu demandant au Parlement de réexaminer la réduction du Taux Plafond de cotisation versée au CNFPT. ♦ 92/11 – Subvention exceptionnelle à l’institution Jean-Baptiste THIERY dans le cadre d’un partenariat avec le Cirque Arlette GRUSS.

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conseil municipal 8 juillet 2011

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conseil municipal 17 juin 2011

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conseil municipal 23 mai 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2011 ORDRE DU JOUR : ♦ Informations ♦ Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ♦ Affaires délibératives : ♦ 50/11 – Examen du compte Administratif – Budget Principal – Exercice 2010. ♦ 51/11 – Approbation du compte de gestion – Budget Principal – Exercice 2010. ♦ 52/11 – Affectation du résultat de fonctionnement 2010 – Budget Principal. ♦ 53/11 – Examen du compte Administratif – Budget Annexe « Bâtiment rue Cuénot ». ♦ 54/11 – Approbation du compte de gestion du budget annexe « Bâtiment rue Cuénot » - Exercice 2010. ♦ 55/11 – Affectation du résultat de fonctionnement 2010 – Budget Annexe « Bâtiment rue Cuénot ». ♦ 56/11 – Décision Budgétaire Modificative N° 1 – Budget Annexe « Bâtiment Cuénot » - Exercice 2011. ♦ 57/11 – Avis sur le Projet de plan de prévention des risques inondations (PPRI) de la Meurthe entre Jarville et Malzéville. ♦ 58/11 – Election du huitième Adjoint au Maire. ♦ 59/11 – Indemnité de fonction des adjoints et des conseillers délégués. ♦ 60/11 – Actualisation de la composition des différentes commissions municipales. ♦ 61/11 – Désignation des membres élus de la commune au sein de la commission « Accessibilité des espaces et équipements publics aux personnes handicapées.

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conseil municipal mai 2011

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conseil municipal mars 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2011 ORDRE DU JOUR : ♦ Informations ♦ Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ♦ Affaires délibératives : ♦ 10/11 – Subvention Exceptionnelle au JAPON ♦ 11/11 – Programme coeur de quartier et écoles du Champ le Boeuf ♦ 12/11 – Convention de mise à disposition des équipements d’accueil d’une brigade équestre Allée Darnys à Maxéville ♦ 13/11 – Prise de participation de SOLOREM dans la création d’une société par actions simplifiée (S.A.S.) immobilière ♦ 14/11 – Bilan annuel 2010 de la politique foncière des collectivités locales ♦ 15/11 – Budget primitif 2011 – Budget principal ♦ 16/11 – Budget primitif 2011 du budget annexe « bâtiment Cuénot » ♦ 17/11 – Vote des Taux d’imposition 2011 ♦ 18/11 – Admission en Non Valeur ♦ 19/11 – Bilan annuel 2010 des subventions et avantages en nature accordés par la Ville de Maxéville ♦ 20/11 – Bilan annuel 2010 des Marchés passés par la Ville de Maxéville ♦ 21/11 – Subvention association ARCADES ♦ 22/11 – Subvention association perspectives et compétences (APC) – Projet « diversité culturelle dans l’entreprise » ♦ 23/11 – Convention de partenariat entre la Ville de Maxéville et la MJC de Maxéville ♦ 24/11 – Modification du tableau des effectifs ♦ 25/11 – Subvention au comité des oeuvres ♦ 26/11 – Subvention au centre communal d’action sociale ♦ 27/11 – Dénominations de rues : prolongement de la rue Jean Jaurès et Allée Darnys ♦ 28/11 – Cession par la ville de Maxéville des parcelles communales sises 13, rue Aritide Briand ♦ 29/11 – Vente de la parcelle communale 12, allée du Parc aux Consorts FOURINIER ♦ 30/11 – Colis de Pâques et Colis de Noël ♦ 31/11 – Voyage des seniors : participation financière des bénéficiaires ♦ 32/11 – Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique Article de l'est républicain du 23 mars 2011 Comme prévu parents, enseignants et des représentants du SGEN CFDT ont manifesté en silence lundi soir déployant drapeaux et banderoles devant la mairie avant d'assister dans le calme (conformément au Règlement) à la séance du conseil municipal. De mémoire d'élus, on n'avait jamais vu autant de monde un soir de conseil. Objectif: contester la délibération portant sur le projet de réorganisation des groupes scolaires de Champ-le-Boeuf. Les parents et la puplart des enseignants et directeurs d'écoles, s'opposent à la fusion entre Saint-Exupéry et Jules-Romains et ils l'ont fait savoir pendant l'interruption de séance, à l'issue de premiers échanges entre élus. Le conseil a dans un premier temps observé une minute de silence à la mémoire de Pierrette Etienne et des victimes japonaises. En signe de solidarité, il a voté à l'unanimité une subvention exceptionnelle de 1.000 €. Ensuite les élus sont entrés dans le vif du sujet. Christophe CHoserot a contesté la légalité d'une délibération sur table modifié au dernier moment de la confusion appelant à plus de démocratie et demandant à M.Bégorre le retrait du projet de fusion. Finalement après moult rebondissements, ce dernier proposait une réécriture de la délibération acceptant d'abandonner le projet de fusion et de mettre en place un comité de concertation dès lundi mais il considérait qu'il fallalit voter les travaux de cantine et de la ludhotèque dès maintenant. Pas totalement convaincue malgré ce recul, l'opposition s'est retirée tout comme le public, laissant la majorité boucler cette séance dense et agitée. Le vote du budget était à l'ordre du jour. Christophe Choserot explique qu'il voulait être solidaire avec les parents jusqu'au bout en quittant la salle "pour ne donner le sentiment de faire un show". Il se disait déterminé à appeler le préfet.

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conseil municipal janvier 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2011 ORDRE DU JOUR : ♦ Informations ♦ Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ♦ Affaires délibératives : ♦ 01/11) Portage des repas à domicile – convention d’objectifs et de moyens. ♦ 02/11) Convention cadre de Gestion Urbaine de Proximité ♦ 03/11) Subvention à l’association AYITI 9 dans le cadre de son partenariat avec la commune des ABRICOTS en HAITI ♦ 04/11) Subvention à l’action de solidarité pour les populations du MAROC : Soutien à deux étudiants de l’ENSG pour leur participation au 4L TROPHY. ♦ 05/11) Subvention à l’action de solidarité pour les populations du MAROC : Soutien à l’association ESAF 54 pour le chantier jeune solidaire à AIN SFA. ♦ 06/11) Action internationale : déplacement à venir au MALI – Cofinancé par le centre international de l’eau de NANCY. ♦ 07/11) Nouvelle dénomination de la route de Metz. ♦ 08/11) Débat d’Orientation Budgétaire. ♦ 09/11) Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique.

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