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Conseil du 25 septembre 2015

Onglets principaux

Texte: 

Informations
Communications diverses et des décisions prises en application de l’ art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
 
Pour ce conseil municipal, j'ai décidé de vous faire part de chaque ordre du jour en direct sur Facebook.
 
Le maire a commencé la séance en demandant d'observer une minute de silence pour le décès de d'Edouard Panquiault.
 
Henri Bégorre a ajouté qu'il serait favorable d'observer une minute de silence pour chaque élu décédé.
 
Le maire a évoqué le problème des immigrés et remercient tous les citoyens qui ont donné de leurs temps, de leurs participations.
 
Il y aura apparemment 50 immigrés qui seront accueillis en lorraine. Si je ne me trompe pas. Il faudra revoir la bande vidéo pour confirmer.
 
Projet Saint Christophe : le groupe souhaite rassembler tous ses concessions sur Maxéville avec plus de 80 emplois à la clé
 
Projet Métropole du Grand Nancy : il n'y a pas assez de nombres d'habitants requis mais un dossier a été déposé et qui sera étudier avant mars 2016.
 
Octobre rose : La ville de Maxéville s'engage comme chaque année (action de sensibilisation) voir programme sur notre calendrier
 
Intervention de Jean-Paul Garnaud : le monument mort n'est pas "beau", il faudrait le rénover. Remerciements de la part du comité des fetes pour le pret du matériel
 
Affaires délibératives :
N°1 Décision Budgétaire Modificative n° 2 – exercice 2015 – Budget Principal
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
N°2 Décision Budgétaire Modificative n° 1 – exercice 2015 – Budget annexe « Bâtiment rue Cuénot »
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
N°3 Admissions en non valeur pour créances éteintes
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
N°4 Construction d’un établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) – garantie d’emprunt – maintien et renouvellement au bénéfice de la Fondation Saint Charles de Nancy – Avenant au prêt Caisse d’Epargne n° 8501809 initialement accordé à l’association Notre Dame du Bon Repos
Rapporteur Martine Boccoum. Pas de questions, pas d'abstentions
Intervention de Michel Bonamour : ne participera pas au vote. Ha il y a un truc que je ne peux pas vous relayer sur ce sujet car ça parle de chiffre, d'emprunt toxique.
N°5 Convention de répartition des charges d’infrastructures et de fonctionnement du quartier du Champ-Le-Bœuf entre les villes de Maxéville et de Laxou
convention entre les deux communes depuis 1984 et la dernière convention date de 2010 (je crois que j'y étais, je dois avoir une vidéo à ce sujet)
Michel Bonamour donne sa procuration à Jean-Paul Garnaud et quitte la séance pour aller se soigner.
N°6 Modification du tableau des effectifs
N°7 Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
N°8 Présentation du rapport des actions 2014 menées en Zones Urbaines Sensibles
rapporteur Romain Miron
Intervention de Henri Bégorre : mon but n'est pas de critiquer. On a des difficultés à comprendre les chiffres à la page 15. Il y a 150 000 € de plus au total.
Ce sera intéressant d'avoir un vrai débat sur des sujets et non des chiffres.
Un vrai débat de fond.
Romain Miron : Il s'agit du rapport 2014 sur l'exercice 2013. Si vous avez des propositions à faire, je vous écoute.
N°9 Restauration scolaire – convention entre l’Institution Jean-Baptiste Thiery et la ville de Maxéville
Rapporteur Mr RICCI
souhaite méler les élèves de JB Thiéry avec les élèves de Maxéville.
Le maire fait l'annonce que la salle de restauration s'appellera la salle Daniel Jacob en l'honneur de l'élu qui nous a quitté l'année dernière.
N°10 Avenant à la convention de partenariat pour l’expérimentation d’un environnement numérique de travail
Il s'agit de permettre à l'école un bouquet de services : relance de l'expérimentation.
N°11 Conventions d’interventions pour les animations des Nouvelles Activités Périscolaires – année scolaire 2015-2016
N°10 Convention de prestations avec GESAL 54 pour la mise en place d’activité Gym Séniors
Madame Collet
Le maire n'apprécie pas la remarque de mireille gazin
Intervention de Mireille Gazin
On est dans votre proposition d'accompagnement des seniors et c'est un débat que vous aurez pu ouvrir, et c'est juste une délibération pas un débat.
N°13 Mise en place d’un agenda d’accessibilité programme (AD’AP) pour la réalisation de travaux de mise en place d’accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public (ERP) et des installations ouvertes au public (IOP)
N°14 Désaffectation suivie du déclassement du domaine public en vue de cession future des anciens logements d’instituteur liés au groupe scolaire Saint Exupéry sis 5 rue de la Chiers
Transformation en logement pour les traumatisés craniens.(AFTC lorraine)
Henri Bégorre ne pense pas que c'est un local adapté pour leur activité. depuis 30 ans, il connait bien ce sujet. Il reste réservé.(pas d'ascenseur dans la batiment)
Intervention EL BAZINI
L'association attend l'accord de la commune et trouve pratique l'emplacement.
Le maire rappel que l'association est venu voir la commune et non l'inverse.
Jean-Paul Garnaud demande s'il y avait des associations dans le batiment ?
C'était l'ancien demeure de Mireille.
Il se peut que ce soit ma directrice d'école quand j'étais gamin entre 1982 à 1984
N°15 Marché d’exploitation des installations thermiques – avenant n° 4
N° 16 Marché de location de longue durée de véhicules – lancement de la consultation
N°17 Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique

 

Articles similaires

Conseil municipal lundi 15 mars 2010

Texte: 
A l'ordre du jour:
¤ Informations:
Rapport de la Commission des personnes handicapées.
¤ Communications diverses et des décisions prises en application de l'art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
¤ Affaires délibératives:max-ville-2.jpg
- 01 - Approbation du Budget Primitif 2010 - Budget principal.
-  02 - Vote des taux d'imposition 2010.
-  03 - Approbation du Budget Primitif 2010 - Bâtiment Cuénot. 
-  04 - Subvention au CCAS.
-  05 - Subvention au Comité des Oeuvres Sociales du Personnel Communal.
-  06 - Bilan annuel 2009 des subventions et avantages en nature accordés par la Ville de Maxéville.
-  07 - Bilan annuel 2009 des marchés passés par la Ville de Maxéville.
-  08 - Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2010.
-  09 - Développement de l'offre d'accueil 0-4 ans: 
          Convention de partenariat avec la crèche Baby and Co - Saint Jacques I.
-  10 - Participation aux classes transplantées: Convention de financement Nancy-Maxéville.
-  11 - Voyage des seniors: participation financière des bénéficiaires.
-  12 - Acquisition par la Ville de la parcelle AC 655 appartenant à Mme Bonnet.
-  13 - Désaffectation, déclassement et cession de l'ancien chemin du passage à niveau n°4.
-  14 - Vente des garages allée du Parc.
-  15 - Vente de l'unité foncière sise 13 rue Aristide Briand.
-  16 - Bilan annuel 2009 de la politique foncière des Collectivités Locales.
-  17 - Campagne de ravalement de façades et d'isolation acoustique.
¤ Questions orales.
Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public...

Conseil municipal du 20 mai 2016

Texte: 

Il fallait s’en douter, le vote du budget, qui était à l’ordre du jour, a donné lieu à quelques passes d’armes entre majorité et opposition. Avant de laisser sa place quelques minutes à Bernard Ricci pour l’approbation des comptes administratifs, le maire a présenté un budget de redressement qui « a tourné le dos à la spirale infernale dans laquelle la ville était tombée ».

M. Choserot a résumé « avec gourmandise » l’état des comptes de la commune rappelant que 2015, qui présente pour la première fois un résultat positif, avait été la première année depuis 1998 où la ville n’avait pas emprunté. Autofinancement des investissements et baisse des dépenses réelles de fonctionnement de 0,59 %. Le maire s’est réjoui de ces bons chiffres. Il a laissé Martine Bocoum, adjointe aux finances, présenter budget principal et budget annexe. Cette dernière est sortie de ses gonds face aux critiques de Mireille Gazin, qui lui reprochait son inexpérience, évoquant des prévisions imprécises sur les intérêts de la dette, dénonçant une cagnotte de 1,5 million d'€ en début d’exercice.

« Vous avez ponctionné le porte-monnaie des Maxévillois en augmentant excessivement les impôts. Vous n’avez pas d’excuses car les dotations de l’Etat ont progressé », reprochait-elle. « Vos investissements sont loin des engagements du budget primitif. » Ajoutant que la ville avait vendu son patrimoine public pour 480.000 €. Inutile de dire que Martine Bocoum a répliqué, évoquant « la situation délicate dans laquelle la ville avait été plongée ». Elle rappelle qu’à son arrivée, le remboursement de la dette posait problème et que l’emprunt toxique contracté par l’ancienne majorité, de par son caractère fluctuant, était difficile à apprécier. « En 6 mois, pour préparer le budget, nous avons dû faire un état des lieux des bâtiments et inscrire au budget primitif 2015 les dépenses d’équipement indispensables à leur remise en état. Ces opérations sont en cours d’étude ou de réalisation », a-t-elle conclu.

conseil municipal 2010

Texte: 

Conseil municipal décembre 2010

Conseil municipal À l’unanimité : ● Approbation de l’avenant n°2 à la convention avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine ; ● Soutien aux jeunes en formation et étudiants Maxévillois ; ● Coopération décentralisée entre Maxeville et Imouzzer : prise en charge des frais de déplacement à Imouzzer du Kandar du 7 au 11 novembre 2009 ; ● Coopération décentralisée : projet d’assainissement intégré de la commune urbaine de Gao : versement de la participation de Maxéville à Nancy et convention de reversement de subventions perçues ou restant a percevoir pour le compte du Nancy ; ● Modification du tableau des effectifs (rectification de la délibération du 19/10/2009) ; ● Campagne de ravalement de façades & d’isolation acoustique

Conseil municipal octobre 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 18 octobre 2010 A l’unanimité - Modification du règlement intérieur du Conseil municipal ; - Transmission des actes de la commune – Dématérialisation ; - Taxe d’habitation – Révision des abattements ; - Signature de la charte de la diversité ; - Projet de 6ème programme local de l’habitat durable 2011–2016 ; - Octroi d’une subvention au ciné-club d’Imouzzer du kandar dans le cadre de la 7ème rencontre du Cinéma des Peuples ; - Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux, lot n°2 : Equipements individuels ; - Campagne de ravalement de façades & d’isolation acoustique ; - Cession par la Ville de Maxéville des parcelles communales sises 13 rue Aristide Briand. A la majorité Affectation du résultat de fonctionnement 2009 – Budget annexe «Bâtiment rue Cuénot » (6 abstentions).

Consultez la délibération ici

- http://www.mairie-maxeville.fr/telecharger/docpdf/deliberations/conseil1... -

Conseil municipal septembre 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 27 septembre 2010 A l’unanimité - Prise en charge des frais de transport domicile - lieu de travail des agents. - Soutien financier à différents projets dans le cadre du dispositif « Envie d'agir». - Soutien financier pour la réalisation d'un court-métrage. - Expérimentation Jeunesse - Espace Dynamique d'Insertion du Plateau de Haye. - Participation financière aux frais de stage et de compétition en équipe de France jeunes sportifs Maxévillois. - Subvention « Solidarité ». - Remboursement des dépenses prises en charge par l'association les Lynx Maxévillois lors du séjour a Imouzzer du Kandar. - Engagement de Maxéville en faveur des objectifs du millénaire pour le développement. - Contrat urbain de cohésion sociale - Subventions 2eme session 2010. - Forum des métiers scientifiques - Réalisation d'un DVD. - Convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public « pjj54 ». - Locaux Collectifs Résidentiels - Meurthe et Moselle Habitat. - Convention de superposition de gestion d'un bâtiment avec le Conseil général. - Demande de subvention départementale dans le cadre de la dotation communale d'investissement - Programme global 2011. - Aménagement du boulevard urbain Meurthe-canal - Cession de la parcelle communale AD 97 pour partie à Grand Nancy. - Plan de prévention du bruit dans l'environnement - Cartographie et prise de compétence communautaire. - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement et du service public d'élimination des déchets - Année 2009. - Salle des fêtes : vente pour partie du terrain AM 63 appartenant à l'indivision Solvay. - Campagne municipale de ravalement de façades et d'isolation acoustique : Modification du règlement d'attribution des primes municipales. - Agrément de ventes de logements. - Admissions en non valeur.

Consultez la délibération ici

- http://www.mairie-maxeville.fr/telecharger/docpdf/deliberations/conseil2... -

Conseil municipal juin 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 14 juin 2010 A l’unanimité - Affectation du résultat de fonctionnement 2009 – Budget annexe «Bâtiment rue Cuénot». - Délégation du Maire de certaines affaires prévues à l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales - Modification. - Convention de mutualisation d’exploitation de logiciels informatiques communautaires pour la Ville de Maxéville - Renouvellement. - Admission en non valeur. - Modification du tableau des effectifs – Besoins occasionnels. - Subventions aux associations. - Subvention 2010 à l’association Maxéville inter Générations. - Organisation par la Ville d’un séjour de jeunes Maxévillois à Imouzzer du Kandar du 4 au 14 juillet 2010. - Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique. A la majorité - Examen du Compte administratif – Budget principal – exercice 2009 (6 oppositions). - Approbation du Compte de gestion - Exercice 2009 (6 abstentions). - Affectation du résultat de fonctionnement 2009 – Budget principal (6 abstentions). - Examen du Compte administratif - Exercice 2009 – Budget annexe «Bâtiment rue Cuénot» (6 oppositions). - Approbation du Compte de gestion du budget annexe « Bâtiment rue Cuénot » - Exercice 2009 (6 abstentions). - Demande de subvention au titre de la Dotation de Développement Urbain (1 abstention). - Convention entre l’association Nancy Volley Maxéville Jarville et la Ville de Maxéville etversement de subvention (1 abstention et 6oppositions).

Consultez la délibération ici

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Conseil municipal avril 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 26 avril 2010 A l’unanimité - Organisation, animation des activités périscolaires (3-12 ans) - Crédits, subventions et partenariats dédiés aux écoles - Subvention 2010 à l'association " Les Canailloux " - Contrat urbain de cohésion sociale - Subvention 1ère session 2010 - Subvention aux doudous d'Afrique dans le cadre du projet de partenariat entre l'école jules romains et le jardin d'enfants de Koara Kano à Niamey (Niger) - Subventions aux associations intervenant dans les domaines social, emploi et / ou de la santé - Subventions 2010 aux associations sportives, culturelle et de loisirs - Subventions aux associations intervenant dans le domaine de l'aide à la personne - le maintien des personnes à domicile et le handicap - Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général adjoint - Indemnité de responsabilité des régisseurs - Régime indemnitaire - Prime de service et de rendement - Convention d'échange de données sécurisées et modalités de partenariat - Bourse au permis de conduire - Campagne de ravalement de façades & d'isolation acoustique. A la majorité - Carte scolaire - Rentrée 2010 (6 abstentions)

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Conseil municipal mars 2010

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 15 mars 2010 Le Conseil Municipal prend acte de la présentation qui lui a été faite : - Des subventions accordées par la Ville en 2009 ; - Des marchés supérieurs à 4000 € passés par la Ville en 2009 ; - De la politique foncière des Collectivités Locales en 2009. A l’unanimité - Subvention au CCAS ; - Subvention au Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal ; - Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2010 ; - Développement de l’offre d’accueil 0-4 ans convention de partenariat avec la crèche «Baby and Co» - Saint-Jacques I ; - Participation aux classes transplantées : convention de financement Nancy – Maxéville ; - Voyage des seniors : Participation financière des bénéficiaires ; - Acquisition par la Ville de Maxéville de la parcelle AC 655 appartenant à Madame Bonnet ; - Campagne de ravalement de façades & d’isolation acoustique. A la majorité - Budget primitif 2010 – Budget principal(6 contre) ; - Vote des taux d’imposition 2010 (6 Abstentions) ; - Budget primitif 2010 du budget annexe «Bâtiment Cuenot» (6 contre).

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conseil muncipal 2011

Texte: 

conseil municipal décembre 2011

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 19 décembre 2011 A l’unanimité : Installation de Madame Ghislaine SIMONIN - Conseillère Municipale. Actualisation de la composition des différentes commissions municipales. Convention d’étude EPF/VILLE de Maxéville - Grandes Brasseries étude de vocation. Avenant à la concession d’aménagement SOLOREM - Site des Grandes Brasseries de Maxéville. Note de conjoncture 2010-2011. Convention de mise à disposition du site Brasseries. SOLOREM/Ville de Maxéville. Avenants n°2 et 3 au lot N°5 dommages aux biens du marché d’assurances. Avenant n°1 au lot N°7 Risques Statutaires du Personnel affilié à la CNRACL du marché d’assurances. Convention d’adhésion-prévention et santé au Travail avec le centre de gestion de Meurthe et Moselle. Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux, lot N°1 chaufferies collectives : Avenant N°1. Modification des tarifs de la Ludothèque. Organisation des classes transplantées pour l’année scolaire 2011-2012. Convention de partenariat, Centre Social CAF La Clairière. Renouvellement de la mise à disposition de Vlada DJURKOVIC pour la CUGN. Accord de principe sur la cession de différents terrains appartenant à l’indivision SOLVAY. Campagne Municipale de ravalement de façades/ isolation acoustiques, signature du contrat IN-HOUSE avec Grand Nancy Habitat. Renouvellement du règlement Municipal d’attribution des primes. Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique de pose de système solaire combiné.

Consultez le conseil sous format pdf ici

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conseil municipal novembre 2011

Délibérations adoptées lors du Conseil du 7 novembre 2011. A l’unanimité : ● Subvention départementale dans le cadre de la dotation communale d’investissement. ● Fourniture de logiciels en mode hébergé et réseau d’accès – Marché RMI Avenant N°1. ● Rénovation du groupe scolaire J.Romains – avenants N° 1 aux marchés de travaux. ● Création d’un pôle services aux familles sur le Champ le Boeuf – avenants N°1 aux marchés de travaux. ● Convention entre l’IUFM de Nancy-Maxéville et la ville de Maxéville pour l’accueil d’enfants fréquentant les mercredis récréatifs du Champ le Boeuf/Ville de Maxéville au restaurant du site de l’IUFM. ● Rapport des actions 2010 menées en Zones Urbaines Sensibles. ● Avenant de prolongation des Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS). ● Programme d’aménagement d’ensemble sous l’ancienne église. ● Convention de partenariat plan Climat Energie Territorial valorisation des certificats d’économie d’énergie. ● Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique. ● Rapport d’activité 2010 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy «Au coeur des territoires». A la majorité : ● Décision Budgétaire Modificative N°2 Budget Annexe « bâtiment Cuénot » – Exercice 2011(6 abstentions).

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En attente de publication de la mairie

conseil municipal 26 septembre 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 septembre 2011 ORDRE DU JOUR : ♦ Informations ♦ Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ♦ Affaires délibératives : ♦ 74/11 – Décision Budgétaire Modificative N°1 Budget Principal – Exercice 2011. ♦ 75/11 – Demande de subvention au titre de la Dotation de Développement Urbain 2011. ♦ 76/11 – Admission en Non Valeur. ♦ 77/11 – Fixation des ratios Promus/Promouvables. ♦ 78/11 – Modification du tableau des Effectifs. ♦ 79/11 – Avenant à la Convention de prestation de service de restauration avec la Ville de LAXOU et la fédération des OEuvres Laïques. ♦ 80/11 – Opération « Bons de Chaleur ». ♦ 81/11 – Subvention exceptionnelle à Monsieur BOUKAIOR. ♦ 82/11 – Versement d’une subvention à CUBI Production (Cirque GONES) pour l’organisation du Festival Michto. ♦ 83/11 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Subventions 2ème Session 2011. ♦ 84/11 – Cession de la parcelle AB 639 communale pour partie a consorts COLLARDO et consorts GAUTHIER/COMPAGNAT. ♦ 85/11 – Cession des parcelles communales AE 259/260/261 aux copropriétaires 2/4/6, rue René Schvartz. ♦ 86/11 – Opération de programme d’aménagement d’ensemble sur le secteur « Sous l’Ancienne Eglise » Modification. ♦ 87/11 – Programme d’aménagement d’ensemble Sous l’Ancienne Eglise – Agrément de cessionnaire. ♦ 88/11 – Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux, Lot N° Equipements individuels. ♦ 89/11 – Appui aux actions de solidarité : soutien aux populations de la Corne de l’Afrique, aux projets de développement en faveur de SAIDIA et d’IMOUZZER du KANDAR au MAROC et d’ANDERAMBOUKANE et projet de réplique de la Méthodologie développée à GAO dans la commune VI du district de BAMAKO au MALI. ♦ 90/11 – Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique. ♦ 91/11 – Voeu demandant au Parlement de réexaminer la réduction du Taux Plafond de cotisation versée au CNFPT. ♦ 92/11 – Subvention exceptionnelle à l’institution Jean-Baptiste THIERY dans le cadre d’un partenariat avec le Cirque Arlette GRUSS.

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conseil municipal 8 juillet 2011

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conseil municipal 17 juin 2011

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conseil municipal 23 mai 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2011 ORDRE DU JOUR : ♦ Informations ♦ Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ♦ Affaires délibératives : ♦ 50/11 – Examen du compte Administratif – Budget Principal – Exercice 2010. ♦ 51/11 – Approbation du compte de gestion – Budget Principal – Exercice 2010. ♦ 52/11 – Affectation du résultat de fonctionnement 2010 – Budget Principal. ♦ 53/11 – Examen du compte Administratif – Budget Annexe « Bâtiment rue Cuénot ». ♦ 54/11 – Approbation du compte de gestion du budget annexe « Bâtiment rue Cuénot » - Exercice 2010. ♦ 55/11 – Affectation du résultat de fonctionnement 2010 – Budget Annexe « Bâtiment rue Cuénot ». ♦ 56/11 – Décision Budgétaire Modificative N° 1 – Budget Annexe « Bâtiment Cuénot » - Exercice 2011. ♦ 57/11 – Avis sur le Projet de plan de prévention des risques inondations (PPRI) de la Meurthe entre Jarville et Malzéville. ♦ 58/11 – Election du huitième Adjoint au Maire. ♦ 59/11 – Indemnité de fonction des adjoints et des conseillers délégués. ♦ 60/11 – Actualisation de la composition des différentes commissions municipales. ♦ 61/11 – Désignation des membres élus de la commune au sein de la commission « Accessibilité des espaces et équipements publics aux personnes handicapées.

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conseil municipal mai 2011

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conseil municipal mars 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2011 ORDRE DU JOUR : ♦ Informations ♦ Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ♦ Affaires délibératives : ♦ 10/11 – Subvention Exceptionnelle au JAPON ♦ 11/11 – Programme coeur de quartier et écoles du Champ le Boeuf ♦ 12/11 – Convention de mise à disposition des équipements d’accueil d’une brigade équestre Allée Darnys à Maxéville ♦ 13/11 – Prise de participation de SOLOREM dans la création d’une société par actions simplifiée (S.A.S.) immobilière ♦ 14/11 – Bilan annuel 2010 de la politique foncière des collectivités locales ♦ 15/11 – Budget primitif 2011 – Budget principal ♦ 16/11 – Budget primitif 2011 du budget annexe « bâtiment Cuénot » ♦ 17/11 – Vote des Taux d’imposition 2011 ♦ 18/11 – Admission en Non Valeur ♦ 19/11 – Bilan annuel 2010 des subventions et avantages en nature accordés par la Ville de Maxéville ♦ 20/11 – Bilan annuel 2010 des Marchés passés par la Ville de Maxéville ♦ 21/11 – Subvention association ARCADES ♦ 22/11 – Subvention association perspectives et compétences (APC) – Projet « diversité culturelle dans l’entreprise » ♦ 23/11 – Convention de partenariat entre la Ville de Maxéville et la MJC de Maxéville ♦ 24/11 – Modification du tableau des effectifs ♦ 25/11 – Subvention au comité des oeuvres ♦ 26/11 – Subvention au centre communal d’action sociale ♦ 27/11 – Dénominations de rues : prolongement de la rue Jean Jaurès et Allée Darnys ♦ 28/11 – Cession par la ville de Maxéville des parcelles communales sises 13, rue Aritide Briand ♦ 29/11 – Vente de la parcelle communale 12, allée du Parc aux Consorts FOURINIER ♦ 30/11 – Colis de Pâques et Colis de Noël ♦ 31/11 – Voyage des seniors : participation financière des bénéficiaires ♦ 32/11 – Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique Article de l'est républicain du 23 mars 2011 Comme prévu parents, enseignants et des représentants du SGEN CFDT ont manifesté en silence lundi soir déployant drapeaux et banderoles devant la mairie avant d'assister dans le calme (conformément au Règlement) à la séance du conseil municipal. De mémoire d'élus, on n'avait jamais vu autant de monde un soir de conseil. Objectif: contester la délibération portant sur le projet de réorganisation des groupes scolaires de Champ-le-Boeuf. Les parents et la puplart des enseignants et directeurs d'écoles, s'opposent à la fusion entre Saint-Exupéry et Jules-Romains et ils l'ont fait savoir pendant l'interruption de séance, à l'issue de premiers échanges entre élus. Le conseil a dans un premier temps observé une minute de silence à la mémoire de Pierrette Etienne et des victimes japonaises. En signe de solidarité, il a voté à l'unanimité une subvention exceptionnelle de 1.000 €. Ensuite les élus sont entrés dans le vif du sujet. Christophe CHoserot a contesté la légalité d'une délibération sur table modifié au dernier moment de la confusion appelant à plus de démocratie et demandant à M.Bégorre le retrait du projet de fusion. Finalement après moult rebondissements, ce dernier proposait une réécriture de la délibération acceptant d'abandonner le projet de fusion et de mettre en place un comité de concertation dès lundi mais il considérait qu'il fallalit voter les travaux de cantine et de la ludhotèque dès maintenant. Pas totalement convaincue malgré ce recul, l'opposition s'est retirée tout comme le public, laissant la majorité boucler cette séance dense et agitée. Le vote du budget était à l'ordre du jour. Christophe Choserot explique qu'il voulait être solidaire avec les parents jusqu'au bout en quittant la salle "pour ne donner le sentiment de faire un show". Il se disait déterminé à appeler le préfet.

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conseil municipal janvier 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2011 ORDRE DU JOUR : ♦ Informations ♦ Communication diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ♦ Affaires délibératives : ♦ 01/11) Portage des repas à domicile – convention d’objectifs et de moyens. ♦ 02/11) Convention cadre de Gestion Urbaine de Proximité ♦ 03/11) Subvention à l’association AYITI 9 dans le cadre de son partenariat avec la commune des ABRICOTS en HAITI ♦ 04/11) Subvention à l’action de solidarité pour les populations du MAROC : Soutien à deux étudiants de l’ENSG pour leur participation au 4L TROPHY. ♦ 05/11) Subvention à l’action de solidarité pour les populations du MAROC : Soutien à l’association ESAF 54 pour le chantier jeune solidaire à AIN SFA. ♦ 06/11) Action internationale : déplacement à venir au MALI – Cofinancé par le centre international de l’eau de NANCY. ♦ 07/11) Nouvelle dénomination de la route de Metz. ♦ 08/11) Débat d’Orientation Budgétaire. ♦ 09/11) Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique.

Consultez le conseil sous format pdf ici

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Conseil municipal 2012

Texte: 

Conseil municipal du lundi 26 mars 2012

Ordre du jour :

Informations

Communications diverses et des décisions prises en application de l'art.L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales

Affaires délibératives :

01) Budget primitif 2012 - Budget principal

0h5.Intervention de Mireille Gazin
0h14. intervention de Henry Bégorre
0h23.Intervention de Christophe Choserot
0h39. Intervention de Gérard Laurent
0h45.Intervention de Christophe Choserot
0h48.Intervention de Michel Bonamour
0h54.Intervention de Daniel Jacob
0h57Intervention de Romain Miron
1h03.Intervention de Mireille Gazin
1h10.Intervention de Christophe Choserot
1h13.Intervention de Henry Bégorre
1h24. Intervention de Romain Miron
1h29.Intervention de Edwige Franzetti
1h31.Intervention de Henry Bégorre

02) budget primitif 2012 - Budget annexe "Bâtiment cuénot"

1h34 intervention de Mireille Gazin
1h38 Intervention de Henry Bégorre
1h44 Intervention de Christophe Choserot

03) vote des taux d'imposition 2012

04) Bilan annuel 2011 des subventions et avantages en nature accordé par la ville de Maxéville

05) Bilan annuel 2011 des marchés passés par la ville de Maxéville

06) Premier programme d'action internationale 2012

1h49. Intervention de Henry Bégorre
1h54. Intervention de André Marchand
1h55. Intervention de Christophe Choserot
2h00. Intervention de Henry Bégorre

2 ieme bande
2h06 intervention de Christophe Choserot
2h07 intervention de Edwige Franzetti
Demande suspension de séance

 

07) Organisation des classes transplantées pour l'année scolaire 2011-2012

2h10 intervention de Gérard Laurent
2h13 intervention de Christophe Choserot
2h15 intervention de henry bégorre

08) Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électriques de la Communauté urbaine du Grand nancy pour la période 2013-2015

09) Acquisition par la ville de Maxéville du square Blette/terrain

2h19 intervention de edwige franchesi

10) Bilan annuel 2011 de la politique foncière des collectivités locales

11) Commission Intercommunale des Impôts Directs, désignation des deux commissaires.

12) Déclassement pour partie de la parcelle communale (CILM) rue de la Meuse

13) Campagne de ravalement de façades et d'isolation acoustique

 

Réaction de daniel Jacob

ici

Réaction de christophe choserot

Article de L'est

ICI

 

Conseil municipal du 30 janvier 2012

Ordre du jour :

01) Indemnité de onctions des adjoints et des conseillers délégués.

02) Débat d'orientation budgétaire.

03) Avenant N°3 au marché d'exploitation et de maintenance multi technique du bâtiment cuenot.

04) Avenant au marché de prestation péri et extrascolaire passé avec l'association relais lorraine centre titulaire du marché.

05) Condition d'attribution des colis de Pâques et de Noël.

06) Demande de dérogation au repos dominical - Société GEPSA 07) Renouvellement convention Matéria Prima

08) Réseau de lecture publique: convention de mutualisation entre les villes de Laxou, Maxéville, Vandoeuvre, Nancy et la communauté urbaine du Grand Nancy.

09) Acquisition de terrains par la ville de Maxéville sur consorts COLAIANNI et consorts CAVADINI 10) Campagne de ravalement de façades et d'isolation acoustique

 

Délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 30 janvier 2012 

Le Conseil Municipal prend acte de la présentation des éléments nécessaires au Débat d’Orientation Budgétaire qui lui a été faite, les moyens qui y sont affectés et l’évolution des indicateurs relatifs aux inégalités.

A l’unanimité :

  • Marché d’exploitation et de maintenance multi technique - Bâtiment Cuénot - Avenant N°3.
  • Avenant au Marché de Prestation Péri et Extrascolaire passé par l’association Relais Lorraine Centre Titulaire du Marché.
  • Conditions d’attribution des colis de Pâques et de Noël.
  • Demande de dérogation au repos dominical - Société GEPSA.
  • Renouvellement de la Convention de Partenariat avec la Compagnie Matéria Prima.
  • Réseau de Lecture Publique : Convention de mutualisation entre les Villes de Laxou, Maxéville, Vandoeuvre, Nancy et la Communauté Urbaine du Grand Nancy.
  • Acquisition des Unités Foncières AC 174/175 sur Consorts Colaianni et AC 65 sur Consorts Cavadini.
  • Campagne de ravalement de façades et d’isolation acoustique.
  • Cession de l’ensemble Immobilier « Ancienne Gendarmerie » 13, rue Blaise Pascal à Maxéville.

A la majorité :

  • Indemnité de fonction des Adjoints et des Conseillers Délégués (6 abstentions).

Consulter la délibération du 30 janvier 2012 ici

Réaction de daniel Jacob

ici

Réaction de christophe choserot

ici

 

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra en Mairie le lundi 26 mars 2012 à 20h.
Nous vous rappelons que les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public.

 

Conseil municipal Maxéville 24 septembre 2012

Texte: 

Conseil municipal de maxéville le lundi 24 septembre à 20h00 à la Mairie.

Pour l'ordre du jour, il y en a 23 exactement, vous pouvez soit consulter le blog de Daniel Jacob ici ou celui de Christophe choserot ici. Il s'agit du conseil de la rentrée et le sujet qui a pris environ une heure de parole concerne l'affaire numéro six sur la mise en place d'un dispositif de vidéo surveillance sur le stade darnys et écuries du plateau et la dame.

Quest-ce que j'ai donc compris à ce débat ? Il y avait des arguments de l'un et de l'autre :

Contre : le coût, il est évident que cela représente une très grosse somme d'argent pour installer ce genre de matériel. J'aurais aimé connaître la résolution de ce dispositif vidéo pour une captation nocturne. Car en l'absence d'éclairage suffisament fort, la vidéo est fortement dégradé. De plus, y a-t-il un opérateur derrière ce dispositif qui puisse zoomer sur les individus ou est-ce simplement un dispositf passif ? Je me souviens d'un reportage sur une gendarmerie dans le var qui étati confronté à des vols dans les maisons et qui avait fini par trouver les coleurs grâce à la vidéo surveillance de la ville, mais il ne pouvait identifier clairement les voleurs. On ne pouvait que supposer. Ce n'est pas comme une photo nette, prise de face. Souvent la caméra est situé en hauteur, il suffit de porter une casquette pour masquer le visage.

L'utilité d'un tel dispositif semble inefficace pour l'opposition en s'appuyant sur des chiffres d'autres villes. C'est aussi une atteinte à la vie privé.

Pour : un outil de dissuasion face à la délinquence, un sentiment de sécurité, un élément de preuve.

Je vous laisse le soin de compléter le pour et le contre car je suis sur d'en oublier. En tant qu'habitant de Maxéville, je peux raisonner de la sorte. Il est vrai que cela représente une somme d'argent qu'on pourrait utiliser sur s'autres priorités, et il y a toujours d'autres priorités. Si cela concernait mon quartier, mon quotidien, j'aurais souhaité une réponse de la commune face à ce problème. On aurait pu mettre des policiers mais cela doit être compliqué. Il existe surement d'autres façon de combattre ce problème, et c'est l'équipe de la municipalité de trouver la meilleur solution.

Cela me rappel la jeune délinquance qui sévissait dans mon quartier le hameau de la ferme, à maxéville haut (et oui il y a le haut, le bas, le centre, c'est une commune à plusieurs visages) pendant une année où il y avait des dégradations genre des tags, des réunions tardives dans la nuit. Un groupe de jeune qui ne vivait pas en plus dans le quartier; Un soir, il passait en bande, et s'amusait à  faire tomber les poubelles. Je les ai poursuivi dans la rue pendant un bon quart d'heure mais que vous voulez faire face à une dizaine de jeune qui court dans tous les sens ?

Les jours suivants je eu des oeufs lancés sur ma fenêtre, ils ont pris des affaires dans mon véhicule et a mis le feu sous le porche. La police municipal est venu, j'ai même posé une maine courante. Et depuis, je n'ai plus de souci. Je ne dis pas qu'il faut courser les jeunes, c'est dangereux. Mais bon, entre le vol des carburants, des rétros cassés, des portes d 'entrées vandalisés, il fallait bien se défendre.

J'aurais eu une vidéo surveillance dans mon quartier, cela m'aurait rassurer. Maintenant pour la question d'atteinte à la vie privée, chacun a sa position. Je trouve qu'à l'heure où il y a plus de 26 millions de comptes facebook où on peut suivre l'intimité des gens sans les connaître, ce n'est pas ce dispositif qui va s'introduire dans ma vie privée.